* Leyoun se lève *

Accusé, levez vous !

Vous comparaissez devant cette cour pour avoir le 14 février de l'an de Grâce 1457 prononcé des insultes, à l'encontre de Dame Russocarine.

Je vous rappelle l'une de vos nombreuses paroles qui justifient ce procès à votre encontre:

"Un Jour je souhaite que vos têtes soient fichées au bout d'un pique chère Coms ainsi qu'à tout votre famille Que ce juge aussi corrompu que vous soit sur un bûcher et que ses chairs se caramélisent et son âme pourrisse en enfer , Honte à vous , honte à vous .. Que le malheur vous frappe pour les siècles à venir ! "
Toutes paroles pouvant porter atteinte à l'intégrité de la personne est considérée comme une insulte.

La Loi est claire sur ce sujet :

"Art. 122-11 � De l�insulte
L�insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.
L�insulte est punissable d�excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus.


Art. 122-12 � De la diffamation
La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d�excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d�un jour de prison et d�une amende de 200 écus."

Les éléments à charge retenus contre vous est la preuve qui suit:

http://chateau-narbonnais.forumactif.com/l-ersa-la-herse-f13/arrivee-du-serviteur-d-elisyam-t3662.htm?sid=4550d91685ee1ee1efd3b6589030da49



J'appelle à la barre Dame Russocarine, victime de ces faits.

[hrp] De l'admin Levan : Il est strictement interdit d'utiliser un forum externe aux Royaumes Renaissants ... Visiblement vous ne lisez pas vos chartes de juge , incroyable ça ... [/hrp]

*La porte était restée ouverte, pourtant aucune trace de l'accusé, peut-être perdu dans les couloirs, qui sait.Tant pis, le délai de réponse était passé, voire dépassé*

Attendu qu'aucun élément nouveau n'a été présenté ou aucune explication, je demande la peine exemplaire d'une (1) journée de geôle, d'une amende de cent cinquante (150) écus ainsi que des excuses publique à l'intention de la victime Damoiselle Russocarine et de ceux qui ont dû subir le trouble qu'il a instauré dans le village.

[HRP/ Certains fofo respecte cela:
*Vous appréciez le jeu "les Royaumes Renaissants" et vous avez créé un site connexe ? Vous aimeriez que cette création soit officiellement reconnue par les concepteurs des "Royaumes Renaissants" et visible auprès de tous les joueurs ?
Alors le site des "Royaumes Renaissants" sera ravi d'accueillir un lien vers votre site !
*Pour ce faire, il faut d'abord que votre site respecte les quatre règles énoncées ci-dessous :
* que le site soit de bonne facture (appréciation subjective du graphisme et du contenu)
* que le site accueille, en haut au centre, une bannière Royaumes Renaissants de 468*60, qui pointe vers le site www.lesroyaumes.com
** que le site n'ait pas pour titre Les Royaumes Renaissants (ou assimilé) mais plutôt qu'il se réfère à un lieu (village, comté, ...) ou à un groupe (guilde, lobby, ...) du jeu.
* que le site ne comporte aucun propos intolérant, antisémite, discriminatoire, sexiste, etc...
* qu'il ne contienne pas un nombre exagéré de fautes d'orthographe
*Les demandes de sponsoring sont à faire par message dans le jeu auprès de "LongJohnSilver" ou de "Lévan".
*http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=57 /HRP]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**Russo s'avança à la barre**

Votre Honneur,
Cet homme a effectivement été entendu proféré des menaces à mon égard, à l'égard de ma famille et à l'égard du Juge. Ainsi l'ont rapporté les gardes du chateau qui étaient de faction à la herse ce jour là.
L'homme est coutumier du fait, ce n'est un secret pour personne.
Le Général Julios m'avait demandé des renseignements à son sujet. Il tentait de recruter des brigands en taverne languedocienne pour brûler le Comté de Toulouse.

*Excelsior entra dans le tribunal.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Elisyam contre Mandragone.

Vu l'article 122-11 « De l'insulte » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 122-12 « De la Diffamation » du Grand Livre des lois de Tolosa

Attendu que Elisyam est accusé d'insultes et de diffamations envers Mandragone
Attendu que la supposé victime Mandragone déclare ne pas avoir porté plainte dans une affaire le concernant exclusivement
Attendu qu'il ne peut y a voir de procès si la victime ne se considère pas comme insulté ou diffamé au sens des deux articles précités et qu'en ce cas nul n'est à même de porter plainte à sa place,

En conséquence, la Cour relaxe l'accusé en l'enjoignant cependant de ne point répéter son comportement outrancier et blessant pour autrui papportant preuve plus de sa lacheté que tout autre considération.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt deuxième (22) jour du mois de mai de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*