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Procès ayant opposé Winners au Comté de Toulouse
Winners était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Encore toi Winners !! Crapule perfide qui n�hésite pas à s�attaquer aux plus faibles que lui.
Lâche que tu es!
Lylly ? Tu ne te rappelle pas ? Tu l�as dépouillée, humiliée, frappée et laissée pour morte, face contre terre pour t�en prendre à ses maigres biens et à sa famille.
Tu as osé frapper une femme enceinte. Honte et déshonneur sur toi vermine nauséabonde �
Et en voici la preuve :
http://img27.imageshack.us/img27/3769/pic1059tmp.jpg
Tu ne mérites que d�être trainé dans la fange dans laquelle tu es tombés car la loi est la même pour tous et elle ne fera pas de cadeau a des personnes aussi viles et mesquines que toi.
Brigandage, voie de fait, brutalité ne sont que ton quotidien et pour ce faire tu tombes sous le coup de l�article 121-5 de notre bon coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme damnée que tu es :
« Art. 121-5 � Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d�un jour de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés. »
Mais ce n�est pas tout Winners !!! Tu tombes aussi sous le coup de la loi pour récidive du fait que tu t�en sois pris à Flocy et comparaisses devant nous pour ce crime.
« Art. 121-8 � De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d�une amende d�un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort. »
Winners, renégat !! Prépares toi à affronter le bourreau car la justice est en route contre toi.
Prépares toi à te défendre et si tu es aussi couard que tu es malhonnête, alors prend les services d�un avocat
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors on ne se déplace plus pour assurer sa défense ?
Alors je ne perdrai pas mon temps et réclamerai la peine maximale prévue à l'article 125 - 1 et 121 - 8 concernant la récidive :
d'une amende doublée de 2000 écus
de deux jours de prison
du banissement du comté après avoir effectué ves peines.
Plaise à notre bon juge de bien vouloir les prononcer come telles.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Greffier annonca : LA COUR ! Le Juge Excelsior entra. Il s'installa sur sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par Sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict.
La Cour
Vu l'article 121-5, Du vol, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 121-8, De la récidive, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de son forfait ;
Considérant que l'accusé à fuit le comté et n'a pas nié les faits,
Considerant qu'il a violenté une femme enceinte,
Reconnaît l'accusé, Winners, coupable des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
Reconnaît que la situation financière de l'accusé comme une circonstance atténuante
Reconnaît que l'accusé est un récidiviste considérant une circonstance aggravante
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende de 1 écu et à un bannissement de 3 mois prenant effectif à partir du 27 juin 1457,
Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt sixième (26) jour du mois de juin de l'an grâce 1457
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu