En ce 24 aoust 1457, moi BaronSengir, appelle Dame Russocarine en ce tribunal afin de répondre d'un trouble à l'ordre public. En effet, en faisant votre allégeance, vous avez gravement insulté le Comte!

En voici preuve!

http://www.casimages.com/img.php?i=090818113131193369.jpg

Et d'après la plainte du plaignant voici les paroles délictueuses :

malgré les insultes par vous proférées à notre encontre, à l'encontre de notre époux, de l'armée et de la noblesse lors de la période électorale, reconnaissons qu'il peut parfois être ardu pour un simple cultivateur de légumes sans expérience de gouverner un comté.


Haaan! Un cultivateur de légumes! Quelle infasmie! Voici les loys que vous avez lors transgressé :

Art. 122-1 ' Du champ d'application des délits
Lesdélits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l'organisation civile, économique et morale, du Comtat.

Art. 122-11 ' De l'insulte
L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d'une conversation convenable à l'encontre d'un autre citoyen. L'insulte est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Dame Russocarine, que dites vous à votre défense? Et si l'humeur taquine vous prenait de mander un avocat, c'est votre droit!

**Russo ayant reçu une convocation au tribunal de Toulouse, comme le lui avait annoncé le Comte, elle s'installa dans le box des accusés, et écouta le réquisitoire du procureur. Puis elle s'avança et salua la cour. **

Votre Honneur, Messire Procureur,
Je ne nierai pas que les propos qui me sont reprochés et qui valent ma présence ici ont bien été écrits de ma main pour mon allégeance en Toulouse. Mais reprenons ensemble ces fameux propos, si vous le voulez bien, et tâchons d'y voir un peu plus clair.
"malgré les insultes par vous proférées à notre encontre, à l'encontre de notre époux, de l'armée et de la noblesse lors de la période électorale": je rappelle par cette phrase avoir été moi, Russocarine, Vicomtesse de Salvagnac, Baronne de Privas et de Chateau-Verdun, ainsi que mon époux, gravement offensée par les propos tenus par Ryan_ Kamps lors de la campagne électorale qui l'a mené au pouvoir à Toulouse. Si ce sont ces propos qui me sont reprochés, je ne comprends pas pourquoi je me trouve aujourd'hui sur le banc des accusés, puisque c'est moi qui me suis trouvée insultée. La victime sur le banc des accusés ? Avouez que cela serait pour le moins étrange.

"simple cultivateur de légumes " à ma connaissance, et si j'en crois les registres du cadastre de Castres, le Comte Ryan_ Kamps possède un potager, et uniquement un potager ( http://img524.imageshack.us/img524/69/ryan.png). Ce n'est pas une insulte, c'est un fait. Si être cultivateur de légumes, ou éleveur de cochons ou menuisier était une insulte, alors tous les "conseillers aux filières" devraient défiler ici en portant plainte pour avoir été insultés en place publique.

"sans expérience " il est vrai que je n'ai pas sur ce point complètement mesuré mes propos, puisque Ryan_ Kamps, avant d'être élu Comte de Toulouse, a été durant quelques semaines ambassadeur de Toulouse en Guyenne. Je ne lui connais pas d'autres charges passées dans notre Comté, ou dans une autre province du Royaume de France. Il n'est donc pas arrivé sur le trône de Toulouse sans expérience, mais avec un bagage fort maigre au regard de la charge à exercer.

Vous en conviendrez maintenant, nul propos injurieux ne s'est glissé dans mes écrits.

Votre Honneur, Messire le Procureur, je dois cependant mentionner deux points avant que ce procès puisse continuer.

L'article 221-6 du Grand Livre des Loys ' Des droits de la défense stipule que "Tout prévenu a le droit à tout moment de la procédure d'instruction d'être assisté par un avocat au Barrancon de Tolosa." A l'ouverture de ce procès, quand j'ai reçu ma convocation, le seul et unique membre du barreau toulousain était le bâtonnier Little-Dheimet, homme qui se trouve être le conseil juridique du Coms, le plaignant en cette affaire. (http://img525.imageshack.us/img525/3536/ryanbatonnier.png ). Je ne peux donc faire appel à nul avocat pour m'assister, et je me trouve ainsi privée d'un des droits de la défense stipulé dans nos lois, et ceci même par le Comte de Toulouse, mon suzerain, qui me doit justice puisqu'il a accepté mon allégeance. Certains diront qu'à cet instant les avocats sont en train de précipitamment prêter serment dans une salle voisine, et que je n'avais qu'à patienter jusqu'à la fin du procès pour bénéficier de leurs conseils. Mais vous le savez fort bien, les conseils d'un avocat sont utiles avant, et non pas après, s'être défendu.

