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Procès ayant opposé dioscoride au Comté de Toulouse
dioscoride était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 01/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Dioscoride !
En ce 18 avril 1457, nous, Leyoun, procureur du comté de Toulouse, intentons un procès à votre encontre pour trouble à l'ordre public.
Je suis sûr et certain que vous n'avez pu oublier le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins entre Castelnaudary et Carcassonne. Le nom de votre victime était Dragueuse, vous l�avez lachement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s�en prendre à ses maigres biens.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve :
http://img185.imageshack.us/img185/9031/capture01.jpg
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 18 avril 1457 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez payer votre dette.
Brigandage, voie de fait, violence en bande organisée, vous font tomber sous le coup de l�article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »
Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense. (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Allons !! On a perdu assez de temps à attendre ce maraud qui préfère voler et assassiner plutôt que se repentir.
Puisse notre bon juge lui donner la peine maximale pour lu iapprendre en plus le civisme :
je réclame 1 jour de prison et 1000 écus d'amende.
Au suivant ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Schwarze_nonne contre la ville de Toulouse.
Vu l'article 121-5, Du vol, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 121-8, De la récidive, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;
Considérant que l'accusation de du vol est fondée au regard des preuves confondant l'accusé,
Considérant la situation financière de l'accusé,
Reconnaît l'accusé, Dioscoride, coupable des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
Retient la circonstance aggravante de violence aggravée,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende trente (91) écus payable immédiatement et un (1) jour de prison,
Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé le verdict ce premier (1er) jour du mois de juin de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 91 écus et à 1 jour de prison ferme