Procès ayant opposé Lwevanaelle au Comté de Toulouse
Lwevanaelle était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Baronsengir
Nom du juge : Aldindethau
Date du verdict : 17/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 20 juillet 1457, le bel et blond procureur que je suis lance à l'encontre de Lwevanaelle un procès pour trouble à l'ordre public. En effet, en la journée d'hier, sur la route entre Castelnaudary et Toulouse, celle-ci a agressé le sieur Lancelot de Lac, lui dérobant à ses dires 400 écus, et une demi douzaine de pièces de viande et de miches de pain pour chaque.
Voici le parchemin qu'il a griffonné en direction de la prévosté :
Événements récents :
19-07-2009 04:25 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
19-07-2009 04:07 : Vous avez été racketté par Lwevanaelle .
17-07-2009 22:28 : Corbeaunoir vous a accordé sa confiance.
Cet acte est puni par les loys de Toulouse comme ci-après le montre :
Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
Accusée, que dites-vous pour votre défense? Munissez-vous d'un avocat si cela vous sied et venez assumer votre forfanterie!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Scélérate! Engeance détestable et corrompue! Suppost de la Beste sans nom! Honte à toi! Que tes rejetons difformes soient tenus loin de l'amour du Très Haut sur sept générations! Vile brigande! Bénie sera la corde qui verra ton cadavre pendre mollement! Que les Enfers lunaires t'accueuille, à moins que tu ne te confesses et te repente sincèrement!
Que voulais-je dire d'autre?
Ah oui! Qu'un séjour dans nos geosles pendant un jour et une amende bien salée de cinq cent écus et trente pour la peine plus cinq pour les frais de justice soit appliquée!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur le Comte de Toulouse Excelsior Ravanel Casaviecchi, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Lwevanaelle contre le Comté de Toulouse.
Vu l'article 121-5 «Du vol » du Grand Livre des lois de Tolosa
Attendu que l'accusée, Lwevanaelle , s'est bien livrer à l'acte répréhensible du brigandage en attaquant le 20 juillet de l'an de grâce 1457 le sieur Lancelot de lac sur la route entre Castelnaudary et notre capitale Toulouse pour lui dérober ses bien.
Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la cours pour tenter de donner une explication.
Reconnait l'accusé coupable de brigandage.
Reconnaît en atténuation de la sanction que l'accusé n'a pas de casier judiciaire et qu'il ne cherche point à éviter sa peine.
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende de 55 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement.
Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l'accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque inculpation à l'avenir sinon la cours fera preuve de beaucoup moins de mansuétude.
Accusée, vous évitez la prison, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de nos geôles.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce Dix-septième (17) jour du mois de Septembre de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 55 écus