Excelsior! Encore toi? Décidément certains t'aiment tellement qu'ils t'ont donné un abonnement au tribunal? Te verrai-je encore? C'est fort possible, sait-on jamais! Je lance à nouveau un procès pour haute trahison envers ta peu aristotélicienne personne!

En effet, tu es accusé d'avoir participé à un artcile d'un certain "AAP" et d'avoir divulgué des secrets stratégiques du Conseil Comtal! Et tu as mesme diffamé ce faisant!

Voici les preuves apportées par la prévosté :

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Ha ha! Tu fais moins ton malin maintenant? Voici les loys que tu as enfreintes :

Art. 122-13 ' De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d'informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.Il s'agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l'instruction.Lorsque l'objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l'armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l'infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l'article 121-3 du présent code.

Art. 122-12 ' De la diffamation
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait
qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à
laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme
dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément
nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes
des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches
incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les
personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et
d'une amende de 200 écus.

Et voilà tu peux te défendre, je t'en donne permission! Si tu n'as pas peur d'attendre, tu peux aussi faire appel à un avocat.

Votre Honneur, Mestre Procureur, membres de la Cour je vous fais part de mes salutations.

Quel est donc ce troubadour émérite qui a dit : "c'est le premier qui dira la vérité qui sera abattu..."
Fort heureusement, nous en sommes encore loin, mais ayant été mis en procès une nouvelle fois coup sur coup par le même plaignant Ryan kamps Comte de Toulouse, je n'ai pu m'empêcher de commencer ma plaidoirie par ces mots.


Je tenais à rappeler comme dans mon précédent procès qui je suis.
Non pas que ma tête soit devenu grosse comme une pastèque d'Espagne, mais pour une fois rien qu'une fois il soit tenu compte de tout ce que j'ai fait au service du Comté de Toulouse tel que cel est prévu dans l'article 233-2 : le Jutge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, afin de rendre une décision aussi juste que possible.

Ainsi donc et incidemment j'ai été :
- prévot, procureur et 2 fois juges en le Comté de Toulouse,
- le rédacteur de la loy sur les proces publics et de la loy sur les chatiments publics qui constitue le chapitre 5 et chapitre 6 du corpus législatif toulousain.
Je mets en avant que jamais je n'ai eu aucun problème dans tous mes postes et que je m'en suis acquitté loyalement et consciencieusement et avec moult labeur et temps consacré à mes taches, qu'il est au moins deux Comtes qui peuvent en témoigner, ainsi que de nombreux conseillers sans compter les personnels du departement justice et securité avec qui j'ai toujours eu les rapports les plus cordiaux.

J'estime également que je ne puis point assurer ma défense à arme égale et équitable puisque tous les faits que je vais allégués je ne puis tous les prouver, car du fait de ma démission je n'ai plus accès aux archives du conseil. Qu'à ce titre bien entendu, je ferai témoigner un conseiller afin qu'il confirme mes dires.

La Cour se doit de connaitre le contexte général de cette affaire puisque je suis le principal opposant du Comte de Toulouse concernant la prochaine campagne éléctorale comtale dont les elections se deroulerons exactement dans 13 jours. En effet le Comte Ryan se presente en tant que tete de liste d'un parti et moi de même allié à la 3eme liste. L'enjeu de ce proces etant que si je suis condamné pour crime ou delit j'encours une ineligibilite pendant 2 mois. Deux plaintes, deux accusations dans la même journées qualifiés tous 2 de Haute-Trahisons en plus de la sanction auront donc pour avantage l'elimination d'un opposant politique pour

J'informe enfin la Cour que la démision du conseil de Toulouse qui est le sujet de l'article de l'AAP est consécutive à des paroles au sein meme du Conseil dont la Juge en est la cause et qu'elle ne peut donc être à la fois Juge et partie au procès, que cette Juge de notoriété publique est également la compagne attitrée du Comte de Toulouse qui est celui qui a porté plainte contre ma personne au titre d'une démission au Conseil de Toulouse qui a été qualifiée de haute-trahison.
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=96&;u=11229885


Sur ces entrefaits je vais donc décortiquer les preuves avançés par l'accusation qui constituraient une diffamation, une violation de secret et un acte de haute-trahison.

Premiere preuve de l'accusation : http://nsa08.casimages.com/img/2009/08/22/09082206433240196.jpg
Ceci est le titre de l'article de l'AAP avec sa date d'édition le 19 aout 1457 soit 12 jours apres ma demission du Conseil de Toulouse.
L'information y figurant est que j'ai démissionné du Conseil et qu'il semblerait l'article traite de politique toulousaine et de religion.
En effet, je suis un homme public qui fait de la politique et par ailleurs je m'occupe aussi du spinozisme en Royaume de France puisque je suis de la part sa majesté le Roy son conseiller sur les affaires spinozistes.
Chacun est à même de le savoir, de diffamation il n'y a point, de violation de secret rien de rien et de haute-trahison encore moins.

Deuxième preuve de l'accusation : http://nsa08.casimages.com/img/2009/08/22/090822063801425582.jpg
Bien, ici, il s'agit d'échanges pour le moins anodins que j'ai pu avoir avec le Comte de Toulouse et qui n'ont aucunement un caractère confidentiel puisque la violation de secret concerne bien selon l'article 122-13 uniquement des informations confidentielles.
Il me faut encore quelques jours avant de redevenir Juge, je lui demande mon remplacement, je precise que ce serait bien que que saradhinatra soit remise juge et j'indique par ailleurs que nous nous sommes mal compris.
N'importe qui d'extérieur par simple raisonnement pourra déduire ce que j'en dis.
Premièrement, j'avais bien été nommé Juge en début de mandat tel qu'annoncé sur la gargote toulousaine : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=97&;u=11229885
Deuxièmement, c'est bien Saradhinatra qui m'avait remplacé en mon abscence toujours tel qu'annoncé en gargote toulousaine : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=98&;u=11229885
Bref, tout est public. Quant à la diffamation, je cherche toujours.

Troisième preuve de l'accusation : http://nsa08.casimages.com/img/2009/08/22/090822063850770664.jpg
La nouvelle juge Lily a jugé en un éclair 4 proces concernant 4 membres du parti politique dont elle en est membre en meme temps que son compagnon, le Comte Ryan Kamps. Oui là encore chacun était à même de constater ces faits même s'il avait été à l'extérieur du conseil.
Premierement, n'importe qui d'extérieur au conseil aurait pu voir que le 8 aout 1457 Lily avait été nommé Juge puisque cela avait été annoncé par le porte parole : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=99&;u=11229885
Deuxiemement, tous les toulousains en allant au tribunal aurait pu lire les minutes des 4 proces dont je parlais dans l'AAP et voir que la Juge Lily avait rendu les verdicts le 9 aout pour le proces Mylene et le 10 aout pour les proces Iurek, Gotetdeb et Aldindethau :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=100&;u=11229885
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=101&;u=11229885
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=102&;u=11229885
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=103&;u=11229885
Rien donc de confidentielles dans les informations publiées par l'AAP, et je n'atteinte ni à l'honneur ni à la considération de personne.
Je veux juste que les toulousains puissent comprendre pourquoi j'ai démissionné.

Quatrième preuve de l'accusation : http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/22/09082206400778578.jpg
Là, il s'agit d'un récapitulatif des preuves précédentes sauf la premiere qui n'y est plus.
Je précise d'ailleurs que j'avais indiqué au Comte et d'ailleurs en même temps à ma remplaçante Saradhinatra de me laisser m'occuper des 4 proces des 4 membres de Populaire. Ceci est le 1er point névralgique et la raison principale qui explique ma démission concommitamment au fait que la nouvelle Juge Lily-jane m'a jeté à la face qu'elle avait décidé de rester Juge jusqu'en fin de mandat.
Ces informations n'atteinte ni à la sécurité du Comté, ni au secret de l'instruction et ne peut pas constituer des informations confidentielles dès lors que je n'étais plus Conseiller lorsque l'AAP m'a contacté et lorsque l'article a été édité le 19 aout (voir d'ailleurs la 1ere preuve de l'accusation), sachant que ces informations sont intimement liées à la raison meme qui a fait que j'ai demissionné et qu'elle sont constitutives de mon incompatibilité totale avec la politique du Comte de Toulouse, Ryan Kamps, ainsi que du Juge Lily-Jane.

N'ayant point acces au conseil je ne puis donner preuve :
- que j'avais bien demande à ce que les 4 proces ne me soit pas retiré
- que la Juge lily-jane a décidé seul en l'absence du Comte qu'elle restera juge jusqu'en fin de mandat.
je donne ma parole de gentilhomme que ces faits sont vrais et ne constituent pas des allégations mensongères qui de ce fait porteraient atteinte à l'honneur et la consideration de la personne du Comte ou du Juge Lily-jane.

c'est pourquoi je sollicite le Procureur garant de la bonne marche de la Justice de me permettre d'acceder aux notifications du Conseil afin de prouver les faits que j'allegue ci-avant.

Excelsior, tous les spinozistes ont-ils la langue aussi bien pendue? Allons, commençons.

Des preuves prime à tierce, je ne vois vraiment pas de quoi fouetter un paysan. Certes l'admor a tendance exacerbée au babillage, mais tout ce qu'il révèlerait de secret ou de confidentiel se voit estre informations publiques, ou déductions logiques du comportement dudit spinoziste. Car il ne fait que citer des paroles qu'il aurait lui prononcées, et que son attitude au Chasteau ou ailleurs seraient fortement prévisibles.

Par contre, dans les parties indiquées de la quarte, l'accusé preste des intentions au comte, et dévoile ainsi information venant du conseil. Confidentielle, cela reste à voir par contre. La dernière partie n'est un secret pour personne. Les postes de prévost et de juge ont bel et bien été remplacés.

Je rappelle ce que dit la loy :

Lorsque l'objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l'armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l'infraction est réputée être crime de haute trahison

Cela n'a pas été le cas ici, aussi je demande à la Cour la requalification en trouble à l'ordre public. Pour estre un spinoziste, je demande qu'un jour de geosle soit appliqué à l'accusé. De plus, pour le punir de l'usage de sa langue envers le Coms, qu'une somme de vingt fois quatre et sept écus lui soit retirée. Et qu'un livre des vertus, le saint livre aristotélicien, soit seul objet laissé en sa cellule! Peut-estre le Très Haut éclairera son asme fourvoyée...

*Excelsior entendit le réquisitoire d'un air amusé.*

Votre Honneur, Mestre Procureur, Gens de Justice,

Je n'ai que peu d'éléments à rajouter par rapport à ma première plaidoirie. Le Procureur me fixe une sanction parce que j'ai une langue bien pendu, or une telle infraction n'existe pas.

Je sais que cet article a pu ne pas faire plaisir, mais noté que je ne donne aucun nom ceci à dessein afin de ne pas stimatiser des personnes mais plutot des faits.

Selon les termes de l'article 122-13 je n'ai dévoilé aucune informations confidentielles puisque tout ce qui figure dans cet article est soit public, soit ne releves d'auncun secret particulier.

Selon les termes de l'article 122-12 je ne puis attenté à l'honneur ou la considération de quiconque puisque je ne fais qu'énoncer des faits réels et vérifiables.

Enfin, je tiens à souligner qu'aucune preuve, ni aucun témoignage, n'a été apporté par l'accusation concernant l'infraction qui m'aurait été reprochée.

Il apparait donc evident que par la présente plainte, le Comte Ryan Kamps a deposé une plainte pour éliminer son rival aux dernières élections comtales et candidat aux présentes élections comtales. En effet, ma demonstration repose en plus des preuves que j'ai pu apporter sur les elements suivants :
- Un article de l'AAP où il n'est apporté nul part une preuve quelconque d'une violation de secret ou d'une diffamation ;
- Cette plainte a été déposée le 24 aout après ma candidature aux élections comtales de mi septembre ;
- Une autre plainte a été déposée à la même date contre ma personne concernant une soi-disant démission sans notification d'un délai de 48 h ;
- Dès que le procès a été ouvert, le Comte Ryan_ a déposé une demande d'invalidation des listes concurrentes auprès de la Pairie afin de les éliminer. La preuve en est la réponse de la Pairie dans sa grande lucidité confirmant la validité des 2 listes opposées à Populaire. http://i82.servimg.com/u/f82/11/22/98/85/rapons10.jpg

C'est pourquoi, Votre Honneur, je demande la relaxe.

*Un messager portant les couleurs de l'Escura entra dans la salle du tribunal. Il avait un pli de sa dame pour le greffier, à destination des membres de la Cour de justice toulousaine.*

De nous, Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Donà de L'Escura, conseillère comtale du Comtat de Tolosa.

A vous, respectueux membres de la Cour de Justice du Comtat de Tolosa.


Paix et salutation.

Etant toujours alitée, suite à l'agression dont je fuste victime, je vous prie de trouver ci-après mon témoignage pour le procès qui oppose le Comtat de Tolosa à l'admor Excelsior Ravanel Casaviecchi, Senhèr de Puycalvel et Officier du Roy en tant que représentant spinoziste auprès de sa Majesté Levan III.

Nous, Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Donà de L'Escura, conseillère comtale du Comtat de Tolosa.

De part nostre honneur et nostre foi en la vérité,

Nous confirmons et attestons les faits suivants :

- Lorsque je fus nommée pour le remplacer au poste de juge, c'était à titre temporaire, le temps qu'il aille méditer au temple spinoziste. Le Coms lui a certifié qu'il récupérerait son poste de juge à son retour.
- Avant son départ, il avait donné consigne au conseil de lui laisser les dossiers de Viny, d'Arfadette et de Mylène, à moi, il m'a demandé de lui laisser les procès concernant les 3 conseillers comtaux.
- A son retour, il a demandé au Coms que je resta juge une semaine supplémentaire, ne pouvant assuré lui-même ce poste, à cause de soucis personnels. Ce ne fut pas moi que l'on reconduit au poste de juge, mais le prévôt Lily-jane.
- Suite à la demande d'explication et protestations du Senhèr Excelsior sur le verdict rendu sur les 6 dossiers litigieux, la conseillère comtale, Lily-jane a déclaré qu'elle resterait au poste de juge jusqu'à la fin de ce mandat comtal et ce devant plusieurs membre du conseil comtal.
- La démission du Senhèr Excelsior est intervenue pendant l'absence de 8 jours du Coms.
- La démission du Senhèr Excelsior n'a aucunement bouleversé les instances comtales, vu qu'il était un conseiller comtal sans poste à ce moment-là.
- Le conseiller Excelsior n'a pas divulgué des documents secret, ni d'informations stratégiques du Comtat de Tolosa dans cet article. Il n'a fait que témoigner ce qu'il a subit.

Voilà les faits tels qu'ils se sont déroulés.
Le Senhèr Excelsior est un modèle d'intégrité et de responsabilité. Et la façon dont il fut traité est inadmissible et indigne de la personne qu'il est et de ce qu'il a accompli pour le comtat de Tolosa.

Par nostre témoignage, nous souhaitons que lumière soit faite sur ce procès inique intenté contre lui

Pour valoir ce qui est de droit.

Faict le 4ème jour du 9ème mois de l'an de grasce 1457

Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell,
Donà de L'Escura,
Conseillère comtale du Comtat de Tolosa.

Le père se rendit au tribunal où il avait été mandé.

Il écouta la lecture du témoignage de Saradhinitra.

Je confirme les dires de Dame Saradhinitra.

Lors de son retour de retraite, le juge a récupéré son poste en urgence, le temps de faire face à l'affaire Viny Ardafette qui venaient de se rendre en ce comté.

A peine avait-il repris l'affaire que le Coms sortant d'un des rêves ou cauchemars où la maladie semblait le tenir, réapparu pour nommer en dépit du bon sens sa promise alors prévot sur les affaires en cours au poste de juge.
Elle se trouva donc avoir deux rôles sur les 3 possibles dans les affaires de justice, ce en quoi nous nous sommes en toute bonne foi étonnés, d'autant plus que Monseigneur Zoélie qui se désespérait d'entendre le Coms en confession, faisait le pied à l'estrade des criées pour acter tous les changements qui se passaient au Conseil.
L'absence du Coms et les remaniements internes accompagnés de jugements très cléments envers les conseillers en procès ont donc été mis à la vue de tous, par l'évêque de Rodez.

Le Vice Coms a jugé opportun de prendre au bout d'un certain nombre de jours, la décision qui s'imposait en prenant les rennes du Comté, mais le mal était fait, l'absence de Coms, la valse des conseillers pointés du doigt, n'avait échappé à personne.

Le juge Excelsior, est une personne juste et impulsive, et n'a fait que réagir à ce que tous, conseiller Comtal ou simple citoyen du Comté, nous avons pu voir, une valse des postes sans réelles explications, un prévot qui devient juge alors que le juge est en place et fait son travail, sept places de conseillers comtal prises par des gens de populaire, laissant 2 personnes de TUC sans poste, lui même et Dame Saradhinitra.

Dès lors, alors qu'il semblait que Dame Lily - qui d'ailleurs possède en dépit du bon sens une grande partie des clefs du chateau Narbonnais ce jour - prenait les rennes du Comté en l'absence du Coms, absence qui sera actée d'ailleurs en place publique quelques jours plus tard, réclamait de garder aussi pour elle même le poste de Juge sans aucun égard vis à vis de celui qui l'avait tenu, et sans concertation aucune avec qui que se soit, donc ... en l'absence de réel chef, tel que défini par le coutumier, en l'absence de postes à tenir, et compte tenu du peu de cas qu'il a été fait de son propre cas, il était logique de voir l'ancien juge qui ne l'était plus démissionner. ENfin démissionner quand on n'a pas de fonction, c'est un peu logique...

De plus, rien n'a été dévoilé dans l'article de l'AAP que Monseigneur Zoélie n'ait pointé du doigt à l'estrade des criées dans la semaine qui a précédé la parution de l'article...

Ensuite

se tournant vers la juge,

Je n'arrive pas à comprendre que vous puissiez juger ici lieu alors que vous êtes vous même clairement concerné par les incidents dont nous parlons ici...

*Lily entra dans le tribunal et prit place. Elle fit signe au greffier de prendre note du verdict qui allait suivre*

Moi, Lily-Jane, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms, Sa Grandeur Ryan Kamps,


Attendu les articles suivants du Grand Livre des Lois Toulousaines :

Art. 122-13 ' De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d'informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s'agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l'instruction.
Lorsque l'objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l'armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l'infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l'article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Art. 122-12 ' De la diffamation
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.


Attendu les preuves apportées,
Attendu que ces dictes preuves ne révèlent aucune parole diffamatoire,
Attendu qu'aucune violation du secret n'est visible à proprement parlé,



Déclare l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Prononce la relaxe!



La Cour a prononcé, en ce sixième (6) jour du mois de Septembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*