Procès ayant opposé Alice64 au Comté de Toulouse
Alice64 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Lily-Jane
Date du verdict : 07/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Ce jour du 14 juillet 1457, j'intente une action en justice contre dame Alice64 au motif d'esclavagisme. En effet, celle-ci a proposé une embauche sans aucune caractéristique le 22 juin 1457. Après courrier du sergent Aldec, celle-ci n'a pas réagi et a pris employé.
En voici les preuves :
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Courrier avant embauche envoyé à alice64 le 22 / 6 / 1457
Foix le 22 / 6 / 1457
Bonjorn Donà alice64
Permettez que je me présente : Aldec Sergent de la maréchaussée.
Je me permets de vous envoyer cette missive afin de vous signaler que votre offre d'emploi est en dessous du salaire minimum de 15 écus pour 0 points de caractéristiques, selon le décret comtal en vigueur.
Je constate que vous avez proposé une offre d'emploi non conforme car elle ne respecte pas les caractéristiques minimales exigées.
De ce fait je vous demande de bien vouloir annuler cette offre et la re-proposer en respectant la grille des salaires en vigueur dans le comté.
Pour annuler une offre d'emploi :
--> A gauche, cliquer sur ''ma propriété''
--> Cliquer sur l'onglet du champs où vous recrutez
--> En-dessous du pavé d'embauche, il y a un bouton ''annuler''
--> Cliquer dessus pour annuler votre offre
salaire entrée en vigueur le jeudi 23 avril 1457.
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle voir les différentes lois et activités du village.
Bien à vous.
Aldec , Sergent de la Maréchaussée de Foix
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Or, ceci viole un décret comtal et un article de loy du coutumier :
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Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI modifié le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII portant application d'une grille de salaire :
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants,les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l'armée (18 écus) restent inchangés
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
l'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus.
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Venez donc expliquer votre situation! Et vous pouvez si besoin vous faire aider d'un avocat.
*Alice pénétra dans le tribunal et s'avança à la barre, en se demandant encore pourquoi elle était là.*
Votre Honneur,
Je ne nie pas avoir déposée par négligence une offre ne respectant pas le minimum de caractéristiques pour un salaire de 15 écus, mais m'accuser d'esclavagisme, je trouve cela exagéré. Certes, j'ai bien reçu un courrier du sergent Aldec, mais l'offre avait déjà été prise par Dame Natsurdou.
D'ailleurs, l'accusation a-t-elle contacté Dame Natsurdou pour savoir si elle avait au moins quelques compétences pour répondre aux offres publiées à la mairie ? Cela m'étonnerait, car moi je l'ai fait de suite et je peux vous assurer qu'elle a suffisant de compétence pour répondre aux offres à 15 écus.
Dans ces conditions, il me semble difficile de parler d'esclavagisme ; car je n'ai pas embauché une personne en ne respectant pas la grille, j'ai juste déposée une offre ne respectant pas la grille.
Dame Alice, vous reconnaissez avoir fait preuve de négligence en votre offre. Sachez que si un tel décret a été mis en place, c'est pour une bonne raison. Il s'agit d'inciter les toulousains à se rendre à la mine, notamment les jeunes sans caractéristiques.
Dura lex, sed lex! Je demande donc une amende de 15 écus, en étant persuadé que cette erreur ne se reproduira pas.
C'est nouveau, maintenant je suis une voleuse et on veut me marquer au fer rouge la lettre B signifiant voleur.
Décidement je ne comprend plus rien à la justice de ce comté, alors faites ce que bon vous semble.
Je viens parce que Dame Alice me l'a demandé. Je ne me souviens pas bien de cette embauche car elle remonte à 1 mois. Mais ce que je sais c'est que de toute façon, même si Dame Alice avait mise le minimum requis pour les compétences, j'aurais été embauchée.
*** Aldec regarda Alice qui venait de s'exprimer et fut un peu étonné des propos. Soit il n'avait pas à répliquer la dessus, juste amener sa version des faits. ***
Bonjour nobles gens de la cour, je viens ici encore une fois apporter ma version des faits.
Au cours de mon inspection quotidienne, j'ai vu que Damez Alice64 déposait une offre d'emploi non conforme à la grille des salaires telle que le prévoit le décret comtal, a savoir un minimum de 5 points de compétence pour une embauche à 15 écus.
J'ai donc signalé à Dame Alice la non-conformité de son offre et le fait qu'elle s'exposait à des poursuites si elle ne rectifiait pas celle-ci avant qu'elle ne soit prise.
Le lendemain j'ai constaté que dans le grand livre des embauches était consigné l'emploi de Natsurdou par dame Alice au prix indiqué, sans avoir reçu ni vu entre temps de document de sa part précisant qu'elle avait mis son offre en conformité.
J'ai donc signalé ce fait dans mon rapport et transmis au prévôt adjoint pour qu'il fasse suivre auprès de votre office, sachant le coupable sera puni s'il a fauté.
Je fais confiance en la justice de mon comté et souhaite voir tous les malfrats, quels qu'ils soient, marqués au fer rouge de la lettre B signifiant Voleur sur le haut de la main droite.
*Lily entra dans le tribunal et prit place. Elle fit signe au greffier de prendre note du verdict qui allait suivre*
Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Sa Grandeur Ryan Kamps,
Attendu que l'inculpé est décédée,
Prononce la relaxe.
La Cour a prononcé, en ce dix-septième (17) jour du mois de Août de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été relaxé.