Monsenh Stoffkry. vous êtes convoqué, aujourd’hui 28 février 1457, au siège de la Cour de Tolosa pour répondre du chef d’accusation de trahison, de trouble à l’ordre public et de tentative de pillage de biens publics suite à votre extravagante tentative de révolte dans la nuit du 28 février contre la mairie d'Albi avec vos complices Crakity et Alex0159.

Inutile de feindre l’ignorance ou de parler d’amnésie, nous avons le témoignage de la courageuse Jalna83 de Bové :
28-02-2009 04:28 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Stoffkry parmi les assaillants.

La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l’enfreigne. Les faits criminels dont vous vous êtes rendus coupable sont punis par les loys du Comté de Toulouse.

Concernant le trouble à l’ordre public l'article 122-2 nous dit que « Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées. »

Concernant la trahison l'article 121-3 édicte que « La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté. »

Concernant le pillage de biens publics l'article 121-6 spécifie que « Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s’en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d’échanges économiques. Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. »

Accusé, la crainte comme l'ignorance ne vous sera d'aucun recours, préparez-vous à vous expliquer de vos actes devant la Cour et, si vous nous savez pas comment faire pour assurer votre défense, je vous informe que vous avez la possibilité de faire appel à un avocat.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Alienord fraichement nommée Procureur reprit le dossier.
Stoffkry est visiblement trop occupé pour daigner venir répondre ou alors pense-t-il être au dessus des lois ?

Pour moi la cause est entendue : il est coupable et ne cherche même pas à s'excuser.

Je demande donc que soit infligé la peine maximale prévue par notre coutumier pour l'individu qu'il est, à savoir 1000 écus d'amende et 6 jours de prison.

Plaise à notre bon juge de te donner la sanction exemplaire que tu es en droit d'attendre.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Lorsqu'on cita son nom Jalna s'approcha en gardant un oeil fixé sur l'accuse, elle jura de dire la vérité puis en regardans la cour elle déclara
Lors de la nuit des faits je gardais la mairie avec d'autres personnes,mon attention a été attirée par un bruit furtif venant du cote sud du batiment,du cote des fenetres de mon bureau plus exactement.
Je fis signe aux collegues et par un grand mouvement circulaire nous les primes a revers.
Je n'ai pas compté le nombre d'individus mais ils etaient plusieurs a tenter de forcer l'huis avec de solides outils.
La surprise nous a donné l'avantage sur eux et j'ai pu distinguer dans la clarté de la lune un visage, une mine patibulaire...
Celle de cet individu votre honneur!!!
Là!! celui qui se trouve entre vos gardes!
C'est bien lui; les memes yeux torves, les memes oreilles decollées et surtout son nez proeminant
Il n'y a pas d'erreur votre honneur.
Jalna fait un petit signe pour indiquer qu'elle a fini et retourne s'assoir à l'autre bout de la salle.

[Note HRP] : Le joueur a rencontré un bug ne pouvant pas avoir accès au tableau de ses plaidoiries. Le joueur de l’accusé a envoyé par MP sa plaidoirie au juge.[/HRP]

**Le procureur venait tout juste d’achever le réquisitoire, quand Alchie déposant sa plume, se lève, et déroule le parchemin. Le juge se tourne alors vers elle; après un signe de Katou, la greffière se mit à lire d’une voix claire et nette la plaidoirie de l’accusé. **

**Stoffkry en retard à son procés pris connaissance du réquisitoire du procureur et fut complètement abassourdi...**

**Stoffkry se leva a l'appel de la juge**

Madame la juge, je reconnais avoir étais présent ce fameux soir mais je ne connais absolument pas mes sois disant complices car je n'ai rien à me reprocher...

Voila ce qu'il s'est passé cette nuit la: j'étais complètement ivre et en passant du coté de la mairie j'ai entendu du remu ménage, je me suis approché de plus prés, c'est alors que des personnes de cette ville ne me connaissant pas se sont jetées sur moi en hurlant "saisissez le c'est un brigand" ??????

Je me suis débattu peut etre un peu fort dans cette mélée mais je ne comprenais pas ce qu'il se passait...

Ces personnes ne me connaissant pas ont du me prendre pour un brigand mais je n'ai rien a voir avec cette attaque croyez le... je suis juste un honnète voyageur...

**Stoffkry regarde la juge en levant la tete**

Ne vous laisser pas convaincre par ces accusations Madame la Juge c'est juste un concours de circonstances et j'ose espérer que vous n'allez pas me condamner sur des suppositions, Dame Jalna m'a bien vu certe mais je ne faisais pas parti des gens qui ont tenté de forcer l'huis comme elle le prétend d'ailleurs elle les a juste aperçus elle le dis elle meme...

Moi en ce qui me concerne je n'ai vu personne à part cette bande de miliciens déments, tous armés et ne faisant pas de sentiments qui m'ont agressé physiquemment en croyant que j'allais tendre l'autre joue sans me défendre.

Voila la vérité Madame la Juge

**Stoffkry adressa un sourire à la juge et retourna s'assoir**
***********************************************************************


*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Natale, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l'article 122-2, du Trouble à l’Ordre Public, du Grand Livres des Lois Toulousaines
Vu l'article 121-3, de la Trahison, du Grand Livres des Lois Toulousaines
Vu l'article 121-6, pillage de biens publics, du Grand Livres des Lois Toulousaines

Attendu le témoignage de dame Jalna, reconnaître parmi les assaillants, l’accusé ici présent

Attendu le témoignage de l’accusé, contredire les intentions citées par le témoin de l’accusation

Considérant que l’accusé n’a pas nier le fait qu’il était bien devant la mairie lors des événements.


Considérant que l'accusation de Trouble à l’Ordre Publique est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,

Considérant que l'accusation Trahison est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé

Considérant que l'accusation de Pillage des biens n’est pas fondée par des preuves

Reconnaît que l’accusé ne possède pas de casier Judiciaire dans lo Comtat de Tolosa

Reconnaît l’accusé, Stoffkry , coupable des chefs d'accusation de Trahison qui pèsent contre lui,

Reconnaît l’accusé, Stoffkry , coupable des chefs d'accusation du Trouble à l’Ordre Publique qui pèsent contre lui,

Considérant l’acte d’accusation de la Trahison la plus haute des infractions commit par l’accusé.

En conséquence, la Cour condamne l’accusé Stoffkry à une amende trente(30)écus payable immédiatement et d’une peine d’emprisonnement de quatre(4) jours d’emprisonnement.
Cette peine est assortie d'un sursis, à savoir une amende de cinq cent (500) écus et du bannissement du Comté. Si vous venez à vous retrouvez à nouveau devant cette cour pour une accusation de Trahison et ou du Trouble à l’Ordre publique, sachez que cette amende en sursis et le bannissement du Comté se cumulera avec la nouvelle amende.


Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trente et unième (31) jour du mois de mars de l’an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*