Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Parotech
Victime : La Communauté de Foix et le comtat de tolosa.
Témoins de l’accusation : Russocarine

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Parotech, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d'incitation à la révolte contre le castel de Tolosa. Vous avez en effet, à la date du 20 mai de cette année, fait une intervention sur la halle de votre ville afin d'inciter à la révolte les sujets de foix.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Nul ne peut, en actes ou en paroles, porter
atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de France, de Sa
Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou du Coms-regent
et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison et encourir une
peine maximale de trois jours de prison.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8904879#8904879

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelé à la barre la dame Russocarine, personne aillant entendue votre intervention.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

* Parotech se leva et alla à la barre *

Messire le juge je reconnais mon erreur mais laissai moi vous expliquer comment les faits se sont passés.
J’étai sur la place de Foix toute la matinée du 20-05-1456 pour répondre aux questions sur mon programme pour les élections des municipales de Foix.
Entre midi et 14 heures je décidai d’aller manger une pavete avec mon adversaire politique Messire Otmani pour partager nos idées sur la mise en place de la mairie de Foix et l’avenir de Foix.
Pendant le repas nous avons partagé avec les villageois quelques choppes de bière et quelques verres de chouchen qu’une personne avait ramené de sa Bretagne natale, puis une personne d’on je ne me souviens plus son nom vu mon état qui se dégradé, nous à dit: « Le seul moyen de sauver le village de Foix est de faire tomber le château. »
En sortant de la taverne je suis retourné en place publique avec Messire Otmani pour continuer notre débat avec les citoyens de Foix et partager nos idée et les idées des citoyens.
Sur une question de dame Russocarine d’on je ne me souviens plus exactement, (vu dans l’état d’ivresse que j’étai) je lui ai répété ce que m’avait dit le villageois sans réfléchir.
Le lendemain j’avais compris que j’avais dit une chose atroce je m’en suis excusé publiquement sur la place du village.
Messire Otmani a accepté de venir témoigné de cette histoire.
Merci messire le juge de m’avoir écouter.

*Parotech se retira de la barre et alla se rasseoir sur le banc des accusés.*

*Lamis écoutait attentivement les différents déclarations des témoins et du prévenu. Il prit quelques notes afin de se préparer pour son réquisitoire. Une fois que chaque intervenant eut parlé. Le Baron se leva et décida de débuter son réquisitoire*

- Messire Juge, permettez-moi de débuter ce réquisitoire dans cette affaire d'incitation à la révolte.

*Lamis se retourna et s'adressa directement au prévenu*

- Messire, vous reconnaissez votre erreur je pense que cela est un bon début pour ce procès. Néansmoins, ne pensez-vous point que cela est trop tard et qu'une personne telle que vous, une personnes qui se présente aux élections municipales, en clair une personnalité politique peut se permettre de répéter les bétises d'une personne rencontré en taverne ? Avez-vous pensé au poid que vos paroles ont auprès de vos électeurs ?

Que vous soyez ivre ou non ! Vous etes une personne avec du poid politique et vous devez donc porter les couleurs de votre ville et du beau comtat de Tolosa ! Ce qui m'étonne surtout dans ce dossier c'est que vous vous souvenez de la phrase exacte de la personne mais pas de son nom... Avouez que cela est fort bizare non ?

*Lamis se retourna vers le juge*

Messire juge,

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation du sieur à une peine d'innéligibilté de deux mois en vertu de la charte du juge puisque le prévenu ne semble pas être pret à réfléchir à ses propos. Cette peine est demandée car je ne souhaite nullement risquer cela si l'homme est maire...

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

*Parotech se leva et se dirigea une seconde fois vers la barre, regarda le juge d’un air peu fier et dit*

Messire le juge je comprend très bien que vous ne pouvez pas me faire confiance après ses paroles, mais comme l’on dit l’erreur est humaine. Je vous ai déjà tous dit à la première plaidoirie je n’ai rien d’autre à ajouter.


*Parotech retourna s’asseoir sur le banc des accusé.*

otmani candidat a la mairie s'approche
votre honneur
bon se que vous a dit Parotech est vrais j'ai té en taverne avec lui et nous parlions avec les villageois et un homme est venu nous posé des question sur se qu'on aller faire il nous a dit:je vous donne conseille tout sa qu'a besoin foix c de faite tombé le château bon nous sommes sort et en c diriger verre la place publique un peu ivre et un villageois lui a poser une question :que pontier vous faire pour notre belle ville et mon ami Parotech un peu ivre lui a dit de faire tombé le château ( et sella son faire attention) la phrase du bonhomme a la taverne
otmani recule et sort du tribunale

** Russo approcha à la demande du procureur**
Votre Honneur,
le sieur Parotech ici présent est candidat à la mairie de Foix. Donc il faisait campagne sur la place du village avec son programme, et j'écoutais ce qui ce dit, puisque je réside à Foix.
Donc le voilà qui explique que s'il est maire, il relèvera le prix du pain pour aider les vagabonds. Là je m'avance, et je lui demande s'il à d'autres pistes que du pain cher pour accueillir les nouveaux villageois.
Et voilà qu'il me répond que la ville de Foix est étouffée par le Comté, et qu'il faut faire tomber le chateau.
En pleine campagne municipale, je suis restée interloquée.

Plus tard, j'ai revu le dénommé Parotech en taverne. Il m'a dit n'avoir fait que répéter ce que quelqu'un lui avait dit. Par la suite, il s'est excusé en place publique, mais ma plainte avait déjà été déposée.

Je crois aujourd'hui qu'il a pêché par ignorance plus que par réelle volonté de nuire, et qu'il a été manipulé.

Je n'ai rien à ajouter

*** Russo retourna s'assoir dans la salle d'audience

*Verdict à la main, le juge s'avança pour clore le procès*

Messire, je me permet de vous dire que se présenter ivre à ses concitoyens quand on veut être élu à la mairie est un grand manque de respect envers eux. Mais encore plus, appeler à la révolte en place publique et sur un programme politique est là une insulte pour le comté!
Vous étiez ivre? Libre à vous, mais il vous faut en payer les conséquences, se présenter à la mairie n'est pas dans le but d'avoir plus de pouvoir mais bien de travailler pour ses concitoyens...
Messire, parce que vous avez appelé à la révolte, que vous avez trahi et insulté le comté, vous êtes condamné à deux mois d'inégibilité dans quelque domaine que ce soit dans le comté de Toulouse ainsi qu'à un écu symbolique d'amende.
Vous devriez remercier l'accusation de s'être montrée clémente, vous auriez pu être condamné à beaucoup plus. Surveillez vos paroles et je ne veux plus entendre parler de vous dans la cour où je serai bien plus strict qu'actuellement.

Force reste à la loi!