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Procès ayant opposé Wild_bill au Comté de Toulouse
Wild_bill était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 27/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Will_Bill !
En ce 22 avril 1457, nous, Leyoun, procureur du comté de Toulouse, intentons un procès à votre encontre pour trouble à l'ordre public.
Je suis sûr et certain que vous n'avez pu oublier le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins entre Foix et Castelnaudary. Le nom de votre victime était Youpla, vous l�avez lachement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s�en prendre à ses maigres biens.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve :
http://img18.imageshack.us/img18/2658/courrieryouplaracket.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/392/racket31mars2009.png
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 22 avril 1457 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez payer votre dette.
Brigandage, voie de fait, violence en bande organisée, vous font tomber sous le coup de l�article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »
Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense. (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Quelle honte d'avoir entendu cela. Alienord état outrée par ces propos.
Votre Honneur!
Je suis outré d'entendre ces mots ! Wild_bill a volé Messire Youpla et bien d'autres apparemment puisqu'il s'en vante ! Notre comté ne peut pas laisser faire de tel acte ignoble.
Je demande les peines maximales contre l'accusé! C'est à dire, la mise en geôle pendant un (1) jour, mille (1000) écus et la restitution des biens de la victime.
Ce suspect mérite une peine exemplaire ! Pas de pitié pour des individus de son espèce !
Le procureur s'emportait... Elle avait du mal à garder son calme devant un individu aussi peu honnete. Elle en avait terminé de son réquisitoire et attendait le verdict du Juge.
Oh non pas payer tout ca!! Ai pas beaucoup de sous moi! Y a vraiment pas moyen de commuer l'amende en peine de prison s'you plait? Ca serait vachement plus sympa et en plus, je serai pas sur les routes... Si je suis condamné à si forte amende, m'sieur le juge, je devrai racketter pour me refaire et ca risque de nuire à la sécurité des routes de votre sublissime Duché!
Mais je ne nie point!! Je fais la peau à tous les passants meme si beacoup d'entre eux ne se sont pas plaint!! Niark niark!! Si ces deux gardes costauds ne me retiendraient pas, je vous massacreraint tous!! Niark niark
Bon, il vient ce jugement? Pas que ca à faire moi...
*Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Schwarze_nonne contre la ville de Toulouse.
La Cour
Vu l'Article 121-5 sur le vol du Grand Livre des lois Toulousaines
Considérant que l'accusation de vol est fondée au regard du faisceau de témoignages confondant l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas nié son forfait
Considérant que l'accusé n'a pas de casier judicaire
Considérant qu'il menace de mort à l'audience la Cour
Reconnaît l'accusé, Wild_bill, coupable des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
Considérant l'article 233-2, la situation financière de l'accusé, une reddition de la sentence de l'amende en jour de prison.
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende de cent (115) écus.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt septième (27) jour du mois de mai de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 115 écus