J'ouvre en ce 20 juillet 1457 un procès pour trouble à l'ordre public contre Sophie25. En effet, celle-ci, en plus du sacrilège d'avoir quitté la bonne ville d'Albi, s'est de suite présenté aux élections municipales de Foix, alors qu'elle ne possédait qu'un ou deux jours de résidence au lieu des trente exigés par la loy.

Voici les mouvements de douane :

Douane du 13 / 7 / 1457

ARRIVEES

Comté de Toulouse:
Sophie25;;Toulouse;Albi;;Niv.3;255;2679;; pas de champ;

Douane du 14 / 7 / 1457

Emménagement à Foix

Sophie25;;Toulouse;Albi;;Niv.3;255;2679;; pas de champ;

Et la preuve du délit :

http://i85.servimg.com/u/f85/12/45/16/78/sophie10.gif

Or voici ce que la loy nous dit clairement :

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Loi sur l éligibilité

Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :

* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.


Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.

Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.

Ratifié par le conseil de Toulouse le 22 décembre 1456
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Voici le premier courrier officiel envoyé :

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Bonjour

Je vous informe par la présente de l'irrégularité de votre candidature à la mairie de Foix de par la loi sur l'éligibilité qui régit notre comté.
En effet, ancienne résidente d'Albi, vous êtes arrivé à Foix le 13 Juillet 1457, pour y emménager le 14 Juillet. Votre candidature, intervient donc moins d'un mois après votre emménagement.
Je vous prierai donc de prendre les dispositions nécessaires pour vous désister, et en cas de refus de votre part, et si cela se produisait de voir votre élection invalidée et la mairie reprise par notre armée.

Je ne remets aucunement en cause votre motivation et votre volonté d'investissement en notre belle ville, mais vous devez comprendre que pour accéder aux fonctions de cet ordre, le respect de la loi est primordial, surtout après les mésactions commises à l'encontre du comtat et de Castelnaudary.
Je vous donne lecture du texte en vigueur :

Aldec , lieutenant de la maréchaussée de Foix

Loi sur l éligibilité
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :

* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.

Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétro datation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.

Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.

Ratifié par le conseil de Toulouse le 22 décembre 1456
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Et la suite d'échanges que voici :

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Dame, il est l'heure de venir vous expliquer. Et si vous le désirez, vous pouvez demander aide d'un avocat.

Bonjour

je ne comprend pas ce que je fais ici je n'ai rien fait de mal
tout d'abord je vie a foix depuis bien longtemps déjà si je n'etais pas la c'est que j'ai effectuer un voyage

et si je n'ai pas de champs ni rien j'en avais pas en arrivant ici j'ai déménager 2 fois et j'avais vendu mon champs et je n'ai jamais racheté de champs car pour le moment j'en ai pas les moyens

vous n'avez aucun droit de m'arreter pour ça je suis arrivée ici en même temps que dame shekina que messire grimma vous pouvez leurs demandé vous verrez bien

donc j'ai tout les droits de faire ce que je veux dans la ville ou je reside et rien je n'ai plus rien à dire

Dame, vous n'avez pas tous les droits, ne vous en déplaise. La loy de Toulouse n'est pas un conte pour enfants. Elle existe et elle se doit d'estre respectée. Et nous avons tous les droits pour que la loy se fasse respecter. Si vous tenez à estre bourgmestre, il serait bon que vous sachiez un minimum sur les loys de votre comté.

Vous vivez à Foix depuis bien longtemps? Mensonges! Trois jours avant votre candidature vous étiez albigeoise. Que vous fussiez par le passé fuxéenne ne change rien à l'affaire, vous auriez tout aussi pu avoir habité en Bretagne ou en Lorraine. La loy impose un délai de trente jours d'habitat dans la ville pour une candidature, or vous n'en aviez que trois à peine! Quelle est cette excuse pitoyable que de dire que vous y habitiez avant? Vous n'y habitiez plus il me semble. Et seul ce fait compte.

Mesme si vous étiez du comté, vous étiez étrangère à la ville, trois jours encore avant. Et cela, ce n'est point permis.

En conséquence je demande à votre encontre deux jours de geosle afin de réfléchir sur vos actes et le fait que nul ne peut se soustraire à la loy, ainsi qu'une amende de cent écus!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aldec appelé par le procureur regarda la liste des prévenus et soupira : " Au moins il a de quoi s'occuper et pas avec de petites affaires, des affaires d'élections, de devoir de réserve, de trahison...". Reprenant ses esprits il regarda Dame Sophie, l'abbéblond et le juge. ***

Messer juge, messer Procureur, Na Sophie, je viens ici déposer mon témoignage à la demande de notre estimée cours de justice suite à cette affaire de candidature qui n'aurait pas du être dans notre bonne ville de Foix.

Dame Sophie est arrivée à Foix le 13 juillet 1457 en provenance d'Albi ou elle résidait d'après les contrôles et relevas de la douane que j'ai effectué ce jour.

Or le lendemain elle a emménagé à Foix et l'ai consigné dans mon registre des douanes, justement au cas où si par la suite cette Dame aurait voulu faire de la politiique.

Mais qu'elle ne fut ma surprise que de la voir prétendre au fauteuil de maire alors qu'elle ne correspondait pas aux critères requis.

Malgré mes courriers lui demandant de se retirer de la course à la mairie et des risques qu'elle encourait, Dame Sophie s'est entêtée à vouloir maintenir sa candidature au motif qu'elle invoque ici même tout en reconnaissant qu'elle avait déménagé entre temps.

D'ailleurs l'annonce qu'elle a posé en mairie appelle bel et bien à voter pour elle et non à un désistement, si une preuve supplémentaire est requise.

Je vous dresse copie ici de ses dires

« L'annonce de sophie25

Chers Fuxéens, chères Fuxéènnes

Je crois que beaucoup d'entre vous me connaissent, mais je vais quand même me présenter rapidement. Je me nomme Sophie, je suis tisserande et je vis à Foix depuis plusieurs années. J'ai eu l'honneur de travailler, en tant que représentante d'aide niveaux 0 je me susi pas mal investie dans mon ancienne ville.

Aujourd'hui je me présente en tant que candidate à la mairie. . Voici ce que je compte faire pour Foix si vous m'accordez votre confiance.

Au niveau économique, je ne vais pas vous promettre monts et merveilles. Le rôle du maire est de veiller à ce que le marché soit toujours correctement alimenté en matière première, et à ce qu'il ne souffre pas de pénurie ni de surproduction.

j'aimerais rappeler que le verger est une force à Foix, et qu'il faut continuer à encourager la cueillette, les fruits étant une monnaie d'échange essentielle avec les villages ne disposant pas de verger. Les mines restent elles aussi un vecteur important de l'économie du duché, et il convient de poursuivre les efforts faits pour encourager les villageois à y travailler.

au niveau culturel, je proposerai des quizz dans les tavernes afin que l'on ce divertisse un peu de temps en temps il y aura sur la halle bien d'autres activités en tout genre afin de ne pas s'enuyer et ce defouler.

Au niveau du conseil municipal, je compte bien évidemment m'entourer de conseiller efficace, chaque personne pouvant apporter sa pierre à l'édifice étant le bienvenu. L'action du tribun sera toujours mise en avant, puisqu'elle est la clé de voûte permettant d'avoir un village accueillant et vivant.

Merci d'avoir pris ces quelques minutes pour m'écouter. Je vous invite à présent, si vous le désirez, à prendre un verre de l'amitié, et à discuter, critiquer, émettre un avis, ou même hausser les épaules, bref, à réagir de la manière qui vous convient le mieux au programme que je viens de vous présenter. Ah, évitez quand même de me cracher dessus... ça ferait désordre. »
Voici tout ce que je peux dire concernant les faits au-delà de ceux que j'ai évoqué dans le procès verbal que j'ai dressé pour cette noble cour'

*** Aldec attendit à la fin de sa tirade que le Juge lui fasse signe de se retirer et s'en alla s'asseoir dans le public.

*Lily entra dans le tribunal et prit place. Elle fit signe au greffier de prendre note du verdict qui allait suivre*

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Sa Grandeur Ryan Kamps,

Attendu la Loi sur l'Éligibilité en Tolosa :

Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :

* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.



Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.

Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.

Ratifié par le conseil de Toulouse le 22 décembre 1456


Attendu que l'accusée avait été prévenu préalablement par courrier et ce à deux reprises,
Attendu que l'accusée n'a pas prit en compte les avertissements,

Condamne l'accusée à une amende de cent (100) écus.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, en ce neuvième (9) jour du mois de Août de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*