Arfadette01 vous êtes convoquée ce 14/03/1457 par nous Alienord, procureur de Toulouse pour répondre du chef d�accusation d'abus de pouvoir et de pillage de bien public, de vol et de haute-trahison vu que vous occupiez au moment des faits la charge de maire de la ville de Castelnaudary et de sergent de la maréchaussée.

[url=http://img252.imageshack.us/img252/184/arfmaire.jpg]http://img252.imageshack.us/img252/184/arfmaire.jpg[/url]

En effet, vous non contente de fuir la ville de Castelnaudary à la cloche de bois, dans la nuit du 22 au 23 février 1457, vous en avez substantiellement vidé les stocks et coffres, laissant le dénuement s'abattre sur la ville.

Vous avez utilisé un mandat mis à votre disposition pour votre charge de sergent de la maréchaussée pour y protéger les possessions nécessaires à votre voyage, détournant le-dit mandat de sa fonction première.

Arfadette01 vous êtes accusée de non-respect de la charte des maires constituant de ce fait un trouble à l'ordre public constitutif d'un crime de haute-trahison contre le comté de Toulouse.

Vous êtes aussi accusée de trouble à l'ordre public pour avoir déstabiliser volontairement l'organisation du comtat en vous enfuyant cette fameuse nuit.

Vous avez détourné un mandat de police en violation du code de la maréchaussée et du serment prêté.

Vous êtes accusé de pillage des biens publics pour avoir dérobé la caisse de la mairie et tout le stock qu'elle contenait, selon vos propres aveux que nous reproduisons ici :

« chef

Je viens par la présente vous demander un énorme service, en effet j'ai besoin de quelques miliciens postés en permanence devant ma propriété. Ne vous inquiétez pas on en veut pas a ma personne, c'est juste une protection contre le brigandage. J�aimerais assez que tout ce que j'ai volé a la mairie soit protégé, je veux qu'a mon retour tout y soit.
vous serez d'accord avec moi pour dire que par les temps qui courent, les gens honnêtes se font rares et je pense qu'ils n'auraient aucun scrupule a venir voler chez un Sergent. Et surtout avant de mettre n'importe qui devant ma porte soumettez moi les noms, je vous dirais si j'ai confiance.
Sinon ben je pense être de retour dans deux mois, je crains un peu les flammes et si jeune je ne veux pas mourrir.J'ai d'autres ambitions, j'ai pensé un moment a me marier mais bon j'ai du boulot moi. D'autres projets tout aussi inavouables.

Pour le mandat je l'ai gardé, vous pensez bien que j'ai pris un peu de quoi vivre et je ne voudrais pas me faire brigander tout ce que j'ai. Et puis je serais ravie de reprendre mon poste quand je reviendrais.
C'est pas deux mois de vacances qui vont justifier un renvoi quand même.....
Ah aussi, je voulais vous dire que j'ai suivi vos conseils, je ne pleure plus, je pourrais même dire que je ris un peu trop aujourd'hui.

Je voulais vous demander de m'aider a tout transporter hier au soir, mais j'ai eus peur de déranger et je ne savais pas si tant d'effort pour votre bras blessé étaient recommandés .Donc la je suis très fatiguée, je vous demanderais donc de m'excuser si je ne suis pas venu vous dire au revoir.

Et surtout si vous me répondez pas de !!!!! vous savez que ça me fait pleurer.

Allez au plaisir, heureuse de travailler avec vous. Si pendant mon voyage je repère une infraction je vous envoie le dossier ?

Et surtout ne pleurez pas 2 mois c'est pas long, mais j'y pense vous ne serez peut-etre plus prévôt bientôt. Vous allez me manquer, vraiment.

ce qui me gène un peu c'est que vous n'avez même pas eu le temps de me prévenir qu'il y avait un nouveau sergent, vous pensez bien ma surprise, petit malin vous savez que je les aime.J'ai enfin pu avoir ainsi la certitude que j'étais vraiment rien dans cette brigade, que j'étais vraiment mise a l'écart de tout.

Bon sergent, oui brave bête plutôt....Et sachez que jamais vous ne regretterez d'avoir refusé ma démission, je ferais toujours tout pour que vous soyez fier de moi Chef !!!!!!
Je vous imagine déjà en colère, grognant et pestant, fumez donc un petit peu de menthe, ca va vous décontracter. Et sachez que de vous énerver comme cela c'est pas bon pour le coeur à votre age.

Mes respectueuses salutations

Votre dévouée Arfadette

PS : Je pense que pour la médaille ou le poste de Lieutenant c'est pas possible ????
Allez faites pas la gueule je vous aime bien quand même. »



En effet, vous n'avez pas respecté l'article 33-2 de la Charte des maires en sortant hors de la ville de Castelnaudary dans la nuit du 22 au 23 février 1457, ville dont vous aviez la charge de maire.
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Nous avons des preuves qui nous ont été rapportées par notre attentionnée douanière Cricriultras, Adjointe-Connétable :
[url=http://img144.imageshack.us/img144/4747/arfie.jpg]http://img144.imageshack.us/img144/4747/arfie.jpg[/url]

Revenons aux textes qui vont servir à charge contre vous :

Les faits criminels dont vous vous êtes rendus coupable sont punis par les loys du Comté de Toulouse.

De la charte des maires art. 33-2 édicte que « Le maire s'engage à ne pas quitter la ville pour la durée de son mandat.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le maire prévient le Comté et son conseil municipal de son absence, et attribue les mandats nécessaires à la gestion de la ville en son absence. Si la retraite vient à durer plus de 7 jours, le maire est remplacé par un intendant nommé par le Comté. »

Concernant la haute-trahison : l'article 121-4 énonce que « Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu. »

Concernant la trahison : l'article 121-3 édicte que « La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes...
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté. »

Concernant le trouble à l�ordre public : l'article 122-2 nous dit que « Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s�appliquer aux sphères privées. »

Concernant le pillage des biens publics : l'article 121-6 � Du pillage de biens publics précise que "Le pillage de biens publics se définit comme l�action d�obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s�en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d�échanges économiques.
Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que de la restitution de l�ensemble des biens volés."

Concernant le devoir du sergent de la maréchaussée : l'article 2-5 du code de la maréchaussée demande l�engagement solennel du sergent par un serment ainsi formulé : "Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m�est accordé et suivrai la procédure afin d�assurer le maintien de l�ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa. "


Arfadette01 vous êtes mise en accusation pour tous ces motifs et devrez vous expliquer sérieusement si vous voulez éviter la corde qui est prête pour vous. Si vous n'avez pas le courage de le faire vous même, vous avez toujours la possibilité de vous faire de confier votre défense à un avocat. (http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/ pour y déposer la demande d'avocat)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu n'a pas daigné montrer le bout de son nez ici lieu. Quel mépris pour le tribunal !!!

Pourtant à t�écouter femme perfide tu jurais tes grands dieux que tu viendrais toi même défendre ton cas.

Au contraire. Tu as profité de cette piteuse excuse pour revenir en notre beau comté et perpétrer de nouveau crimes contre lui.

La loi est claire pour toi et je n'irai pas perdre mon temps à développer toutes les raisons qui me portent à te croire coupable.

Tu es coupable de haute trahison et pour cela je réclame :

2000 écus d'amende en raison des articles 121 - 3 et 121 - 6 de notre coutumier qui prévoient chacun 1000 écus d'amende

11 jours de prison au titre de l'article 121 - 3 qui prévoit 6 jours de prison et 121 - 6 5 jours de prison

Le remboursement de l'ensemble des bien volés estimés par mes soins à 240000 écus



Le passage entre les mains du bourreau qui se fera le plaisir de te marquer au fer rouge d'un grand B sur la joue droite signifiant Voleuse !!

Le bannissement du comté avec reconduite à la frontière en haillons

Arfadette tu mérites bien plus et je regrette que notre coutumier ne m'en donne pas les moyens ...

Plaise à notre très grand juge de bien vouloir te condamner sévèrement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*BaronSengir, le nouveau procureur, s'avança et lut à vois haute le témoignage reçu*

De Castelreng Dict du Cougain, Seigneur de Léran
Au Juge du Comté de Toulouse

Salutations sincères,

De part la voix du Procureur Baron Sengir voici donc mon témoignage pour cette affaire.

Je me trouvais être le prévôt du Comté lorsque la vile Arfadette s�est honteusement moquée de la confiance que lui avait accordé le Comté, en lui confiant un post de sergent de maréchaussée et un mandat et la ville de Castelnaudary en l�élisant maire.

Cette femme qui à première vue semble honnête n�est en fait que de la pire de espèce. Durant des mois elle a sut endormir son monde, se montrant très sérieuse et minutieuse dans les tâches qui lui étaient confiées. Ce fut au point que j�en souhaitais la nommer Lieutenant pour la Brigade de Castelnaudary, n�ayant que le plus grand bien à dire sur son travail. Jusqu�au matin de février où j�ai reçu une lettre de sa part, m�avouant qu�elle avait vidé les caisses de la mairie où elle venait d�être élire. Lettre qui doit se trouver dans le dossier qui fut monté par mes soins.
Vous aurez put constater Messire Juge, que dans ce courrier, non contente d�avouer son crime, elle fait demande de protection des biens et autres. Du foutage de gueules excusez du terme.
Dans l�heure qui suivit la lecture de cette honteuse missive, un dossier de plainte était donc déposé sur le bureau du procureur dont je n�ai souvenir du nom. D�autres courriers d�elle me sont parvenus ensuite, tous ont été déposé dans un tiroir au conseil comtal. Je ne doute pas qu�ils auront été lu par vous.

Pour en terminer avec ce témoignage, je me permettrais de noter que cette femme ayant largement profité de la lenteur du tribunal mérite bien par ses actes d�être un exemple aux yeux de tous de ce que le Comté fait à ce genre de racaille. Une torture en place public !

Fait à Montpensier, le 26 juin 1457

Castelreng Dict du Cougain, Seigneur de Léran

*Le JUGE Excelsior entra dans le tribunal. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comtessa Katou de Bellcastell de Plantagenest, allons rendre notre verdict,

La Cour !

Vu l'article 33-2, de la Charte des maires,
Vu l'article 2-5 du Code de la Maréchaussée,
Vu l'article 121-3, De la Trahison, du Grand Livre des Lois Toulousaines,
Vu l'article 121-4, De la Haute-Trahison, du Grand Livre des Lois Toulousaines,
Vu l'article 121-6, Du Pillage de Bien Public, du Grand Livre des Lois Toulousaines,
Vu l'article 122-2, Du Trouble à l'Ordre Public, du Grand Livre des Lois Toulousaines,

Considérant que l'accusée, Arfadette01, n'a pas daigné se présenter devant la Cour pour répondre de ses forfaits ;

Considérant les circonstances aggravantes suivantes :
- provocation envers la maréchaussée à travers de multiples courriers,
- promesse de retour en le Comtat non tenu,
- rupture aggravée de serment du code des de la maréchaussée sachant que l'accusée etait sergent au moment des faits,
- rupture aggravée des devoirs de maire sachant que l'accusée etait maire de Castelnaudary au momentd es faits,
- fuite hors le territoire du Tolosan,

Considérant que l'accusation de trahison, haute-trahison et pillage de biens publics est fondée au regard des preuves et du témoignage de l'ancine Prevot confondant l'accusée,

Reconnaît l'accusée, Arfadette01, coupable de tous les chefs d'accusation qui pèsent contre elle,

Tenant compte de la situation financière de l'accusée en la compensant par une peine de prison aggravée dans le respect de la Charte des Juges concernant les cas de délits particuliers non répété,

En conséquence, la Cour condamne l'accusée à une peine de prison de six (6) jours et à une amende de 182 (182) écus payable immédiatement, ainsi qu'à une injonction à rembourser l'ensemble des biens volés, à ce titre la Cour accorde 3 jours à l'accusée, hors peine de prison, pour restituer les biens qu'elle a pillé,

Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, elle sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, en ce huitième (8) jour du mois de juillet de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*