Le 8 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Sieur Kjnljn
Victime : La communauté d’Albi
Témoins de l’accusation : Castelreng

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Kjnljn, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’arrêté Municipal d’Albi n° 2, d’avoir commis un acte d’escroquerie par vente de marchandise pour un montant supérieur à la limite autorisée. Vous avez en effet, à la date du 7 mai de cette année, vendu sur le marché d’Albi 1 légume pour 11,10 écus.
Or, la limite de vente pour les légumes à Albi est de 10,50 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté Municipal n° 2 - date d'entrée en vigueur Mercredi 07 mai 1456

Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi

Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60


Article 2 :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :
Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le Ier jour de mai MCDLVI

Ladypassion
Maire d'Albi


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img262.imageshack.us/img262/9789/marchsurveillanceau07mazc0.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelé à la barre le sieur Castelreng, membre de la prévôté d’Albi à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Lamis débuta son réquisitoire pour une affaire de basse justice sans trop d'impact*

- Messire juge. Le prévenu n'est point venu à cette barre pour sa prime plaidoirie. Je pense donc qu'il reconnait par cette absence les faits qui lui sont repprochés.

Attendu que l'accusé ne s'est point présenté au tribunal.

Attendu que l'accusé à bien enfreint les décrets municipaux d'Albi.

Nous, Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation pour escroquerie avec une amende de 7 écus pour le prévenu.

* Lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Castelreng arriva à la barre quand son tour fut venu de porter témoignage dans cette affaire. Il salua le juge, le procureur, enfin les personnes présentent puis dit.

Messires, dans cette affaire, il est un fait que l'arrêté municipal venait d'être mis en vigueur. Cependant, l'accusé ayant reçu un courrier de ma part aurait, meme si il ignorait ce décret, put reprendre ses légumes que la maréchaussée avait en sa possession et les remettre aux prix autorisés. Hors il n'en fut rien.
Mon courrier est resté sans réponse et les légumes à pourrir sur le marché.

Je vous laisse donc juge Messires et c'est tout ce que j'ai à vous dire sur cette affaire.

*Quand il convoqua de nouveau la cour pour l'affaire, l'accusé ne se présenta pas, le juge expliqua le pourquoi du comment*

Dames et messires, j'ai le malheur de vous annoncer le décès de l'accusé durant notre délibération. Nous n'allons donc pas vous retenir plus longtemps ici alors.
Affaire classée, je prononce donc la relaxe... Que le Très Haut juge l'âme de ce malheureux.

Force reste à la loi!