Procès ayant opposé yugan au Comté de Toulouse
yugan était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Leyoun
Nom du juge : Katou
Date du verdict : 27/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Yugan ! je suis sûre et certaine que vous n'avez pu oublier l'homme qui allait tranquillement sur les chemins entre Castelnaudary et Toulouse. Le nom de votre victime était Geoker, vous l'avez lachement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s'en prendre à ses maigres biens en lui dérobant environ 150 écus.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve :
[url=http://img9.imageshack.us/img9/7231/racketgeo.jpg]http://img9.imageshack.us/img9/7231/racketgeo.jpg[/url]
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l'enfreigne. C'est pourquoi, ce 21 mars 1457 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez payer votre dette.
Brigandage, voie de fait, vous font tomber sous le coup de l'article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés. »
Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense
Ma belle description m'enchante, quand à son auteur l'obscurité de cette triste instance m'en cache les traits!!!
*Le jeune homme hautement vêtu commence sa défense en s'adressant à l'instance*
Assemblée, j'aimerai être à ma place en ce lieu, il me semble surprenant alors que je sois de ce côté si!!! Le sire Goeker peut se jouer de son rang il n'en porte pas moins un homme courageux de me faire porter le chapeau de notre si belle rencontre.
Car ce que se triste personnage ne veux pas vous dire, ce qu'il vous cache!!!! C'est son arogance!!!! Je ne baisse pas les yeux devant les yeux devant ce "personnage". Il nous avance une preuve écris dans des langues d'un ancien temps et ose me faire passer pour coupable de la résultante de cette rencontre. Oui j'ai pris son argent qu'il a lui même laisser derriére lui aprés notre accrochage pour les raisons citées aupravant, Voyez vous ici un "racket" ?
Savez vous a quoi m'a servi cette argent? a acheter en Toulouse les denrées de cette contrées... Alors que cette homme se joue de sa richesse pour écraser les petits, c'est moi que l'on veut faire condamner??
Yugan, ici présent, essais d'apitoyer notre instance! Mais ne vous laissez pas prendre par cette langue de vipère qui n'assume pas les actes qu'il a commis.
Notre Messer Geoker, plus que respectable et digne de parole de part sa noblesse et son parcours en nos terres...il nous témoigne par la preuve écrite que le suspect Yugan à tout d'abord voulu le détrousser de ses biens et c'est ensuite que Geoker à engagé le combat afin de se défendre de ce vilain.
Une fois l'avoir laissé inanimé dans un champs, notre suspect s'en est repartit pour utiliser les sous de son vol. Ceci en laissant derrière lui un homme roué de cout...NON NON, votre honneur, notre comté doit répondre à ces attaques qui injure la sécurité de nos terres.
Je demande pour cela une peine exemplaire et maximale par rapport au coutumier de 1000 écus et d'un jour de geôle.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Katou entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Katou de Bellcastell de Plantagenest, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Natale, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu l'Article 121-5, Du vol, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusation de vol est fondée au regard des preuves fournit par le lieutenant Geoker confondant l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas de dossier judiciaire
Reconnaît l'accusé, Yugan, coupable des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé Yugan à une peine de prison de trois(3) jours.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt septième (27) jour du mois d'avril de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Elle frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme