Procès ayant opposé Mandragone au Comté de Toulouse
Mandragone était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 01/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Mandragone vous allez comparaitre devant la justice du comté pour spéculation.
En effet vous avez acheté à Rapaton 57 pains à 6.05 écus alors que vous en vendez au prix de 6.35 écus
Quel intérêt pour un boulanger que de racheter le pain des autres, si ce n�est que pour le vendre plus cher ?
La preuve ? La voici :
http://i85.servimg.com/u/f85/12/45/16/78/rapato10.gif
Et visiblement vous n�en êtes pas à votre coup d�essai à ce qu�en m�a rapporté Dame Saradhinatra à votre sujet.
Vous tombez ainsi sous le coup de l�arrêté municipal numéro 2 en vigueur ainsi que des articles 122 � 21 et 122 � 23 définissant l�escroquerie et la spéculation. Dont voici les textes :
Du Coutumier « Art. 122-21 � De l�escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Art. 122-23 � De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l�utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d�une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d�acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l�impossibilité d�établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée. »
Mandragone, préparez vous a répondre de ces infractions devant notre estimée cours de justice et si vous n�avez pas la possibilité d�organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.
Mandragone se présenta au tribunal suite au courrier qu'il avait reçu...
Bonjour,
Il parait que je dois venir me justifier pour 3 miches de pains vendu à Rapaton! j'espère que vous avez le temps pour écouter cette longue histoire!
Donc voilà... j'étais en voyage depuis plus de 3 semaines, lorsque le nouveau tribu Gotetdeb et le maire, mon contactez pour me dire que des choses bizarre ce passait sur la marché de foix!
ces choses bizarres était la vente de blé, farine et pain mis en vente a prix cassés pour monopolisé le marché!
Après enquêtes de notre part... nous avons constaté que sieur Rapaton et son amie donc j'ai oublié le nom, monopolisait le marché.
Il a donc été prévue que je rentre sur foix pour faire ce que je peux faire de mieux... racheté tout le stock et voir le nom des vendeurs.
(achat des pains :
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Rapaton 4 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Rapaton 10 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Rapaton 10 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Rapaton 6 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 2 miches de pain pour 6,10 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 10 miches de pain pour 6,10 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 10 miches de pain pour 6,10 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 10 miches de pain pour 6,10 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 4 miches de pain pour 6,10 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 4 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 10 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous avez acheté à Dolastros 10 miches de pain pour 6,05 écus.
20-05-2009 13:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 6 miches de pain pour 6,10 écus .
20-05-2009 13:20 : Vous n'avez pas réussi à acheter 4 miches de pain pour 6,10 écus .
vente des pains :
21-05-2009 00:30 : Vous avez vendu à Rapaton 3 miches de pain pour 6,35 écus.)
Je tiens a préciser que moi même étant boulanger, je vends mon pain à tout les prix en petite quantité pour ne pas bloquer notre marché et que celle ci ont été mise bien avant l'achat! chose que sieur rapaton (alias ...sam)ne peut pas savoir étant nouveau dans notre ville.
Voila pour l'instant ce que j'ai à dire sur cette malheureuse histoire qui n'aurait même pas du arriver ici!
S'arrête et reprend sa place derrière le pupitre des accusés... sourit
*** Alde écouta les témoignages qui étaient parvenu. Rapides pour une fois, au moins l�affaire ne trainerait pas. ***
Alors sire Mandragone, à écouter les témoins vous n�avez pas été mandaté officiellement pour mener enquête. Encore heureux car nous serions tombé dans un cas d�usurpation d�identité et j�aurais pu me montrer beaucoup plus méchant sur ce point �
Mais Là je constate une chose d�après vos dires
57 pains achetés à Rapaton
60 pains achetés à Dolastos
117 pains au bas mot.
On est loin du complot organisé comme vous le dites : 2 fournées chacun, il n�y a pas de quoi dire qu�ils inondent la ville de pain et de plus nulle preuve n�est apportée sur l�existence de ce fameux complot. Tout au plus un concours de circonstances lié à une activité peu commune de la part d�une tierce personne qui n�entre pas dans nos considérations du moment. Les explications de Sire Gotetdeb vont à l�encontre de la thèse « complot » concernant ce fameux Rapaton et cela me suffit en ce qui le concerne pour le moment.
Cela dit les faits sont là et je constate une chose : vous achetez du pain à 6.05 écus ou 6.10 écus et vous en vendez trois à 6.35 écus.
Pour moi, il y a spéculation. Mais !! Car oui il y a un mais �
Entre temps j�ai reçu une missive qui va à l�encontre de ce constat
http://img190.imageshack.us/img190/962/preuvepainvente.png
où il est question d�une revente par vos soins de pains à 2 écus à Emmeraude.
Là j�avoue que je m�y perds un peu et m�étonne que vous n�ayez pas mentionné ces faits dans votre défense : le prix de vente de ce pain est à l�opposé d�un acte spéculatif et je prend cette preuve comme il se doit tout en admettant que le bénéfice immédiat ne soit pas forcément votre motivation en cette affaire.
Cependant il reste les 3 pains litigieux qui ont été vendus avec bénéfice considérable. D�où viennent-ils ceux là ?
La tentation était elle si grande au point de se mettre 90 deniers dans la poche tout de suite ?
Pour que vous ne commettiez plus d�impair à l�avenir, je les retiens contre vous et demande à sa très sainte grâce le juge de bien vouloir mettre une amende au moins 10 fois supérieure aux profits réalisés en se basant sur la revente de 3 pains a 6.35 écus et d�un bénéfice de 90 deniers, soit une amende arrondie à la somme de 9 écus.
Je vous laisse la possibilité d�effectuer ce remboursement en restituant cette somme au comté sous la forme de travail à la mine calculé sur un différentiel de salaire entre 15.30 écus et 20 écus journaliers soit 4.70 écus ce qui donne dans votre cas deux journée de travail à effectuer pour la grandeur du comté et l�expiation de votre faute.
Veuillez le préciser dès maintenant au juge je vous prie, pour qu�il en tienne compte dans son verdict.
Il n�est pas dit que la justice et la maréchaussée resteront bafouées en Toulouse.
.....
Messire le juge,
envoyez la note à ma secrétaire elle se fera un plaisir de vous payer... si vous estimez que je suis coupable!
je ne suis pas coupable... je pourrais vous le prouvez mais franchement j'ai assez perdu de temps et d'énergie avec cette histoire et vous aussi!
*j'avais déjà vu des faux culs de première mais des pareils jamais au grand jamais...Pas grave, j'ai l'habitude de rendre l'appareil...*
Messire le juge bonne journée
*Got se présenta à la barre pour donner son témoignage*
Bonjour,
je suis Gotetdeb, actuellement tribun de Foix, je viens témoigner au sujet de l'affaire Mandragone.
Je confirme ses paroles lorsqu'il dit que je l'ai contacté pour le mettre au courant de vente en masse et à prix cassés sur le marché de Foix. A l'époque il s'agissait de Dame Safira qui vendait de la farine et du blé, pensant le faire pour le bien des villageois. Cette personne a fini par nous écouter et a retiré ses marchandises de la vente. Par contre je n'ai pas demandé à messire Mandragone d'acheter tout le stock pour connaitre les personnes qui vendent sur le marché. Il s'agissait simplement de prendre 1 ou 2 miches et non tout le stock, et de plus tout le monde savait que Rapaton vendait à 6.05 écus car le sieur l'avait annoncé sur la halle. Rapaton a expliqué les raisons pour lesquelles il vend à ce prix, son salaire est correct avec le prix de la farine à son cours actuel, donc on ne peut pas lui reprocher de diminuer ses bénéfices et d'en faire profiter les villageois du moment que le marché ne s'en trouve pas saturé.
Je ne peux que constater les preuves apportées par Rapaton.
Mandragone a surement voulu bien faire, mais peut être qu'il y est allé un peu fort sur les rachats.
Je n'ai rien à ajouter.
*Aldindethau se présenta à la barre pour donner son témoignage*
Bonjour,
je suis Aldindethau, actuellement maire de Foix, je viens témoigner au sujet de l'affaire Mandragone.
Je ne puis que confirmer le temoignage de messire Gotetdeb Tribun de Foix. J'avais eu un echange avec messire Mandragone au sujet de mouvements suspects de marchandises à tres bas prix et en volume important. Je n'ai personnellement pas demandé à messire Mandragone de s'occuper de cette affaire mais il à toujours été present pour aider sa ville de Foix.
Je ne puis rien ajouter d'autre sur cette affaire car je n'ai pu que constater que les marchadises incriminées avait été retiré du marché et je n'ai pas eu d'informations supplementaires sur l'initaitive de messire Mandragone et le dénouement de cette histoire.
Je n'ai rien à ajouter.
*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.
Le Juge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d' enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,
Nous, Excelsior Ravanel de Puyvalvel, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.
Vu l'arrêté municipal numéro 2 en vigueur ainsi que des articles 122-21 et 122-23 définissant l'escroquerie et la spéculation précités par l'accusation.
Considérant que l'accusation d'escroquerie est fondée au regard du faisceau des preuves sur la base de trois pains tel que le Procureur l'a démontré dans son réquisitoire,
Considérant que l'accusé se contente de dire qu'il n'est coupable pas et reconnaît qu'il ne souhaite pas en faire la preuve n'apportant donc aucun fait ou argument pouvant l'innocenter,
Considérant les témoignages expliquant les démarches de l'inculpé et le fait qu'il ait agi de bonne foi pour la ville de Foix bien que de façon imprudente,
Reconnaît l'accusé, Mandragone, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé Mandragone à une amende neuf (9) écus comprenant 5 écus de frais de justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé son verdict ce premier (1er) jour du mois de juin de l'an grâce 1457
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus