* Leyoun se lève *

Accusé, levez vous !

Vous comparaissez devant cette cour pour avoir le 30 janvier de l'an de Grâce 1457 prononcé des insultes à l'encontre du Sieur Mandragone. Toutes paroles pouvant porter atteinte à l'intégrité de la personne est considérée comme une insulte.

La Loi est claire sur ce sujet :

"Art. 122-11 � De l�insulte
L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.
L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.


Art. 122-12 � De la diffamation
La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus."

Les éléments à charge retenus contre vous est la preuve qui suit:

http://i37.servimg.com/u/f37/12/67/47/08/diffam11.jpg

http://i37.servimg.com/u/f37/12/67/47/08/diffam10.jpg

J'appelle à la barre Sieur Mandragone, victime de ces faits.

[ HRP ] C'est une blague ? Vous vous fichez de moi là j'espère ? Vous avez vu la date ? Remarquez , hormis de la prison , qui ne me fera strictement rien , car étant à 0 vous ne pouvez rien me faire , parole d'admin ... [/hrp]

Votre Honneur,

le suspect Elisyam ose ne pas répondre à l'accusation. Sans soute ce dernier se croît au dessus de nos lois. Le témoignage de Lily-jane nous confirme les preuves que nous exposons devant cette cour.
Le silence de ce messer Elisyam n'était point lorsqu'il a diffammer messer Mandragone en public. Il a profiter de sa langue fourchu pour répendre le trouble à l'ordre public.

Pour ces faits précédemment exposés je demande la peine exemplaire d'une (1) journée de geôle, d'une amende de cent cinquante (150) écus ainsi que des excuses publique à l'intention de la victime messer Mandragone et de ceux qui ont dû subir le trouble qu'il a instauré dans le village.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

j'ai jamais porté plainte contre cette personne!!
Qu'il me traite d'escroc, chacun est libre de penser ce qu'il veut...

Bonne journée, soirée, nuit...

*Lily se lève et regarde d'abord Mandragone, étonnée de son témoignage, car à l'époque quand il avait su, il était d'accord pour mettre en procès... Le temps fait oublier des choses se dit elle... Puis elle regarda le Juge et le Procureur*

Madame le Juge, Messire le Procureur, mes respects. Je confirme les preuves apportées car j'étais témoin de ce qui a été dit. Cet homme *montre l'accusé* a bien tenu des propos insultants et diffamatoires à l'encontre de notre ancien Maire Messire Mandragone. Le traitant d'escrocs et j'en passe. Je ne suis pas la seule à avoir été témoin de ses propos.

*Excelsior entra dans le tribunal.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Elisyam contre Mandragone.

Vu l'article 122-11 « De l'insulte » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 122-12 « De la Diffamation » du Grand Livre des lois de Tolosa

Attendu que Elisyam est accusé d'insultes et de diffamations envers Mandragone
Attendu que la supposé victime Mandragone déclare ne pas avoir porté plainte dans une affaire le concernant exclusivement
Attendu qu'il ne peut y a voir de procès si la victime ne se considère pas comme insulté ou diffamé au sens des deux articles précités et qu'en ce cas nul n'est à même de porter plainte à sa place,

En conséquence, la Cour relaxe l'accusé en l'enjoignant cependant de ne point répéter son comportement outrancier et blessant pour autrui rapportant preuve plus de sa lacheté que tout autre considération.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt deuxième (22) jour du mois de mai de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*