Procès ayant opposé Milo1 au Comté de Toulouse
Milo1 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Excelsior
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 10/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Milo1, je vous mets en accusation ce 14 février 1457 au nom du comtat de Tolosa. Le 8 fevrier dernier vous avez pénétré sur le territoire Toulousain dans une lance armée non autorisée à l’encontre des lois en vigueur dans notre comté.
Inutile de tergiverser ! voici la preuve qui nous a été rapporté par la douane d'Albi :
http://img407.imageshack.us/img407/1769/douanegq9.jpg
Pourtant, aussitot, notre émérite douaniere, adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay de Soires, vous a envoyé un courrier vous demandant de solliciter au plus vite une autorisation.
Pas un seul des membres de la Lance n'a eu la sagesse de solliciter l'autorisation prévue par la loi si ce n'est un curieux courrier envoyé le 9 février par Dame Ilmarin indiquant je cites : "Nous quittons vos terres dès ce soir. Pour vous éviter des peines bien inutiles, je vous recommande de contacter Rhuyzar de Delle, chevalier de l'ordre royal de la Licorne. Bien à vous, Ilmarin d'Azayes."
Vous voilà toujours dans le comtat sachant qu'à Tolosa la loy est la même pour tous !
Vous vous êtes donc rendu coupable de trouble à l'ordre public envers le Comtat de Tolosa pour lance non autorisée ! Et par suite vous vous êtes rendu coupable de trahison envers le Comtat de Tolosa au sens de l article 121-3 du grand livre des loys en ne vous conformant pas au dispositif du décret sur les groupes armées.
> Décret : De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa.
A compter de ce jour, sont interdits : a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers. * Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456) Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.
> Grand livre des loys du Comté de Toulouse : article 121-3 – De la trahison.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. + Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent. + L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée. Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel. La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Milo1 ! Vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense.
*Un soupir alors qu'il s'approche de l'imposant bâtiment, servant de lieu d'accusation. D'un geste pensif, il masse sa senestre plus qu'handicapée, le temps ayant fait son office en rongeant chaque jour un peu plus les tissus, lui empêchant de plier complètement à présent son majeur et son annulaire. Il entre dans la pièce qui servira aux autorités à rendre jugement et parle de sa voix profonde de basse, son accent de paysan bien présent*
Bien l'bonjour, Madame la Juge, M'ssire Procureur.
Concernant l'accusation qui est faite à mon égard, j'n'peux vous dire qu'ceci : J'accompagne Rhuyzar de Delle, Ilmarin d'Azayes, Crokie de Nerra, Daresha de Jeneffe Riddermak et Erzebeth d'puis l'début d'ce voyage. Pourquoi ? Parc'qu'ils m'l'ont d'mandé, tout bêt'ment.
J'ne connais rien aux formations militaires, et j'ai fait confiance à ceux qui savent. Ai-je eu tort ? J'n'crois pas. Ce sont des gens respectables, qui connaissent leur métier, notamment pour Messire Rhuyzar de Delle, qui est ch'valier d'plein droit, ancien Capitaine et Maître d'Arme à l'Ordre Royal d'la Licorne. Qu'vous pensiez qu'j'puisse être une m'nace, c'est tout à fait légitime. Mais d'là à m'accuser d'haute trahison, alors qu'j'ne fais même pas partie d'vot'duché, j'suis surpris. *Il lève sa main gauche, un peu courbée * Voyez, ma senestre est faible. De plus en plus. Et elle ne peut tenir une épée. Contre qui pourrais-je m'battre ou à qui pourrais-je faire du mal avec une main en si mauvais état ? *Rapproche sa main de son ventre et la serre doucement, pour soulager la douleur inhérante qui menace de se propager, avant de s'incliner et de prendre place sur le banc réservé à cet effet.*
*Excelsior écouta le ton débonnaire employé par l'inculpé pour se défendre. Il ne put s'empêcher de sourire quand l'homme parla de sa main en mauvais état.*
Messire Milo, voilà ! j'ai compris que vous comptiez tous plus ou moins sur l'expérience de Messire Rhuyzar, çi devant chevalier de la Licorne, Vicomte de Delle etc etc... que manifestement vous ne vous parlez entre vous pour décider quoique ce soit et que personne ne prend la moindre initiative pour informer les autorités du Comté lorsque celui-ci se manifeste en la personne d'un douanier qui vous envoit un courrier, ma foi, fort compréhensible et courtois.
*Le procureur soupira...*
Voilà, Messire Milo, c'est très simple pourtant. Une Douanière à Albi a vu une Lance de 7 membres entrer dans les terres de Tolosa. Personne ne sait d'où elle vient, ce qu'elle fait et pourquoi elle est là.
*Pause de quelques secondes...*
Cette Douanière d'Albi envoit alors à chaque membre un courrier rédigé ainsi :
Bonjour, vous venez de passer les portes d'Albi en lance, sans autorisation, je vous demanderai donc de bien vouloir la dissoudre dés réception de mon courrier afin d'éviter une mise en accusation conformément aux textes en vigueur dans notre comté et mentionné sur mon courrier de bienvenue.
Vous pouvez en demander autorisation au Connétable Dame Carmeli et si acceptation la reformer. Voici l'imprimé à remplir http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/
Je vous en remercie. cordialement.
Cricri de Lazenay de Soires
Douanière d'Albi, Adjointe au Connétable.
A partir de là, il semblerait que tout ce qui est rédigé dans ce courrier soit chose absolumment impossible à réaliser pour aucun des 7 membres de la Lance. Pour unique réponse, marque d'un esprit de dépendance poussé à l'extreme, la Dame Ilmarin, future épouse du Vicomte de Delle si j'ai bien compris, se contentant de dire à la douanière qu'elle avait interet à le contacter.
Ni plus, ni moins, rien, aucune précision, aucune explication, aucune demande d'autorisation, le mystère le plus total. Et voilà ce groupe armée qui, après avoir un temps stationner, continue soudainement sa route traversant de part en part le Comté le couvrant de poussière et de cliquetis métalliques. Passant même près de mon castel de Puycalvel dans le domaine du Vicomte de Lautrec, poursuivant son chemin sous les remparts de quelques chateaux de notre noblesse tolosane, allant de ville en ville depuis le 10 février dernier jusqu'à aujourd'hui 16 février puis stoppant enfin sa route au capitoulat de Foix. Et ce n'est pas fini.
Car, enfin, si dès le début cette autorisation avait été demandé vous seriez vous tous peut-être déjà arrivé à destination. Comprenez bien que si vous êtes retardé c'est uniquement :
- parce que vous ne faites aucune suite au courrier que la douane vous envoit,
- parce que suite à ce courrier si un seul d'entre vous sur les 7 membres de cette Lance vous aviez demandé l'autorisation vous l'auriez eu aussitôt,
- parce qu'en fait de paperasserie il suffisait d'écrire 4 lignes explicatives ce qui vous aurez pris moins de temps que de nous répéter à l'envie votre sempiternel laïus selon lequel vous perdez votre temps et vous me faites perdre le notre,
- parce que, quelques missions que vous ayez, rendre les autres responsables de votre retard par votre impréparation, votre inorganisation, votre manque de lucidité et votre manque de réactivité ne vous incombe qu'à vous.
Sachez également que le Procureur commence par un acte d'accusation, énonçant simplement les faits délictueux et la loi concernée. Je prononce maintenant le réquisitoire où sera demandé une proposition de sanction au Juge. Non, non, rassurez-vous le maximum de la loi est gradué en fonction des faits, du comportement de l'inculpé, de sa bonne foi, de son satut, de son mérite, de son age,...
Quant à vos interrogations concernant la trahison je vous invite à bien lire le decret sur l'interdiction des groupes armées selon lequel la présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. Et ce n'est seulement qu'en cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, que le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. Or, votre lance a stationné plusieurs jours dans le Comté sans jamais avoir été dissoute.
*Excelsior se retourna vers le Juge*
Toutefois, Votre Honneur, je ne retiendrai, comme pour les autres accusés, que le trouble à l'ordre public et fixerait à ce titre une simple amende retenant le total manque de coopération avec les autorités du Comté qui continue, encore et encore, jour après jour. Comment des hommes qui, en effet, ont pu défendre la sécurité de nombreuses provinces soient à ce point si imbus de leur droit qu'ils ne sachent pas que la législation des provinces se doivent d'être respectées surtout quand elles sont aussi peu contraignantes que celle d'emplir un feuillet de 4 lignes.
Il est tout de même incroyable Messire qu'il ait fallu attendre ce procès pour que nous sachions que vous n'étiez pas dangereux pour le Comté parce qu'enfin, enfin, vos amis et vous, vous vous êtes présentés. Que devons-nous penser d'une telle attitude ? Notre Comté n'est d'aucun d'interet pour vous au point que vous nous ne donniez pas la moindre information sur votre Lance, ou bien, simplement avez-vous eu la flemme, pour moi la négligence.
Selon le dispositif édicté dans l'acte d'accusation je demanderai une amende en tenant compte des éléments suivants.
A charge :
- non application des loys du comtat alors qu'un courrier explicatif de la douane avait enjoint tous les membres de la lance de solliciter une autorisation,
A décharge :
- non dangerosité supposée de la lance en raison de l'appartenance de l'un de ses membres à un ordre royal, du statut de leurs membres et de leurs antécédents judiciaires nuls.
A ce titre, je demande l'amende suffisante de 30 écus afin que justice soit faite.
Il est rappelé que chaque jour de non dissolution de la lance constitue une infraction nouvelle, aussi je sollicite Votre Honneur de reconduire à partir du 16 février 1457 cette amende de 30 écus par jour supplémentaire de non dissolution s'agissant d'une possible adaptation des sanctions selon le pouvoir souverain du Juge.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Colosse qui soupire de nouveau et se lève, prenant en main le papier tendu par le procureur, les accusant de tous les maux. Avec un sourire en coin, le géant poursuit sa défense, sa senestre massant son menton.*
J'aim'rais savoir... Comment vot'douanière là, nous a-t-elle vu, alors qu'nous, on en a pas vu la moindre once d'peau... J'comprends qu'Ilmarin émette quelques doute quant à la bonne foi d'vot'douanière. Vot'papier là *tapote la missive de l'index*, comment a-t-il été rempli ? C'est quoi ces chiffres ? Comment elle sait c'qu'j'avais en arrivant dans vot'comté ? M'dîtes pas qu'c'est par un informateur, j'garde toujours ma bourse dans un endroit caché, où personne à par quelques priviligiées auraient l'droit d'v'nir. * Reste perplexe un instant*. D'plus, n'l'ayant jamais vu, comment sait-elle qu'j'suis d'Millau et qu'j'm'appelle Milo? Et m'dîtes pas encore qu'ce s'rait un informateur, vu qu'j'dis rar'ment aux gens l'endroit d'où j'viens, ni mon prénom. *Sourit en coin* Et j'vois pas pourquoi non plus elle m'appelle Milo1, j'ai jamais eu de un d'vant mon prénom. Comme mes amis ont du vous l'dire, j'suis un simple paysan, donc moi, les us et coutumes des armes, j'm'en tamponne l'coquillard avec une fleur fraîch'ment cueuillie. Alors oui, j'comptais sur M'ssire Rhuyzar d'Delle pour s'occuper tout ça... Et on vous l'a dit, mais vot'garde frontière *jette un coup de menton à la douanière* n'a pas compris qu'l'ch'valier était indisponible pour quelques temps, et qu'il aurait fallu attendre son r'tour pour voir en chair et en os avec lui tous les détails. Et c'la aurait éviter à nous d'nous faire perdre du temps, à vous d'gâcher vot'salive, et d'vous prendre des s'condes précieuses.
Et oui, en janvier, j'ai encore fait confiance au ch'valier. S'il n'a rien fait, c'est qu'il nle jugeait pas nécessaire. *Soupire*. Si jamais l'était en mission et qu'personne n'd'vait l'savoir, c'est fichu, avec des gens qui hurlent au loup au moindre vêt'ment d'travers. *Fronce les sourcils* 30 écus à r'conduire d'puis le 16 février ? Alors qu'on est d'jà l'18, et qu'c'est seul'ment hier qu'vous avez d'mandé l'amende d'trentes écus ? Et qu'c'est seul'mement aujourd'hui qu'j'réponds ? Ha désolé, mais j'm'insurge contre ça. Sachant qu'il y a deux jours, vous n'pouviez savoir quelle amende vous alliez m'mettre, comment pouvez vous dire qu'elle s'ra r'conduite si la lance n'est pas dissolue ? Un peu d'bon sens s'il vous plaît, ça n'a jamais fait d'mal à personne. *Se tourne vers la juge* M'dame la Juge, c'est pas cohérent. On est l'dix huit, j'réponds aujourd'hui, et M'ssire l'Procureur d'mande à c'que l'amende soit prise en compte d'puis deux jours, alors qu'le procès est même pas encore fini ? * Compte sur ses doigts* Si j'compte bien, avant qu'vous n'rendiez vot'avis, il peut s'passer deux jours. Ce qui f'rait donc une amende de... 110 voire 140 écus. *Se masse le menton, perplexe* J'suis dubitatif, voyez. Mais c'est tout c'qu'j'avais à dire.
*Se tourne vers la douanière* Ha, m'dame, le Juge aussi, est une femme. J'dis ça, j'dis rien. *Retourne s'asseoir*.
Cricri arriva au tribunal, s'approcha de la barre
Messires Juge et Procureur, Dames, Messires
Bonjour,
je me nomme Cricri de Lasenay de Soires, je suis douanière d'Albi et Adjointe au Connétable.
le 9 février une lance a passé les portes d'Albi à sa tête Messire Eikorc accompagné de 6 autres personnes dont Messire Milo1. je lui ai donc adressé le courrier habituel ainsi qu'un courrier lui demandant de quitter la lance.
Il n'a même pas daigné me répondre, cela aurait éviter tout ceci..
je n'ai reçu qu'une missive d'une Dame Ilmarin, puisque Dame il y a, cette dernière m'ayant invectivé lors de son procés, mais vous constaterez Messire Juge qu'il n'en est fait aucunement mention dans sa missive et que lorsqu'on est Dame Noble de surcroit on l'indique dans sa signature, je ne pouvais point le savoir, même si la dame en question m'accuse de sorcellerie, je ne puis tout deviner, veuillez m'excuser de cette petite aparté, donc je disais que cette missive m'indiquait de prendre contact avec Messire Rhuyzar ce que j'avais déja fait.
Je tiens également à préciser que Messire Milo1 , est coutumier du fait puisqu'en janvier il était un des compagnons de Messire Rhuyzar dans une lance non autorisée.
Depuis le 9 février ces personnes se promènent dans tout le comté de ville en ville toujours en lance sans avoir demandé autorisation, sans avoir fait aucun effort pour répondre au courrier de la douane.
mais la loi et la loi et je fais en sorte de la faire respecter par tous.
Voila ce que j'avais à dire Messire Juge.
Elle fit un signe de tête et se retira pour regagner sa place.
***Aldec prit position à la barre après avoir été appelé par le procureur et vint faire sa déclaration. ***
- Tout comme Dame Cricri, j'ai vu ces mécréants arriver à Foix en groupe armé et nul d'entre eux n'a daigné répondre à mes injonctions. Cela fait cinq jours maintenant que la lance est stationnée à Foix et reste une menace potentielle pour notre bonne population.
Il suffit de voir les paysans rentrer précipitamment chez eux, les boutiquiers fermer échoppe dès qu'un groupe tel que le leur apparait aux portes de la ville.
Le prévenu déclare vouloir rester discret !! J’aimerai bien mais voir une bande armée organisée aller partout dans notre village n’est pas très très discret. Il suffit de les suivre en taverne et les écouter quelques minutes pour comprendre qui ils sont et d’où ils viennent. La bière délie bien des langues par ici
Par contre en ce qui concerne le civisme et la bienséance, rien !! Pas même une réponse au courrier que je leur ai formulé...
Ils divaguent impunément depuis 5 jours dans notre cité.
Voici ce que j'avais a dire concernant cette horde d'individus louches.
*** Aldec s'en retourna prendre place parmi le public pour attendre la suite du procès ...
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Russocarine, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu le décret comtal sur l’interdiction des lance étrangère sur le territoire toulousain
Attendu l’accusé reconnaître ses méfaits et son manque envers les lois toulousaines en daignant répondre à la douane du courrier qui lui a été envoyé personnellement
Attendu que l’accusé à continuer à circuler en les terres Toulousaines malgré les avertissements
Considérant les courriers envoyé par la douanière d’Albi et son témoignage devant la cour
Considérant le témoignage du douanier de Foix évoquant avoir aperçu la lance dont l’accusé faisant partie et ce cinq jours après les avertissements de la douanière d’Albi
Considérant que l'accusation du Trouble à l’Ordre publique est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,
Considérant que l'accusation du Trouble à l’Ordre Publique est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,
Reconnaît l’accusé, Milo1, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,
Reconnaît à l’accusé circonstance atténuant par le fait qu’il n’est point un danger pour le comté
En conséquence, la Cour condamne l’accusé Milo1 à une amende dix (10) écus.
La cour tiens à rappeler à l’accusé l’article 122-14 du Grand Livres de Lois Toulousaines
– Du non-respect d’une décision de Justice
Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’un engagement pris en vue de l’exécution d’une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s’agit notamment du non-respect d’une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d’une décision de Justice est punissable d’une peine trois (3) jours de prison et d’une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l’amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce dixième jour du mois de mars de l’an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus