Esclavagiste !! Affameur !! Exploiteur !!

Oui Verhaeghe ! C�est bien de toi que je parle !!

Tu as été pris en train de falsifier le livre des salaires en ayant payé Imrane 12 écus !! Une misère pour une dure journée de labeur !!

Comment ça tu ne savais pas ? Tiens regarde toi-même la preuve de ton méfait :

http://i85.servimg.com/u/f85/12/45/16/78/verhae10.gif

Tu tombes sous le coup du décret comtal numéro III sur les salaires et de l�article 123 � 2 de notre bon coutumier :

« Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
* Mine : 15 écus
* Milice : 15 écus
* Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable. »

« Art. 123-2 � De l�esclavagisme

« L�esclavagisme se définit comme l�embauche d�un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L�esclavagisme est punissable d�une amende de 50 écus»

Verhaeghe prépare toi à répondre de ton crime odieux devant la justice et si tu n�es pas capable de te défendre seul, tu peux toujours faire appel à un avocat.

j'ai rien fait

Fainénant en plus de ça car tu avoues que tu ne fais rien !! Rien pour te défendre et rien pour faire pénitence de ton acte inconsidéré.

Allez une bonne petite amende devrait te remettre les idées en place.

Saches que si tu le désires, tu peux demander la clémence de notre bon jour qui transformera ta peine en travail d'intérêt comtal à la mine.

je peux payer une amende

*Le Greffier annonca : LA COUR ! Le Juge Excelsior entra. Il s'installa sur sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par Sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu le decret du 22 avril 1456 fixant les grilles de salaire dans le Comté de Tolosa
Vu de l'article 123-2, De l'esclavagisme, du Grand Livre des lois Toulousaines

Considérant que l'accusation d'esclavagisme est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Reconnaît l'accusé, Verhaeghe, coupable des chefs d'accusation d'esclavagisme qui pèsent contre elle,

Considérant que l'accusé reconnaît son forfait

Considérant que l'accusé a refusé tout reglement a l'amiable avec la maréchaussée après plusieurs envoie de courrier

Considérant l'article 233-2, la situation financière de l'accusé, une reddition de la sentence de l'amende en jour de prison.

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende dix (10) écus.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt sixième (26) jour du mois de juin de l'an grâce 1457

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*