D'autre part, il est de notoriété publique que le Juge Lily-Jane est la "bonne amie" du Comte. Certes ils ne sont pas mariés, mais vivent tout comme. Ceci, à mon sens, nuit grandement à la possible objectivité du Juge en ce procès, et je demande donc à être jugée par une personne sur laquelle le Comte Ryan_ Kamps ne puisse pas exercer d'influence et par là même infléchir le verdict. Je demande un juge impartial, qui ne fasse pas de ce procès un procès politique ou une vengeance personnelle.

**Ayant terminé, Russo se drapa dans sa peau d'ours, et se rassit sur son siège. **

*Le procureur écouta les divers intervenants, médita longuement, puis prit la parole.*

Des mots de l'accusée, celle-ci recconnaist avoir été trop loin en déclarant que la victime était sans expérience, car celui-ci avait semble-t-il quelque charge en ambassade avant son élection. Hors concernant la qualification d'insultes pour la mention de cultivateur de légumes, j'y mettrais un bémol.

Posséder un potager n'est en rien une tare ou une honte, beaucoup de personnes très honorables en possèdent. Certes, nombre de gueux et de manants n'auront comme simples plantations que des légumes rabougris. Mais doit-on par là mesme associer le champ de légumes à la pauvreté, à la roture, au bas peuple? J'estime qu'il ne faut avoir honte de planter choux et carottes.

Le ton est irrévérencieux, mais nulle insulte ne se voit proférée par l'accusée. De plus, le héraut toulousain a bien précisé que les conflits entre suzerain et vassal sont à régler devant tribunal héraldique, non devant une cour de justice locale. Soit ceci, soit jeter le gant. Mais ceci concerne un suzerain et son vassal, c'est à régler entre eux et non par delà le tribunal de Toulouse.

Pour son ton peu amène, j'entends donc que l'accusée prononce paroles d'apaisement en public, et se repente de l'irrespect envers son suzerain. Autrement, je demande la relaxe.

**Russo avait écouté les propos de l'accusation, serrant les dents devant autant de mauvaise foi. Puis elle écouta le réquisitoire du procureur et reprit la parole**
Votre Honneur
avant que vous ne rendiez votre verdict, laissez moi souligner que la plainte déposée à mon encontre l'a été pour insultes, et non point pour diffamation. Je n'ai donc pas à me justifier de mon appréciation dont Ryan_ Kamps a mené sa campagne électorale. Sachez cependant, tous ici présent, que j'ai toujours répugné à porter plainte contre toutes les attaques qui se profèrent lors des campagnes électorales, mais que si je venais à réaliser que l'absence de plainte est considérée comme une absence d'affront, et que ma parole ne vaut plus rien en ce Comté, soyez assurés qu'à l'avenir je déposerai chez le Prévot la liste des insultes proférées contre moi lors des affrontements électoraux.

Laissez moi également souligner la cruelle absence d'avocat disponible pour m'assister lors de ce procès. Cruelle, car le bâtonnier Little-Dheimet se trouve être un des ordonnateurs de ce procès.
**Russo agita une liasse de papiers (http://img396.imageshack.us/img396/5841/batonnier.png http://img379.imageshack.us/img379/7554/tavpopu2.png http://img228.imageshack.us/img228/3628/tavpopu3.png http://img228.imageshack.us/img228/457/tavpopu4.png)**
Ceci sont les propos tenus par le bâtonnier Little-Dheimet dans la taverne du parti "Populaire" avant l'ouverture de ce procès, tels qu'on me les a rapportés. La preuve, s'il en fallait une, de son incapacité à assurer ma défense. La preuve également que ce procès est une vengeance politicarde orchestrée.
**prenant à témoin la cour et le public**
Tous ici présents, allez vous accepter que la justice devienne un instrument de vengeance politique ? Tous ici présents, allez vous considérer que dans un procès politique une Juge colistière et concubine du plaignant assure un jugement équitable ?

**se tournant vers le Comte Ryan_ Kamps**
Votre Grandeur, le héraut de Toulouse l'a rappelé, ce tribunal n'est pas apte à juger du vivre noblement ou de l'idée que vous en avez.
Votre Grandeur, au chef d'accusation d'insultes pour avoir dit que vous étiez un cultivateur de légumes, nous répondons que si cette activité vous offense, il vous convient d'en changer.
Au chef d'accusation d'insultes pour avoir dit que vous manquiez d'expérience, il vous convient d'en gagner.

**se remettant en face du Juge**
Votre Honneur, j'en ai terminé.

Donà Juge, Messire Procureur,

Ma femme n'a écrit que la strict vérité. Durant la campagne électorale, mes questions sur le programme concernant l'armée dans laquelle j'appartiens m'a valu une suite d'insulte envers mon rang de noble ainsi que sur la COCT. Malgré le soutien des autres officiers, Messire Kamps a tout bonnement dénigré l'armée durant son programme sans écouter nos arguments pour lui faire revenir à la raison.

