Procès ayant opposé Nico35v au Comté de Toulouse
Nico35v était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Saradhinatra (en remplaç
Date du verdict : 01/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Esclavagiste !! Affameur !! Exploiteur !!
Oui Nico35v c'est bien de toi que je parle !!
Tu as été pris en train de falsifier le livre des salaires le 31 mais dernier en ayant payé Casper14 seulement 12 écus !! Une misère pour une dure journée de labeur !!
Comment ça tu ne savais pas ? Tiens regarde toi-même les preuves de ton méfait :
http://img20.imageshack.us/img20/5338/nico35vesclav31mai.jpg
Voleur !! Tu tombes sous le coup du décret comtal numéro III sur les salaires et de l'article 123 ' 2 de notre bon coutumier :
« Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
* Mine : 15 écus
* Milice : 15 écus
* Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable. »
« Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
« L'esclavagisme se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus»
Nico35v prépare toi à répondre de ton crime odieux devant la justice et si tu n'es pas capable de te défendre seul, tu peux toujours faire appel à un avocat.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Trois écus était-ce trop pour l'accusé? Trois malheureux écus en plus pour que son employé puisse s'acheter un pain et économiser pour le lendemain? Non! L'accusé a exploité sa faiblesse et ne trouvant rien d'autre, il a dû accepter ce salaire de misère; Avarice! Est ce cela qui a plongé l'accusé dans l'état où il est aujourd'hui?
Qu'à cela ne tienne! Il aura à s'expliquer devant le Très Haut s'il trépasse! Et s'il revient parmi nous, il devra s'amender et repartir du bon pied!
Aussi, je réclame une amende de 42 écus pour ce messire!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge je pense que au vu du jeune age de l'accusée il serait préférable de baisser l'amende j'en convient qu'il y a eu faute moi même je suis la première a ne guère accepter ce genre de chose pour le bien de notre ville. Mais peut être s'agit il juste d'une simple erreur aussi au vu des circonstance je demande a ce que l'accusée Nico35v ne reçoive qu'une amende de 20 écus et évidement le remboursement de 3 écus envers Casper14.
* La greffière annonça : LA COUR ! Sara entra dans la salle, sentit immédiatement l'odeur pestilentielle. Elle mit sa main sur son nez et se tourna vers le garde*
Ne me dites pas que vous n'avez pas procédé à la fumigation comme je vous l'ai demandé ?
*Elle parcourut la salle des yeux. Ses yeux se posèrent sur le corps en décomposition de l'accusé*
Mais ... Par la sainte boulasse, encore un ?
On ne vous a pas dit que les accusés doivent arriver vivants et non morts devant la Cour ?
Je sais qu'il faut les torturer pour les faire avouer mais quand même...
*Sara n'en pouvait plus de cette odeur. Elle avait le coeur au bord des lèvres.*
Je n'en peux plus ! Cette odeur pestilentielle est vraiment insupportable.
Par pitié, passez de la chaux partout ou du vinaigre, n'importe quoi.
L'audience est levée ! *Coup de marteau sur son pupitre avant de sortir*
Le prévenu a été relaxé.