Le 4 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame ambre 23
Victime : La Communauté de Foix
Témoins de l’accusation : Lilou

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Ambre, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions ainsi que selon l'article n°1 du décret municipale qui concerne la Grille validée le 1e jour de mai de l’an de grâce 1456, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché d'Albi. Vous avez en effet, à la date du 19 mai de cette année, vendue une bouteille de lait à 11.50 écus et une à 11 écus le 17 mai,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prixde vente sur le marché d'Albi
Article 1 :Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
Maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img259.imageshack.us/img259/3710/escroqx8.jpg
http://img367.imageshack.us/img367/1198/escropb5.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8851017#8851017

Sera appelés à la barre lilou,

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

je suis vraiment désolée, je viens tout juste d'arrivé ici, je vie de Montauban et la bas le lait pouvait se vendre jusqu'à 12 écus.
J'ai racheter le lait remis en vente mais pour les autres, les bouteilles avaient déjà été bues.

Bien, je pense que si vous pouvez apporter une preuve de cet acte nous pourrons vous relaxez.

*lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Si la prévenue ne nous prouve pas la revente, je propose qu'elle soit condamnée à un écus symbolique non inscrit dans le casier judiciaire puisqu'elle semble ne point connaitre nos us et coutumes

non, je ne puis vous donner la preuve du rachat de les bouteilles car depuis j'en ai vendu beaucoup et à un prix honnete.

*Le juge entra avec son verdict*

Non, dites moi que je rêves? L'accusée s'est bien présentée au procès, et bien merci à vous! Cela nous change des procès à coutumance. En plus vous semblez de bonne foi et admettez votre méconnaissance des lois. C'est pourquoi je ne vais pas vous retenir plus longtemps, passons donc au jugement.
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et plaidoiries de la défense, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, ne pouvons que constater que vous avez commis un délit, mais votre ignorance de la loi diminue votre culpabilité. C'est pourquoi je vous condamne à une peine d'un écu symbolique.

Force reste à la loi!