Procès ayant opposé Valdy au Comté de Toulouse
Valdy était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 03/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Le 31 du mois de mai de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévosté du Comtat de Tolosa
Juge : Necrobutcher
Procureur : Lamis
Accusé : Sieur Valdy
Victime : La communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Diane
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Mathieu de Mélian, entra dans la salle... *
« Sieur Valdy, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte de déstabilisation de marché. Vous avez en effet, acheter de grosses quantité de blé alors que vous n’en aviez point besoin.
Une telle conduite, en temps de pénurie de blé est inadmissible.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img152.imageshack.us/img152/1954/affairevaldydp3.png
http://img67.imageshack.us/img67/382/affairevaldy2zf1.png
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Seront appelés à la barre la dame Diane, mairesse de Castres.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
*Le Comte Valdy Visconti arriva devant la barre, préparant sa défense lui même, n'ayant nul besoin d'avocat. Valdy salua le procureur Lamis et le Juge Necrobutcher*
Bonjour Mr le Juge, Mr le Procureur,
Je suis devant vous aujourd'hui pour répondre d’une accusation d’ achat de blé important
*Valdy se toucha le menton et réfléchis, plusieurs question lui venaient à l'esprit*
Un meunier n'a t-il pas le droit d'acheter du Blé ???
N'ais-je pas le droit de travailler dans mon moulin ???
Les Artisans sont-ils tous menacés par des accusations alors qu'ils cherchent seulement à travailler ???
Mr. le Juge,
Je suis meunier, j'ai besoin de blé pour pouvoir travailler dans mon moulin.
Comment puis-je faire autrement sans qu'on porte des accusations ???
Donc en ce qui me concerne j'ai bien besoin de blé pour pouvoir travailler dans mon Moulin.
Mr. le Juge,
On m'accuse de déstabilisation du marché.
Un meunier a besoin de 10 sacs de blé pour une journée de travail.
Je ne nie pas les preuves.
J’ai bien acheté 10 sacs de blé le 29/05 à 13.21 vendu par la Mairie.
J’en ai fait de la farine !
J’ai bien acheté 5 sacs à 13.10 à Kthee le 28/05, ainsi que les 5 sacs à 12.90 qui était à Guitail.
J’en ai fait de la farine !
J’ai bien acheté des 6 sacs à 13.40écus à Fatjimo81 le 26/05
J’en ai fait de la farine !
*Valdy regarda le Juge et lui dit*
Mr. Le Juge,
Si je dois être jugé parce que je travaille dans mon Moulin, je suis donc coupable.
Mais que l’on ne vienne pas m’accuser de déstabilisation du marché avec des sacs qui me servent à travailler.
Sérieusement, les Meuniers n’ont plus le droit de travailler comme tout autre Artisan ?
Je vous remercie de m’avoir reçu à la barre et vous souhaite de ne plus vous faire perdre du temps.
Bonne journée à vous.
*Le Comte Valdy salua le Juge avant de se retirer et repartit dans son moulin travailler*
*Lo Atorrnat de Comtat de Tolosa restait songeur face aux différentes interventions au sein de la présente audience. Il connaissait Valdy et avait une idée du personnage qui était fort contreversé mais aussi aimé dans certain endroit.
Il regarda une derniere fois ses notes avant de prendre une décision concernant son réquisitoire. Il allait faire ce que beaucoup de gens ne feraient point*
- Vostre Honneur, Madame la Mairesse, Madame le recteur, Messire prévenu.
Lors de cette audience, je dois avoué que j'eu reçu beaucoup d'information de la part de la défense ainsi que de celle de l'accusation. Le bilan qui en est ressorti est le suivant : une demande de Non Lieu.
Mais pourquoi me direz-vous ? Tout simplement car je dispose actuellement de preuves suplémentaires, tout simplement car je puis dire qu'il n'y a pas assez de griefs contre le sieur Valdy pour le condamné, tout simplement car céans on parle d'un possible marché parallel que le prévenu aurait fait alors qu'il est jugé dans cette audience pour un achat un peu execif de Blé.
*Lamis se tourna vers le juge*
- Votre honneur,
Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons après avoir longuement réfléchie qu'un non lieu soit déclaré sur cette affaire afin d'en ouvrir une autre dans les jours à venir avec plus de preuve concernant cette possible création d'un marché parallel.
Je vous remercie
*Lamis alla se rassoire*
*De retour à son procès injustifié, le Comte Valdy de Besalù salua le Juge et le Procureur.
Valdy était bien calme malgré l’accusation porté à son encontre, il ne comprenez toujours pas pourquoi il fit accusé d’escroquerie alors qu’il ne faisait que travailler dans son moulin bien tranquillement.
Le Comte regarda la cour et pris la parole*
Mr le Juge, Mr le Procureur,
Diane m’accuse et maintiens d’après ses dires son accusation envers moi, en m’injuriant d’être un escroc.
Jusqu’à présente et d’après vos preuves car vous le montrez vous-même !
J’achète pas plus de 10 sacs par jour pour une journée de travail.
Vos preuves montre bien que j’achète du blé mais demandé bien les dates !
Et s’il y a un nombre limité sur les achats, il serait bien d’en informer tout Castres qui ne semblent pas avoir eu d’information à ce sujet ?!
*Valdy donna les dates concernant les preuves émis par diane.*
10 sacs de blé le 29/05 à 13.21 vendu par la Mairie.
5 sacs à 13.10 à Kthee et 5 sacs à 12.90 à Guitail le 28/05
6 sacs à 13.40écus à Fatjimo81 le 26/05
26 sacs en 4 jours Mr le Juge !!!
De plus, je revend bien de la farine, il suffit de demander à Aribe, Superdan, Taliesin et Karadoc (je ne vais pas tous les citer)
Mr. Le Procureur, content que vous vous êtes rendu compte qu’il n’y avait pas lieu d’une telle accusation contre un meunier qui n’achète du blé qu’il lui sert pour travailler dans son moulin.
Il se fait tard, je pense avoir répondu a toutes vos attentes et question que vous vous posiez.
Mr. Le Juge, je m’en remet à vous et attends votre verdict pour que je puisse enfin dormir et vivre tranquillement avec ma tendre Ophélya que je souhaite épousé au plus vite tellement que je l’aime.
*Valdy s’assit à sa place en attendant la décision de la cour*
*Myrtillia salua respectueusement la cours et son amie mairesse.*
Bonjour a vous noble cours,
Bonjour a toi jolie mairesse,
Je suis ici, pour parler de Valdy, qui si je l'ai bien compris, est accusé d'escroquerie envers le duché par la mairie de Castres.
*parcourant les lettres et preuves fournies par la mairies, elle prit un instant*
Bien, une trentaine de sacs de farine, c'est a peine trois jours de travail pour un meunier. Et je ne suis pas certaine qu'il y ai reellement matiere a destabilisé l'economie comtale.
Messire valdy travaille tout les jours a son echoppe quand il ne donne pas de cours a l'université, ils est donc un artisan actif et productif pour la communauté castraise. Et c'est ce jour ce qu'on lui reproche. De veiller a ce que castre soit fournit en farine regulierement.
Je sais que messire Valdy est contrit par une telle accusation, car lui avait reelement l'impression et l'intention d'oeuvrer pour la municipalité... on est bien loin de l'intention de destabiliser un marché.... surtout pour a peine 30 sac.
Je suis certaine que si la mairesse, qui soit dit en passant fait un travail remarquable, lui avait expliqué la situation, le comte de Bernis aurait restitué les sacs. Il n'aurait pas pu travailler a son moulin soit, mais il l'aurait fait. Seulement il m'a semblé comprendre que la demarche n'ai pas etait faite. On l'accuse donc de destabiliser un marché, pour trente sac de blé acheté sur plusieurs jours, sans meme lui en avoir parlé, sans meme lui demander de s'exliquer et sans meme tenter une mediation.
Le blé n'etant pas reservé, Valdy etant meunier, la mairie ne l'ayant pas contacter pour lui exposer la situation... ceci est un concour de circonstance, qui avec un peu de communication entre les deux parties, la mairie et le prevenu, aurait du se regler et serait reglé sans passer par le tribunal.
Nous sommes en train de parler de l'ancien lieutenant de la ville, celui qui a defendu castres, celui qui a oeuvré pour elle. Pas du premier brigand venu, exterieur au comté.
Valdy a t il eu l'intention de destabiliser le marché ? Non il a acheter de quoi travailler a son echoppe pour deux jours.
30 sacs sur plusieurs jours ... *hausse les epaules* si j'achete la derniere viande sur le marché alors je le destabilise moi aussi ?
Si l'on ne veux pas que les artisans achetent plus de la production d'une journée alors edictez, mais ne les mettez pas en proces pour faire des reserves de production.
Je lis bien les loies du comté, mais je pense que son auteur les a ecrites pour protéger le marché des brigands malveillants. Pas contre les artisants honnetes, actifs et productifs de leur ville. Ne vous trompez pas d'ennemis, au risque d'ecoeurer ceux qui oeuvrent pour leur ville et leur comté.
Je pense qu'il serait judicieux et benefique pour tous de tenter une mediation entre la mairie et messire valdy avant de clore ce dossier et statuer sur cette affaire.
Pour le mot de la fin, messire Valdy etant tres pris par son proces, avait pris la decision de ne pas assurer les cours dont l'université a besoin la semaine prochaine. Neanmoins, honnete et insvestit qu'il est, il a su prendre conscience que l'on avait besoin de lui et assurera ces cours normalement malgres l'accusation comtale. Il assurera la formation des professeurs dont on a besoin, y compris celle du maire. Je trouve qu'il nous demontre une fois de plus son investissement et son abnegation au sein de la communauté toulousaine, et qu'il est loin d'etre le malhonnete personnage que le procureur nous decrit dans son acte d'accusation.
Je vous remercie de m'avoir ecouté et j'espere sincerement que cette histoire trouvera une fin acceptable par un accord amiable menant a la relaxe du prevenu, pour le bien de tous et surtout de Castres.
*elle salua tout aussi respectueusement les personnes en presence avant de se rassoir*
"Diane salua la cour ici présente, quelques documents en sa possession qu’elle tenait aussi à fournir."
J’accuse et je maintiens que Messire valdy déstabilise le marché de la ville, qu’il achète des sacs de blé pour faire tourner son moulin soi, mais il achète tous les sacs qui sont à prix décents, et sachant que sieur Valdy est fortuné il laisse ainsi les autres meuniers qui voudraient travailler avec une matière première à prix élevé qui seront obligé de revendre très cher ou alors ils ne feront pas de farine. Il prend le blé mais on ne voit pas de farine. Pourquoi alors qu’il est fortuné ne laisse t’il pas la place aux autres, sachant que le blé disparaît mais la farine ne revient pas en échange ? Nous manquons de Blé, nous manquons de farine, nous manquons de pain, et sieur Valdy dans ses temps de pénurie se permet de faire des réserves astronomiques, créant de ce fait une déstabilisation, il rompt volontairement l’équilibre du marché
Qu’il fasse de la farine, cela est on droit mais ce messire ne ré injecte pas le produit fini sur le marché le stockant dans sa propriété créant un manque évident de farine pour les boulangers et un manque de blé pour les autres meuniers.
Tout comme la production de ses champs, il ne revend nullement, stockant dans sa propriété.
A ceci s’ajoute qu’il a decidé de créer un marché parallèle à celui du village en proposant des contrats privés à nos artisans pour la fabrication de pains et de viandes pour un salaire de 22 écus en dessous du salaire conseillé, denrées qu’il ne pourra même pas mettre dans une taverne puisqu’il n’en a pas mais il inondera le marché se présentant comme un sauveur.
J’ai en ma possession quelques documents de conversation de taverne qu’ils m’ont été rapporté en voici les preuves
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Après avoir eu un echange avec quelques personnes je me suis permise d’ecrire à quelques personnes pour avoir des renseignements dont
Juju Prince de Fontainebleau et Pair de France, je vous transmets le courrier
http://img230.imageshack.us/img230/2000/jujuvaldyns3.jpg
Je pense que la cour ne peut mettre en doute la parole d’un pair qui ne fait que confirmer ce que le sieur valdy tente d’instaurer à castres.
"Diane tendit deux autres courriers"
Voici celui de la vicomtesse Jades de Lomagne
http://img90.imageshack.us/img90/2092/jadesvaldypl8.jpg
Et le dernier d’un certain Duflan.
http://img92.imageshack.us/img92/5210/duflantr2.jpg
Je ne pourrais que rajouter que ce monsieur s’est permis de ma lancer un ultimatum à la mairie de castres je vous cite
« J’attends encore jusqu'à Samedi soir pour l'ALPA, si je n'ai pas de réponse, ce n'ai pas grave, je commencerai à faire transformer cette farine en pain et ses carcasses en viande. »
http://la-ville-de-castres.forumsactifs.com/hall-d-entree-de-la-mairie-f5/idee-l-alpa-agence-local-pour-l-artisanat-t74.htm
J’espère qu’une sanction des plus exemplaires sera prise à son encontre, si l’on n’appelle pas cela déstabilisation du marché afin de mettre la ville de castres au plus mal alors je rentre dans un couvent dès demain.
Je vous demanderais d’appeler a témoigner messire jeod à qui messire valdy a proposé un contrat privé.
Voilà ce que j'avais à déclarer Monsieur le Juge.
"Diane retourna s'assoir sur le banc en attente de la suite des témoignages."
*Cette fois ci, le juge arriva sans verdict*
Quelle affaire impressionnante, j'ai pris plusieurs jours à comprendre le pourquoi du comment de ce procès et croyez moi, j'ai eu du mal...
Cependant, je tiens à préciser quelques petites choses, ce n'est pas aux témoins de présenter de nouvelles preuves! Seuls les réquisitoires de l'accusation fixent les bases d'un procès! Il faut présenter des dossiers complets pour avoir une justice efficace.
Mairesse, je vous demanderais donc de faire passer vos preuves à l'accusation et de ne pas les garder pour vous, surtout que ces même preuves changent totalement le chef d'accusation.
Cette précision faite, je déclare le non lieu dans cette affaire à la demande de l'accusation mais messire Valdy, ne pensez pas que cela s'arrête là, un autre procès sera lancé avec les preuves complètes, mais nous tenons à nous excuser de vous avoir fait perdre du temps pour ce procès qui finalement n'a mené à rien.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été relaxé.