Procès ayant opposé Daresha au Comté de Toulouse
Daresha était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Excelsior
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 10/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Donha Daresha, je vous mets en accusation ce 14 février 1457 au nom du comtat de Tolosa. Le 8 fevrier dernier vous avez pénétré sur le territoire Toulousain dans une lance armée non autorisée à l’encontre des lois en vigueur dans notre comté.
Inutile de tergiverser ! voici la preuve qui nous a été rapporté par la douane d'Albi :
http://img407.imageshack.us/img407/1769/douanegq9.jpg
Pourtant, aussitot, notre émérite douaniere, adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay de Soires, vous a envoyé un courrier vous demandant de solliciter au plus vite une autorisation.
Pas un seul des membres de la Lance n'a eu la sagesse de solliciter l'autorisation prévue par la loi si ce n'est un curieux courrier envoyé le 9 février par Dame Ilmarin indiquant je cites : "Nous quittons vos terres dès ce soir. Pour vous éviter des peines bien inutiles, je vous recommande de contacter Rhuyzar de Delle, chevalier de l'ordre royal de la Licorne. Bien à vous, Ilmarin d'Azayes."
Vous voilà toujours dans le comtat sachant qu'à Tolosa la loy est la même pour tous !
Vous vous êtes donc rendu coupable de trouble à l'ordre public envers le Comtat de Tolosa pour lance non autorisée ! Et par suite vous vous êtes rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa au sens de l article 121-3 du grand livre des loys en ne vous conformant pas au dispositif du décret sur les groupes armées.
> Décret : De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa.
A compter de ce jour, sont interdits : a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers. * Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456) Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.
> Grand livre des loys du Comté de Toulouse : article 121-3 – De la trahison.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. + Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent. + L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée. Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel. La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Donha Daresha ! Vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense.
*Que les nuits étaient longues ces temps derniers à voyager pour elle ne savait plus ou. Elle l’avait demandé – à plusieurs reprises – mais sa mémoire avait à de nombreuses fois failli. La mémoire, étrange chose que celle-ci sur laquelle la fatigue, l’angoisse, la peur et tant d’autres sentiments peuvent avoir comme effets indésirables. Elle suivait donc, laissant sa monture suivre celle des autres, se laissant bercer par l’allure qui l’entrainait dans des pensées plus ou moins douloureuses.
Elle ne fut guère surprise, ce matin, lorsqu’elle reçut une convocation du tribunal. Certaines lettres auxquelles elle n’avait eu le courage de répondre, ayant entrainé leurs effets. Indésirables également mais auxquels elle se soumettrait. Depuis la disparition tragique de son époux, son esprit s’était fait plus incertain, plus fragile, plus imprévisible, mais selon les situations du moment, elle pouvait faire preuve d’une grande présence et d’une grande réalité mentale. Vêtue de son mieux, du moins d’une tenue de voyage moins poussiéreuse, elle se rendit afin de faire honneur à la convocation initiale. Le chemin fut un peu difficile à trouver, le serviteur qu’elle avait requis pour la conduire semblant avoir non seulement couru la gueuse mais également les comptoirs des tavernes environnantes.
Elle prit place à la place réservée et se mit debout lorsque le Procureur intervint pour ouvrir l’accusation. Elle écouta pieusement, restant songeuse par instant jusqu’à ce qu’on l’invite à parler. *
Votre honneur,
Messer Procureur
Permettez que je me présente, Dona Daresha de Jeneffe Riddermark. Tout le reste serait grandement futile, inutile et une perte de temps incommensurable, surtout lorsqu’on est adepte de la pure simplicité.
Après quelques tergiversions, j’ai finalement accepté de quitter mes murs rouergats pour un petit voyage en terres françoises. Je n’ai guère eu le choix, ma blonde amie a su être très convaincante, mais j’avoue ne pas le regretter. Nous sommes dont parti il y a quelques jours du Rouergue, pour gagner si je ne m’abuse le Bourbonnais, tout en faisant un petit détour par je ne sais plus ou afin de récupérer, si je ne m’abuse, quelques affaires… Je vous avoue que ma santé se faisant un peu déclinante, ma mémoire me joue quelques peu tours déplaisants par instant. Pour ces détails, je vous prie de bien vouloir m’excuser, mes camarades sauront vous répondre mieux que moi sur ce point.
