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Procès ayant opposé Bilou au Comté de Toulouse
Bilou était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 19/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Le procureur, bel et blond, se présenta au tribunal, où deux malandrins étaient étroitement escortés par la garde toulousaine. Il s'avança à la barre et s'adressa au juge.*
Votre honneur, moi, BaronSengir, en ce jour du 21 juin 1457, je me présente à vous pour dénoncer l'acte ignoble qu'ont commis ces deux individus ci-présents. En effet, le 20 juin, Bilou et Grobb ont laschement attaqué Cosmopolitain sur la route reliant Carcassone à Castelnaudary, le laissant blessé et à la merci des loups!
Heureusement, il a pu parvenir jusqu'à nous et nous présenter ses preuves :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/06/20/09062012395328476.jpg
*Le blond se tourna vers les deux accusés.*
Vous tombez sous le coup le loy, mécréants! En effet, comme le précise notre Coutumier :
Art. 121-5 ' Du vol
"Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés."
Bilou! Viens donc expliquer tes actes à la Cour! Et si tu le souhaites, tu peux te faire assister d'un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Regardez cet individu s'emmurer dans son silence, Votre Honneur! Puisse le Très Haut avoir pitié de son asme corrompue le jour de son trépas... Mais en attendant, cette Cour n'aura aucune pitié!
Car sinistre énergumène, en as-tu eu pour ta pauvre victime? Je ne le crois point...
En conséquence, je demande qu'un retrait de mille écus soit effectué sur les biens de cette verline! Et qu'il aille gouster l'hospitalité de nos geosles une bonne journée! Peut-estre entreverra-t-il la lumière et se décidera à ne plus estre un suppost de la Créature sans nom, resvons quelque peu...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Excelsior entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Excelsior Ravanel de Puycalvel, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa,
La Cour
Vu l'article 121-5, Du vol, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Considérant que l'accusation de du vol est fondée au regard des preuves confondant l'accusé,
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé n'a point daigné venir s'expliquer,
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé a git en bande avec son complice Grobb,
Reconnaît l'accusé, Bilou, coupable des chefs d'accusation de vol qui pèsent contre lui,
Considerant la situation financière de l'accusé,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une peine d'emprisonnement de un (1) jour de prison et à une peine d'amende de quatre-vingt dix-sept (97) écus,
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ces dix neuvième (19) jour du mois de juillet de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 97 écus et à 1 jour de prison ferme