Le 24 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Silvita
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Aldec

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame MSilvita, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions ainsi que selon l'article n°5 du décret municipale qui concerne la Grille validée le 11e jour de mai de l’an de grâce 1456, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché de Foix. Vous avez en effet, à la date du 14 mai de cette année, vendue un légume à 11.20 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Grille validée en ce 11e jour de mai de l’an de grâce 1456.

Article 5 :

Nos prix Maxima sont les suivants pour :

Nos produits consommables locaux sont :

Lait : 11 Max
Fruit : 11 Max
Légume : 11 Max
Maïs : 4,00 Max
Pain : Max 6,7
Viande : Max 18,50

Nos matières premières

Blé : 13,20 Max
Farine : 15,50 Max
Carcasses de cochon : 16 Max
Carcasses de vaches : 32 Max
Laine : Max 13,50
Peaux : Max 16

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

14-05-2008 21:20 : Vous avez acheté à Silvita 1 légume pour 11,20 écus, ainsi que le témoignage de l'agent Aldec.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8851017#8851017

Sera appelés à la barre Aldec, sergent de la prévosté de Foix.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, la prévenue n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire d'escroquerie. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher amie n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'elle se pensait déjà condamnée.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusée à délibérément vendu un légume à 11.20 écus alors que la grille prévoit 11 écus. Par ce fait elle enfrein l'article n°5 du décret municipale de sa ville. De plus elle ne vient point se défendre, est-ce une preuve de sa culpabilité ?
Que la victime ne se sente point laisé c'est une chose mais que l'accusée enfrein une loi comtale en est une autre.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que la prévenue soit condamnée à une amende de 5 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** Aldec se présenta au Tribunal avec une pile de parchemin et à l'appel de son nom sortit celui ou était consigné l'affaire dite " Silvita" ***


Sire procureur, Messire Juge, j'apporte ici mon témoignage dans ce dossier sobre de petite crapulerie, ou j'ai surpris la prévenue en train de vendre sous le manteau des légumes à 11 éus et 20 deniers, bien plus cher que la ville et notre bon comté le tolèrent.

Malgré mes injonctions, elle n'a pas daigné reprendre l'objet du délit et j'ai ainsi consigné ces preuves par écrit et porté à votre connaissance cette triste affaire pour que la justice suive son cours.

*** Aldec s'en retourna s'asseoir, attendant d'être appelé dans l'affaire suivante. ***

*Toujours un verdict à la main sur lequel il avait annoté quelques petites informations, le juge du comté se prépara à conclure ce procès*

Bien bien bien, c'est décevant de voir que les gens n'osent même pas se défendre lors d'un procès, même pour une fraude de 20 deniers qui, il faut bien l'avouer, n'est pas vraiment la mer à boire. Mais cela reste quand même une dérogeance à la loi et est condamnable. C'est pourquoi nous passons maintenant au verdict, afin de ne pas retenir plus longtemps les parties de ce procès.
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et le témoignage de messire Aldec, n'ayant eu aucune nouvelle de l'accusée qui reconnait donc sa faute, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, condamnons dame Silvita à 5 écus de d'amende.

Force reste à la loi!