Et quant à mes camarades donc, vous les avez surement convoqués mais laissez-moi vous les présenter tout de même : Ilmarin d’Azayes, ma blonde et précieuse amie ; son promis, le Vicomte et Chevalier de la Licorne, Rhuyzar de la Louveterie, mon fils le jeune Adrian Fauconnier encore placé sous ma responsabilité car non encore reconnu majeur par la Royale Hérauderie ; Messer Milo, un géant au franc-parler certain mais dans lequel il ne faut pas voir de la méchanceté comme le font pourtant la plupart des gens ; la jeune damoiselle Erzebeth rencontrée au hasard d’une taverne : mais je gage moi-même de sa personne au vu de son visage d’ange, et le seigneur de Nerra, Messer Crokie, que l’on ne présente plus à ce que j’ai pu comprendre...
Sans doute penserez vous à une drôle d’équipée tant ses composantes sont issues de bien d’horizons différents et pour certains plus qu’opposés. Certes, mais cela n’empêche pas les connaissances de se lier surtout lorsque des amitiés sont déjà fondées. C’est d’ailleurs mon amitié profonde avec la dame d’Azayes qui a fait que je suis là aujourd’hui.
Et le fait que je sois là aujourd’hui, montre que j’assume parfaitement la cause de ma présence ici. Je l’assumerais et demanderais également à assumer, outre pour mon fils encore mineur, pour les autres membres de mon groupe sans exception. Nous avons en effet voyagé en lance. C’est un fait irréfutable et nous en sommes terriblement conscients. Mais il est important de comprendre la praticité de ce mode de voyage : le meneur mène et les autres suivent tout simplement et le plus bêtement possible. Faible est le risque de perdre des membres du voyage. Il existe certes, mais il est bien moindre que lors de la constitution d’un groupe simple qui oblige chacun à faire preuve d’une responsabilité dangereuse. La dernière fois qu’avec des amies nous avons eu recours à ce mode de voyage, nous nous sommes toutes perdues et, suite à une agression, j’ai failli perdre l’enfant que je portais. L’autre alternative aurait consisté à former un groupe armé.
Toutefois, si les formes sont semblables, les fonds ne le sont point. Je n’ai jamais vraiment trop maîtrisé les arts des groupes ainsi que toutes leurs suaves subtilités, mais j’en possède quelques légères notions. J’ai quelques mèches blondes, quoique plutôt blanches dues aux années qui se sont écoulées sur ma vie, mais je ne puis prétendre à être aussi blonde que ma blonde. Ca je le nierais corps et âme. Enfin, passons.
L’utilisation de la lance et du groupe armé sont qu’on le veuille ou non, différentes. Le groupe armé est une fondation qui n’a besoin de rien d’autre pour exister et pour être utilisé à bon ou mauvais escient. Alors que la lance a besoin d’une armée pour pouvoir être utilisée dans toutes ses subtilités. Sans support militaire, elle ne sert strictement à rien. Et pourtant tout le monde s’attache à l’interdire.
Ca a été dit avec une délicatesse particulière par le Vicomte Rhuyzar. Je le répète donc avec des mots plus posés mais pas moins réaliste. Les seules armées que vous devez posséder en vos terres sont celles légalisées et reconnues par le conseil. Que nous n’avons aucune raison de rejoindre. Et même s’il existait une armée illégale, nous n’aurions pas plus de raison de la rejoindre.
Qui plus est un des membres de notre lance est rattaché au plus grand ordre royal, cela vaut aisément preuve de notre bonne foi quant à une utilisation non dangereuse d’une lance. Egalement, moi-même fut épouse du précédent Grand Maistre de l’Ordre, le Chevalier Guillaume de Jeneffe. Puis-je vous inviter, au besoin à prendre contact avec le Chevalier Enguerrand de Lazarre qui sur ce point pourra confirmer mes dires ? Tous les membres de l’Ordre attesteront probablement et également en notre sens. D’ailleurs… * elle réfléchit quelques instants* si je me souviens, sa Grandeur Guilhem de Tréviers, dict TT, également chevalier dudit ordre, fut une figure certaine de votre Comté. Bref, vous avez tout un panel d’éléments pour juger nos raisons innocentes et de bonne foi. Nous ne sommes de plus que de passage.
Quoique, je reconnais pour ma part, songer à l’idée de venir m’installer en vos terres à mon retour. J’espère que cela pourra se faire, mais ça reste une autre histoire pour le moment.
Mais je comprends que si notre bonne foi est retenue, ce que j’ose réellement espérer au vu des éléments irréfutables qui vont en notre sens – et ce malgré les plaidoiries pleines de caractère de mes amis -, il est vrai que nous aurions peut-être du demander une autorisation comme il se le devait. Cela ne semble en effet ne pas avoir été le cas. Pour ma part, aucune demande n’a émané de ma part. C’est un point que je reconnais volontiers. Tout comme je reconnais que nous aurions du répondre aux missives envoyées par les douaniers. Mais au bout de trois missives par jour, vous comprenez que l’envie n’est pas forcément là. Qui plus est, on se dit que l’on toujours le temps. Mais le temps passe, passe et passe pour finalement ne pas être prit. Et aucune réponse envoyée.
Sur ce point, je pense qu’il y a eu un grave dysfonctionnement au sein de notre groupe. Chacun a du s’en remettre à l’autre pour qu’à la fin, au final, personne ne fasse rien alors que l’irritation se fait croissante de recevoir toujours les mêmes courriers. Notez que cela montre que vos douaniers font leur travail et c’est tout à leur honneur, il faut le reconnaitre.
Enfin bref. Vous m’en voyez profondément navrée et confuse. Toutefois, le fait d’être là aujourd’hui, même si les plaidoiries sont parfois un chouillat virulente sans pour autant l’être volontairement (il faut en effet savoir faire la part des choses), donc le fait que nous soyons devant vous montre bien que nous avons pris conscience de ce fâcheux état de fait. Pour avoir été à chacune de vos places dans d’autres comtés et d’autres temps, je sais que les lettres du tribunal restent souvent lettres mortes. Et le fait que certains se présentent toutefois à leur convocation, atteste d’une partie leur bonne foi. Je puis jurer que cela atteste véritablement de la notre.
Nous souhaitons trouver un compromis : pour vous que justice soit faite et pour nous que notre voyage soit continué en pais jusqu'à son terme. Et compromis il peut y avoir, d’autant que je le répète, nous sommes de bonne foi. De plus, en relisant vos textes de loi, je suis surprise de voir ce que nous risquons. En effet, nous sommes ici jugés pour trouble à l’ordre public et pour trahison. Mais nous n’avons en l’occurrence, trahi personne et nous n’avons point troublé l’ordre public. Nous nous sommes contentés de passer la journée dans diverses de vos villes pour nous reposer, abreuver nos montures et remplir les caisses de certaines de vos tavernes.
Quant aux peines… * elle reprend dans ses mains un extrait du codex en vigueur* j’avoue qu’elles me font frémir. Elles sont de bonnes intentions, cela je ne les remettrais pas en cause. Mais leur application risque d’entrainer une violation de la sacro-sainte charte du juge… Nous avons le choix entre… ah non. Non, nous n’avons pas le choix puisque … je ne fais que relire vos texte :
« La trahison est punissable de six jours de prison ET de mille (1 000) écus d’amende, AINSI que du bannissement du Comté. ».
Déjà, comme soulevé précédemment, nous ne pouvons pas être poursuivis pour trahison. Mais si nous devions être condamnés, je crains que nous soyons obligés d’aller à un plus haut degré de juridiction… Nous ne sommes pas là pour nous tirer dans les pattes ; au contraire : la coopération est le début d’une bonne justice mais pour cela tout le monde doit faire des efforts… Et ce pour le bien de tout le monde et surtout du Royaume dont nous sommes tous membres à part entière. Et en tant que membre à part entière, nous devons nous nous plier à ce qu’il y a au dessus de nous.
En l’espèce, il s’agit du Roy qui est la représentation physique de la Justice, qu’il délègue dans ses bonnes grâces aux organisations administratives de ses provinces vassales. Et c’est dans un texte, appelé charte du juge, mais j’y ai déjà fais allusion, que notre bon Roy se rappelle à nous.
La peine qui pèse dont sur nos tetes comme une épée de Damoclès viole donc les principes royaux. Car en effet, il s’agit d’une seule et unique peine, d’un tout unique. Il n’y a pas de gradualité, ni de choix offert au juge dans sa souveraineté. Il n’a d’autre choix que de nous condamner, s’il nous juge coupable en son âme et conscience, de 6 jours de prison, avec 1000 écus d’amende et un bannissement du Comté.
Reprenons un par un les composantes de cette peine que nous devons tous reconnaitre de lourde :
- La prison : 6 jours de prison. Pour n’avoir pas demandé une autorisation et pour n’avoir pas répondu à des missives est-ce proportionnel et justifié ? Quelle peine serait applicable à quelqu’un qui trouble réellement l’ordre public en pillant une mairie ou en prenant le castel ?
- L’amende : 1000 écus… je doute que nous soyons tous en possession d’une telle somme et même nous si vous nous condamniez selon nos moyens pécuniaires respectifs, cela serait encore exagéré. D’autant que votre loi, ne vous laisse pas d’autre choix que de nous demander une amende de 1000 écus ce qui conduirait inévitablement à une peine de mort… Et nous condamner selon nos moyens financiers reviendrait pour le juge à violer la propre loi de son comté.
- Le bannissement : en ayant recours à ce procédé, qui surement peut être justifié dans des cas extrêmes, dans notre cas, vous vous condamneriez également. Car vous condamneriez des innocents qui seraient pourtant sans doute prêt à vous aider sur n’importe quel point si vous leur demandiez. Certes vous n’avez peut etre besoin de personne, mais c’est souvent quand le moment se présente que l’on peut avoir besoin des autres. Mais bon c’est à vous de voir.
* Au final, elle reprit sa place en attrapant une petite gourde pour se rafraichir le gosier et attendit patiemment la suite.*
*Le Procureur accorda une oreille attentive à la Dame. Il avait connu de très loin son ancien ancien mari Bralic et une fois avait sollicité l'ancienne Franc-Comtesse déchue pour avoir quelques clés. Des clés, il lui en aurait fallu de plus symboliques pour comprendre au mieux comment pareil troupe avait pu se laisser embarquer dans un procès. On aurait dit une équipée carnavalesque allant de ville en ville armée jusqu'aux dents, tapant du tambour et chantant et n'appartenant manifestement pas à ce monde tant il semblait nier toute réalité.*
Dona Daresha de Jeneffe Riddermark, je suis fort aise d'essayer de nous convaincre de la commodité du déplacement en Lance. J'en conviens avec vous en effet l'ordonnancement et la dscipline militaire permettent de gagner du temps en s'affranchissant d'une courtoisie trop grande qui obligerait à solliciter individuellement les nombreus membres de votre groupe.
*Le procureur soupira...*
Voilà, Dona Daresha, c'est très simple pourtant. Une Douanière à Albi a vu une Lance de 7 membres entrer dans les terres de Tolosa. Personne ne sait d'où elle vient, ce qu'elle fait et pourquoi elle est là.
*Pause de quelques secondes...*
Cette Douanière d'Albi envoie alors à chaque membre un courrier rédigé ainsi :
Bonjour, vous venez de passer les portes d'Albi en lance, sans autorisation, je vous demanderai donc de bien vouloir la dissoudre dés réception de mon courrier afin d'éviter une mise en accusation conformément aux textes en vigueur dans notre comté et mentionné sur mon courrier de bienvenue.
Vous pouvez en demander autorisation au Connétable Dame Carmeli et si acceptation la reformer. Voici l'imprimé à remplir http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/
Je vous en remercie. cordialement.
Cricri de Lazenay de Soires
Douanière d'Albi, Adjointe au Connétable.
A partir de là, il semblerait que tout ce qui est rédigé dans ce courrier soit chose absolument impossible à réaliser pour aucun des 7 membres de la Lance. Pour unique réponse, marque d'un esprit de dépendance poussé à l'extreme, la Dame Ilmarin, future épouse du Vicomte de Delle si j'ai bien compris, se contentant de dire à la douanière qu'elle avait interet à le contacter.
Ni plus, ni moins, rien, aucune précision, aucune explication, aucune demande d'autorisation, le mystère le plus total. Et voilà ce groupe armée qui, après avoir un temps stationner, continue soudainement sa route traversant de part en part le Comté le couvrant de poussière et de cliquetis métalliques. Passant même près de mon castel de Puycalvel dans le domaine du Vicomte de Lautrec poursuivant son chemin sous les remparts de quelques chateau de notre noblesse tolosane, allant de ville en ville depuis le 10 février dernier jusqu'à aujourd'hui 16 février stoppant sa route au capitoulat de Foix.
Car, enfin, si dès le début cette autorisation avait été demandé vous seriez déjà vous tous peut-être déjà arrivé à destination. Comprenez bien que si vous êtes retardé c'est uniquement :
- parce que vous ne faites aucune suite au courrier que la douane vous envoit,
- parce que suite à ce courrier si un seul d'entre vous sur les 7 membres de cette Lance vous aviez demandé l'autorisation vous l'auriez eu aussitôt,
- parce qu'en fait de paperasserie il suffisait d'écrire 4 lignes explicatives ce qui vous aurez pris moins de temps que de nous répéter à l'envie votre sempiternel laïus selon lequel vous perdez votre temps et vous me faites perdre le notre,
- parce que, quelques missions que vous ayez, rendre les autres responsables de votre retard par votre impréparation, votre inorganisation, votre manque de lucidité et votre manque de réactivité ne vous incombe qu'à vous.
Dona, je retiens cependant que vous admettez, à défaut de trahison et de dangerosité pour la sécurité du Comté, avoir commis une terrible négligence. Votre honneteté intellectuelle sera retenue à votre décharge, cela me change en effet des copieux injures que j'ai reçu de Messire Rhuyzar ou de la nébuleuse démonstration de sa promise Dame Ilmarin.
Sachez également que le Procureur commence par un acte d'accusation, énonçant simplement les faits délictueux et la loi concernée. je prononce maintenant le réquisitoire où sera demandé une proposition de sanction au Juge. Non, non, rassurez-vous le maximum de la loi est gradué en fonction des faits, du comportement de l'inculpé, de sa bonne foi, de son satut, de son mérite, de son age,...
Quant à vos interrogations concernant la trahison je vous invite à bien lire le decret sur l'interdiction des groupes armées selon lequel la présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. Et ce n'est seulement qu'en cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, que le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. Or, votre lance a stationné plusieurs jours dans le Comté sans jamais avoir été dissoute.
*Excelsior se retourna vers le Juge*
Toutefois, Votre Honneur, je ne retiendrai, comme pour les autres accusés, que le trouble à l'ordre public et fixerait à ce titre une simple amende retenant en effet le total manque de coopération avec les autorités du Comté qui continue, encore et encore, jour après jour, comment des hommes qui en effet ont pu défendre la sécurité de nombreuses provinces soient à ce point si imbu de leur droit.
L'usage de ses privilèges condamne au respect d'autrui.
Selon le dispositif édicté dans l'acte d'accusation je demanderai une amende en tenant compte des éléments suivants.
A charge :
- non application des loys du comtat alors qu'un courrier explicatif de la douane avait enjoint tous les membres de la lance de solliciter une autorisation,
A décharge :
- non dangerosité supposée de la lance en raison de l'appartenance de l'un de ses membres à un ordre royal, du statut de leurs membres et de leurs antécédents judiciaires nuls,
- reconnaissance par l'inculpée des faits de négligence grave et du manque totale de coopération avec les autorités du Comté.
A ce titre, je demande l'amende suffisante de 20 écus afin que justice soit faite.
Il est rappelé que chaque jour de non dissolution de la lance constitue une infraction nouvelle, aussi je sollicite Votre Honneur de reconduire à partir du 16 février 1457 cette amende de 20 écus par jour supplémentaire de non dissolution s'agissant d'une possible adaptation des sanctions selon le pouvoir souverain du Juge.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Cricri arriva au tribunal, s'approcha de la barre
Messires Juge et Procureur, Dames, Messires
Bonjour,
je me nomme Cricri de Lasenay de Soires, je suis douanière d'Albi et Adjointe au Connétable.
le 9 février une lance a passé les portes d'Albi à sa tête Messire Eikorc accompagné de 6 autres personnes dont Dame Daresha. je lui ai donc adressé le courrier habituel ainsi qu'un courrier lui demandant de quitter la lance.
Elle n'a même pas daigné me répondre, cela aurait éviter tout ceci..
je n'ai reçu qu'une missive d'une Dame Ilmarin, qui m'indiquait de prendre contact avec Messire Rhuyzar ce que j'avais déja fait.sans succés aucun.
Depuis le 9 février ces personnes se promènent dans tout le comté de ville en ville toujours en lance sans avoir demandé autorisation, sans avoir fait aucun effort pour répondre au courrier de la douane.
mais la loi et la loi et je fais en sorte de la faire respecter par tous.
Voila ce que j'avais à dire Messire Juge.
Elle fit un signe de tête et se retira pour regagner sa place.
***Aldec prit position à la barre après avoir été appelé par le procureur et vint faire sa déclaration. ***
- Tout comme Dame Cricri, j'ai vu cette bande de mécréants arriver à Foix en groupe armé et nul d'entre eux n'a daigné répondre à mes injonctions. Cela fait cinq jours maintenant que la lance est stationnée à Foix et reste une menace potentielle pour notre bonne population.
Certes cela parait ordonné et plus commode à voyager plus vite … Mais toujours est il qu’ils sont là depuis 5 jours. Avouez mon étonnement en venant ici pour un groupe qui se dit pressé …
Lance de personnes douteuses et voila tous les paysans qui rentrent précipitamment chez eux, les boutiquiers qui ferment échoppe à leur passage.
La prévenue déclare « Les seules armées que vous devez posséder en vos terres sont celles légalisées et reconnues par le conseil. » Oui elle a raison !! Mais alors pourquoi se constituer en groupe armé alors que celui-ci réside à Foix de puis 5 jours et n’obtempère pas à nos injonctions ? Fariboles que prétendre a ne pas vouloir intégrer une armée !! Le fait d’être en lance est une menace sérieuse pour la populace fuxéenne.
Le constat est là sous mes yeux depuis maintenant 5 jours et c’est bien de ces gens là, ici présent à la barre dont nous parlons …
La gueuse demande a développée une belle argutie, soit … Par contre en ce qui concerne le civisme et la bienséance, rien !! Pas même une réponse au courrier que je leur ai formulé...
Ils divaguent impunément depuis 5 jours dans notre cité.
Voici ce que j'avais à dire concernant cette horde d'individus louches.
*** Aldec s'en retourna prendre place parmi le public pour attendre la suite du procès ...
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.
Votre Grandeur, en ce premier lieu, je tiens à vous rappeler quelques petits détails dont vous avez soulevé lors de votre première plaidoirie.
Le procureur s’est rétracter pour l’accusation de trahison, je n’en tiendrai point rigueur puisque cela n’est pas justifié pour cette affaire.
L’interprétation de la loi dont vous faite part, je crains qu’elle ne soit point la mienne. Punissable m’indique le maximum prévu par la loi, hors cela laisse une grande manœuvre au juge de pouvoir rendre son verdict tout en respectant la charte des Juges. De plus je trouve déplacer de remettre en cause nos lois, mais je n’en tiendrai pas rigueur, puisqu’il s’agit d’interprétation.
De plus, étant moi-même chevalier, je connais fortement les procédures à entreprendre en tant que chevalier représentant un Ordre de Chevalerie lors de ses déplacements, moults moyens sont possible pour prendre connaissances des lois des Comtés et Duchés et des représentant à contacter, les procédures sont les même pour tous, sauf pour un Ordre Royale reconnu par notre bon Roy dans les Comté et Duché du Domaine Royale. Hors le Comté de Toulouse n’est point considérer comme tel et les Ordres Royaux reconnu doivent se faire reconnaitre pour avoir tout droit de circulation en nos terres par un traité. J’ai pas eut connaissance, étant aussi vice chancelière du comté, d’un tel traité de l’Ordre Royale de la Licorne
Pour terminer, soyez acerté que j’appliquerai les Lois Toulousaines dans la plus grande impartialité, dans la justesse et équité, tout en respectant la charte des Juges.
*Katou prit une petite pause avant de continuer
Accusé, levez-vous !
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.
La Cour
Au vu du décret comtal sur l'interdiction des lances étrangères sur le territoire toulousain
Considérant l’accusé une circonstance atténuante de par sa bonne foi
Considérant que l'accusation du Trouble à L’Ordre Publique (TOP) est fondée au regard du faisceau des témoignages confondant l'accusé,
Considérant l’absence de coopération
Considérant que l’accusé n’a pas nié son forfait
Reconnaît l’accusé, Darsha, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
Reconnaît que l’accusé n’a aucun casier judicaire en nos terre
En conséquence, la Cour condamne l’accusé Darsha à une amende vingt(20) écus.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce dixième jour du mois de mars de l’an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus