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Procès ayant opposé Massai au Comté de Toulouse
Massai était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 25/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Crapule !! Ruffian, voleur, malandrin !!!
Oui Massai !! C�est bien de toi que je parle, vermine putride qui a osé t�en prendre à notre sénéchale Maxizedeux, à peine remise de ses blessures au combat.
Le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins entre Castelnaudary et Carcassonne.
Tu as tenté de la dépouiller, la détrousser et que sais je sans doute pire si elle ne t�avais pas rappelé que ton point faible se situe là ou tu voulais pêcher et t�as mis en fuite l�air penaud et la main dans la ceinture �
Et en voici la preuve :
http://img196.imageshack.us/my.php?image=agressionmassai.png
Ce n�est pas l�acte qui prime mais l�intention qui t�a guidé, et tu ne mérites que d�être trainé dans la fange dans laquelle tu es tombés car la loi est la même pour tous et elle ne fera pas de cadeau a des personnes aussi viles et mesquines que toi.
Brigandage, voie de fait, brutalité ne sont que ton quotidien et pour ce faire tu tombes sous le coup de l�article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme damnée que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »
Massai , renégat !! Tu as osé porter la main sur un des symboles de notre comté. Prépares toi à affronter le bourreau car la justice est en route contre toi.
Prépares toi à te défendre et si tu es aussi couard que tu es malhonnête, alors prend les services d�un avocat
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En plus de tout ceci traitre à tes frères tu ne daignes pas te présenter devant nous ...
Alors point de débat ni de circonstances atténuantes.
Je réclame donc
1000 écus d'amende et 1 jour de prison pour t'apprendre qu'on ne détrousse pas les gens sur le comté de Tolosa
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous ! ah non, il est pas là...
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict,
La Cour
Vu l'article 121-5, Du vol, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 121-8, De la récidive, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;
Considérant que l'accusation de du vol est fondée au regard des preuves confondant l'accusé,
Considérant que l'accusé à fuit le comté
Reconnaît l'accusé, coupable des chefs d'accusation de brigandage qui pèsent contre lui,
Reconnaît que l'accusé est un récidiviste considérant une circonstance aggravante l�amenant à un bannissement du Comté de Toulouse.
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende cent (100) écus payable immédiatement et d'un (1) un jour de prison.
Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé le verdict en ce vingt-cinquième (25) jour du mois de février de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
J'ai dit !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme