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Procès ayant opposé Casi au Comté de Toulouse
Casi était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Esclavagiste !! Affameur !! Exploiteur !!
Oui Casi c�est bien de toi que je parle !!
Tu as été pris en train de falsifier le livre des salaires en ayant payé Alazais 12 écus !! Une misère pour une dure journée de labeur !!
Comment ça tu ne savais pas ? Tiens regarde toi-même la preuve de ton méfait :
http://img199.imageshack.us/my.php?image=csi3.jpg
Voleur !! Et à ce que je vois tu n�en es pas à ta première expérience, ton casier est lourd �
Tu tombes sous le coup du décret comtal numéro III sur les salaires et de l�article 123 � 2 de notre bon coutumier :
« Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
* Mine : 15 écus
* Milice : 15 écus
* Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable. »
« Art. 123-2 � De l�esclavagisme
« L�esclavagisme se définit comme l�embauche d�un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L�esclavagisme est punissable d�une amende de 50 écus»
Casi prépare toi à répondre de ton crime odieux devant la justice et si tu n�es pas capable de te défendre seul, tu peux toujours faire appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Casi !! mon bon casi, tu sais écrire des méchancetés au maire de ta ville mais par contre tu n'oses même pas venir ici te défendre.
Je ne perdrai point mon temps avec une crapule de ton espèce et je réclame l'amende de 50 écus prévue à l'article 123 - 2 de notre coutumier ainsi que le remboursement des 3 écus à Dame Alazais
Peut être que comme ça tu comprendras ce qu'est faire preuve de civisme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Juge Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest,
La Cour
Vu l'article 6 du décret municipal en vigueur à Castelnaudary
Vu l'article 122-21 De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 123-1 Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusé reconnaît son forfait ;
Considérant que l'accusation d'escroquerie est fondée au regard du faisceau des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,
Reconnaît l'accusé, CASI, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,
Cosntate que l'accusé est mort et enterré et qu'en vertu de la charte du juge une sanction ne peut lui etre appliqué,
En consequence prononce la relaxe contre lui, paix et transformation sur son corps !
La Cour a prononcé le verdict en ce vingt-cinquième (25) jour du mois de février de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
J'ai dit !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été relaxé.