Le 31 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Lokky
Victime : La Communauté d'Albi
Témoins de l’accusation : Mimeline

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Lokky, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté Municipal n° 1 relatif au droit de vente des steres de bois dans votre village.

Vous avez en effet, à la date du 17 mai de cette année, mis en vente 1 steres de bois à 12 écus sans l'accord explicite de votre maire.
Donc, étant donné la mise en vente d'une stere de bois à un prix fort élevé, vous êtes accusé de spéculation.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté Municipal n° 1 - date d'entrée en vigueur Lundi 05 mai 1456

Article 2 :

Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.

Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://www.casimages.com/img.php?i=0805171205063320354.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre Mimeline

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire de spéculation. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamné.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément vendu 1 stere de bois à 12 écus et qu'il a dont, par ce fait, enfrein l'arreté municipal n°1; puisque le prévenu n'est point venu céans et donc qu'il brille par son absence.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamné à une amende de 10 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*C'est avec une certaine appréhension que le Sergent provisoire Mimeline approcha de la barre*

Bonjorn,

Mr le juge,
Mr le procureur.

En date du 17 mai 1456, comme tous les jours, je faisais mon tour au marché pour voir si les prix était respecter. Quand j'ai aperçue la stère de bois à 12 écus, je suis aller me renseigner, pour savoir si une personne avait reçut l'accord de la mairie. N'étant pas le cas, j'ai donc avec mon mandat acheter cette stère. Une fois l'achat effectuer, j'ai suivit la marche à suivre, envoyer un courrier au Sieur Lokky lui demandant de bien vouloir racheter la stère que je lui ai remise en vente. Je lui est laisser quelques jours de plus que le délais réglementaire, et n'ayant reçue aucunes réponses ni de nouvelles de la pars du Sieur, l'affaire à donc été transmise au tribunal.

*Mimeline salua l'assemblé puis retourna s'assoir*

*Toussotant, verdict à la main, le juge de Toulouse demandait quelle maladie touchait les tribunaux du comté, il était si rare de voir des accusés présents et ce procès ne dérogeait pas à la règle*

Encore un accusé absent? Décidément. Sachant que les plaidoiries de la défense peuvent être salvatrices, je m'étonne de ce manque de courage. Enfin qu'importe, passons au verdict.
Ayant entendu les réquisitoires de l'accusation et le témoignage du sergent Mimeline, nous Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté de Toulouse, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 10 écus d'amende.

Force reste à la loi!