Depuis sa création, nous avons travaillé à rendre, chacun de notre propre façon, la vie de ce Comté meilleur pour ses habitants. Nous avons mis nos vies en danger pour le bien de tous. Ces titres de noblesse sont une marque de reconnaissance pour le travail de ma femme pour ses bienfaits sur le peuple Toulousain. Et je ne peux comprendre comment des propos respirant la pure vérité peuvent remettre en cause ce statut.

*La greffière pose plume sur encrier, et se met en face du juge, surprise de voir que le juge était le même, la douce amie du comte. En voici un joli vice de procédure;

"Votre honneur,

En écoutant le comte, il semble plus que nécessaire de préciser encore une fois qu'il s'agit ici de la justice comtale, et non point du tribunal héraldique. Les droits du suzerains, et encore les devoirs envers ses vassaux dont la justice, qu'il transgresse en laissant cette plainte entre vos mains, et le verdict s'extirper de votre bouche, n'ont outre valeur en cette salle.

Allégeance et vivre noblement, droits et devoirs du comte -que lui même ne respecte pas- et des vassaux relèvent du collège héraldique de France, et point de la justice provinciale qui, finalement, veillent au respect des lois civils. En tant que héraut de la marche de Toulouse, j'entends que précision fut faite, que la justice provinciale ne peut trancher sur une affaire héraldique. Si l'insulte incommode tellement sa grandeur, qu'il jette le gants à la vicomtesse Russocarine, ou qu'il se tourne vers le tribunal héraldique.

En tant que héraut de la marche de Toulouse, j'ai validé l'allégeance, et je n'ai décelé nulle insulte; pourquoi la considérer de la sorte? Ne fut ce la stratégie et peut être l'élément qui a amené Ryans de Kamps, au trône comtal aujourd'hui? Renie-t-il ses propres origines, ou une vérité est-elle considérée comme insulte en notre comté?

Je suis toulousaine, et je sais comment se sont déroulés les dernières élections; je suis toulousaine, et je garde foi en une justice équitable, mais si le verdict devrait être dit de vous, alors la justice en Toulouse perdrait tout son sens, et je n'ose songer à l'image de notre cher comté alors."

*Ayant finit son témoignage, Alchie regagna sa chaise, le crissement de la plume sur le vélin reprenait lentement.

Ryan s'avança à la barre....

Messire Procureur, Donà juge bonjour.

Je ne suis pas ici pour remettre en question l'allègeance de donà Russocarine, Vicomtesse de Salvagnac, Baronne de Privas et de Chateau-Verdun,
Mais pour que soit réparées les diffamations et les insultes et offences que son velin contenait en plus de son allégeance, qui somme toute à été acceptée.

En effet sur ce vélin elle a juste oubliée qu'elle parlait au Comte de Toulouse son suzerin, juste oublier, qu'un noble toulousain se devait de respecter son suzerin ses propos diffaments et arrogants à mon encontre sont un manque de respect et son une offence. elle y a écrit ceci:
"malgré les insultes par vous proférées à notre encontre, à l'encontre de notre époux, de l'armée et de la noblesse lors de la période électorale, reconnaissons qu'il peut parfois être ardu pour un simple cultivateur de légumes sans expérience de gouverner un comté"

Les mots parlent d'eux même.Déjà elle diffame je n'ai jamais insulté ni elle ni sont époux et encore moins l'armée lors de la campagne.... peut être pense t'elle dans sa trop grande fierté que ceux qui ne pensent comme elle ne sont qu'insulte et offence, mais fort heureusement que tout le monde ne pense pas pareil car sinon les choses n'évoluraient pas.

Il n'en reste pas moi que ces offences et son manque de respect envers son suzerin est une derogeance au vivre noblement auquel elle se doit.

Je n'ai rien à rajouter les fait suffise a prouvé l'offence qui m'a été faîte.

*Lily entra dans le tribunal et prit place. Elle fit signe au greffier de prendre note du verdict qui allait suivre*

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Sa Grandeur Ryan Kamps,

Attendu l'article 122-2 du Coutumier :

' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.

Ainsi que l'article 122-1
' Du champ d'application des délits
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l'organisation civile, économique et morale, du Comtat.

Et l'article 122-11

' De l'insulte
L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d'une conversation convenable à l'encontre d'un autre citoyen.
L'insulte est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.


Attendu la preuve apportée et le fait que l'interprétation des mots énoncés peut être à double sens.
Attendu que seule l'accusée connaît le sens réel de ce qui a été écrit,

Déclare l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Prononce la relaxe!



La Cour a prononcé, en ce troisième (3) jour du mois de Septembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*