Procès ayant opposé Frodon59 au Comté de Toulouse
Frodon59 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 27/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Frodon59 !
En ce 18 avril 1457, nous, Leyoun, procureur du comté de Toulouse, intentons un procès à votre encontre pour trouble à l'ordre public.
Je suis sûr et certain que vous n'avez pu oublier le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins le 14ième jour du mois de février 1457. Le nom de votre victime était Rincebrise, vous l�avez lachement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s�en prendre à ses maigres biens.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve :
http://i65.servimg.com/u/f65/12/45/16/78/rinceb10.gif
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 18 avril 1457 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez payer votre dette.
Brigandage, voie de fait, violence en bande organisée, vous font tomber sous le coup de l�article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »
Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense. (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)
Bonjour votre Honneur.
Je suis fort étonné que vous me tendiez un morceau de papier sur lequel est écrit mon nom et à coté de celui-ci un acte vil que j'aurai commis en traversant votre beau Comté il y a 2 mois!!!!Et en plus, vous prenez ce chiffon pour preuve!!! Si je vous tendais le même papier mais avec votre nom à la place du mien, le prendriez-vous en considération?
Je ne connais personne du nom de Rincebrise et dans ce Comté, personne ne me connait non plus car je ne parle jamais à personne lorsque je traverse un pays inconnu.
Je suis un voyageur paisible et tranquille qui a toujours fait le bien et essayer d'aider mon prochain. Je suis outré de cette accusation qui pèse sur moi. J'espère que la justice de ce pays sera lever le doute qui pèse sur cette affaire.
Contrairement à ce que vous dites en préambule, je clame mon innocence car jamais, je n'ai delesté quelqu'un de ces biens.
Votre Honneur, l'accusé Frodon59 ici présent ne reconnait pas ses faits et rejette les preuves qui l'accablent !
Par la même il rejette l'efficacité et le travail de la procure !!!
Je suis outré! Vous voulez contredire le mécanisme de la justice Toulousaine! Et bien c'est très mal la connaître.
Votre Honneur, je demande la peine maximale pour cet accusé qui dénigre les faits et gestes qu'il a eu face à une pauvre victime.
Je demande donc 1000 écus d'amende et 1 jour de prison.
Plaise à notre bon juge de vous donner la sanction exemplaire que vous êtes en droit d'attendre.
C'est moi qui suis outré par les paroles que vous tenez à mon encontre.
Où est donc le pauvre malheureux que j'aurais delesté sur vos routes?
Qu'il vienne ici et me reconnaisse comme étant son soi disant agresseur.
Je vous le répète, je ne suis qu'un simple voyageur qui parcourt les routes de notre bon royaume et je n'ai rien à me reprocher. Je reste en votre Comté pour participer à ce procès alors que j'aurais pu le quitter ne plus y revenir. Si je reste ici, c'est pour prouver ma bonne foi et répondre à votre invitation à me rendre en ce tribunal.
*frodon regarda vers le sol en secouant le tête de droite à gauche*
Je n'ose croire, Votre Honneur, que vous condamnerez un simple voyageur sur une simple lettre adressée à un procureur qui à l'air un peu zélé.
Je vous le répète et prie Aristote pour que vous croyiez en ma bonne Foi. je ne me retirerai de votre Comté et y resterai pour attendre votre jugement. Je n'ai rien à me reprocher donc je reste ici dans l'attente.
*Frodon se rassit sur sa chaise en attendant le verdict du Juge. Il n'y a pas d'accusateur ni de témoins, comment pourrait-il lui arriver quelque chose? il était confiant dans la justice de ce Comté*
*Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Schwarze_nonne contre la ville de Toulouse.
La Cour
Vu l'Article 121-5 sur le vol du Grand Livre des lois Toulousaines
Considérant que l'accusation de vol n'est pas fondée au regard d'un courrier présenté comme preuve,
Considerant que seul sont admis comme preuve au sens de l'article 221-2 les copies de registre et les témoignages
Considerant que l'accusation n'a presente aucune copie de registre ni aucun temoignage
Considérant que l'accusé a nié les faits et a préente une defnse à bon escient
Considérant que l'accusé n'a pas de casier judicaire
En conséquence, la Cour relaxe l'accusé, Frodon59, des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt septième (27) jour du mois de mai de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été relaxé.