Procès ayant opposé Dreamfinder au Comté de Toulouse
Dreamfinder était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 11/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Le 12 du mois de juin de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher
Accusé : Sieur Dreamfinder
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Jgotheboss
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Sieur Dreamfinder, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa, d’avoir commis un acte de constitution d'une lance non autorisée.
Vous n'avez pas en effet,jugez bon de détruire votre lance suite à une lettre de la prévosté. Vous etes donc accusé de Trahison.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/11/img-114129ywwuk.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/11/img-114601op9ip.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/11/img-115457b1oqa.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/12/img-0205100w45n.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Sera appelé à la barre Sieur Jgotheboss
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Se leva pour donner non pas sa version des faits, mais les faits qui concernent plus qu'une lois mais un peuple et un Roy....
Alors que le royaume de France est à feu et à sang, un groupe d'homme rejoint le front d'Orléans.
Dans votre beau comté pour une durée très courte, vous trouvé le moyen de ralentir encore notre avancée!
Messire Jgotheboss peut avancer les preuves qu'il souhaite, son orgueil n'apprécie pas la pértinence voila tout !
Peut importe votre jugement, nous continuerons notre route car votre, notre Roy, a besoin de nous.
Je pense que l'heure n'est pas aux punitions mais au soutient.
Je me vois désolé de la tournure des choses du faits, d'un homme respectable se soit sentis blessé alors que nos intentions sont des plus nobles.
Merci
Dreamfinder s'asssit alors attendant une réponse
*Lamis se leva*
- Votre Honneur, Messire Jgotheboss, Messire prévenu.
Pour moi un voyageur doit se plier aux lois présentent dans les provinces qu'il traverse. Je pensais que la courtoisie et le bon sens était de se présenter auprès des autorités de ladite province traversée.
Nos lois sont stricts et doivent être appliqué sauf si vous disposez d'une autorisation royale ce qui est nullement votre cas !
Vous agissez avec une arrogance sans aucune éllégance et je trouve innadmissible quand on va défendre la terre Royale que l'on se comporte comme cela et sachez qu'en tant que Lieutenant d'Etat Major Royal, je vous tiendrai à l'oeil, mais je m'égare...
*Lamis se retourna vers le juge*
- Messire juge,
Attendu que le prévenu n'a point détruit sa lance,
Attendu que le prévenu a refusé catégoriquement de détruire sa lance,
Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Dreamfinder à une peine de prison de 1 journée ainsi qu'à une amende de 50 écus.
Je vous remercie,
*lamis alla se rassoire*
Soites, se ne se n'est pas la courtoisie qui défend la terre royale, je tenais à vous le rappeler.
Mais des hommes du peuple, des paysans, sans éducations, ni-même aucune tenus..se sont eux qui défende la terre royale.
J'ai détruit ma lance et ne voyagerai qu'en simple groupe.
je ne possède même pas 3 écus alors m'en demander 50 c'est de la folie ...
Je suis navré de voire une simple traversé de Comté virer de la sorte .
Quand à vous Messire le Lieutenant d'Etat Major Royal donneur de leçon, vous feriez mieux de tourner votre oeil vers les vrais soucis de votre Royaume ...
Merci
*Jgo arriva au tribunal. C'était la première fois qu'il y venait.
Appelé à la barre il s'avança*
Messire le juge, messire le procureur,
Hier, mercredi 11 mai 1456, j'étais à mon poste de douane, relevant les arrivées, les départs et les groupes comme toujours.
Messire Dreamfinder ici présent était dans un corps d'arme et ne réside pas en comté de Toulouse, ainsi il enfreignait le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa. Je lui fit de suite parvenir un exemplaire du dit décret lui demandant de soit supprimer son corps d'arme, soit d'en demander l'autorisation auprès de notre connétable, messire Toultoutim.
Il me répondit qu'il ne supprimerait pas son corps d'arme et qu'il allait en DR.
Sur ce, sous les conseils de notre connétable, je lui ai renvoyé une deuxième lettre, sorte de seconde chance, et il a persisté maintenant qu'il ne le supprimerait pas puisqu'il ne créerait aucun mal à notre comté.
Selon moi, il n'y a aucun doute sur la culpabilité de ce messire puisqu'aujourd'hui même il est toujours dans son corps d'arme.
*Jgo fit un signe de tête et alla se rasseoir.*
*A son pupitre, le juge armé de son verdict, se présenta pour clore le procès*
Je suis franchement désolé de voir un tel comportement de la part d'un accusé qui se permet d'insulter un membre de la maréchaussée et le procureur de Toulouse. Puisqu'il en est ainsi, attendez vous à la plus extrême sévérité dans notre jugement.
Nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à un jour de prison et convertissons les 50 écus que l'accusé ne peut payer en deux autres jours de prison. L'accusé devra donc effectuer une peine de trois jours de prison en les geôles toulousaines, il pourra y méditer sur les respect des lois et de l'individu.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme