Procès ayant opposé Burisch au Comté de Toulouse
Burisch était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Excelsior
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 28/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Votre honneur je viens devant vous ce 26 février1457 prononcer accusation contre Dona Burisch qui s'est rendu coupable d'escroquerie en pratiquant la spéculation de miches de pain.
En effet, l'inculpé a fait l'achat de 59 miches de pain à 5 écus à la boulangère Gabbryelle et les a remises en vente sur le marché de Foix aux prix de 6,25 écus réalisant ainsi un bénéfice net de 73,75 écus.
Inutile de nier ! En plus du témoignage de la victime et de Monsenh Mandragone, voici les preuves qui nous ont été rapportés par notre émérite Sergent Lily-Jane.
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Nul ne peut ignorer les lois !
Je vous rappelle que la spéculation est un délit et que cette infraction est prevue dans le Grande Livre des Loys de Toulouse à son article 122-23 : "La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public. La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire. La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée."
Accusée ! Vous avez le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice et si vous ne savez pas comment faire pour assurer votre défense sachez que vous pouvez faire appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
j'ai de bien mauvaises nouvelles.... Dona Burisch nous a quitté, elle a rejoint le Très-Haut. Puisse-t-il lui faire expier ses fautes. Le procès ne pouvant avoir lieu, je demande donc la relaxe.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lily avait été appelé à témoigner pour le procès de Bubu… Elle avait reçut la convocation la veille, et à la vue de celle-ci, les larmes lui avaient monté aux yeux… Bubu avait certes peut être commis une erreur, bien que le doute plane sur sa culpabilité… Mais l’heure n’était plus à savoir le pourquoi du comment…
Elle s’avança à l’appel de son nom, prêta serment de dire la vérité puis dit d’une voix clair…*
"Messire le Procureur, Madame le juge…
Vous avez en vôstre possession les différentes preuves qui m’ont été remise concernant l’accusation…
Mais à ce jour, mon amie Dame Burisch à rejoint le Très-Haut… Une mort prématurée qui nous laisse, mes amis et moi-même dans une grande tristesse…
Nous vous demandons juste de la laisser reposer en paix et de ne pas entacher sa mémoire. Nous retenons d’elle une personne honnête, une amie fidèle qui a toujours su nous guider par ses sages paroles, peut importe les erreurs qu’elle a pu ou non commettre.
*Elle se recula alors et rejoint sa place, essuyant une larme qu’elle n’a put contenir en repensant à la jeune femme pleine de vie qu’était son amie Bubu…*
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Natale, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu l’article 122-23, de la spéculation, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusation de trahison est fondée au regard du faisceau du témoignage de dame Lily-Jane confondant l'accusé,
Considérant que l’accusé Burisch est morte pendant son procès et ne se présentant devant la Cour pour répondre de son forfait ;
Reconnaît l’accusé, Burisch, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
En conséquence, la Cour ne peut condamner un mort et classe l’affaire sans suite.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-huitième(28) jour du mois de mars de l’an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été relaxé.