En ce vingtième jour du mois de juillet 1457, moi BaronSengir, procureur de Toulouse, intente un procès pour escroquerie contre Piere02.

Le 11 juillet à Castelnaudary, il a dépassé le prix de vente autorisé pour des marchandises. Voici la preuve de son forfait :

http://img22.imageshack.us/img22/9540/piere02.jpg

Malgré le décret suivant, il a tout de mesme vendu ses marchandises au délà du prix autorisé sur le marché de Castelnaudary :

Décret, Article 6 du 23 juillet 1456
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie. Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
[...]
Pour la filière vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Or malgré les courriers envoyés par le sergent Momose, aucune réponse de la part de l'intéressé :

http://www.2shared.com/file/6761971/555635be/Piere.html

Le suspect s'est rendu coupable d'escroquerie flagrante, comme indiqué dans le coutumier :

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Piere02! Venez plaider votre défense! Faites vous assister d'un avocat si vous n'y arrivez seul.

bonjour
je ne savais pas que des prix était fixé sur les matière première en se compté.
pourquoi ne pas supprimer la possibilité de vendre
des objets a un prix trop élevé pour ne pas que les joueur puissent enfreindre les lois.
pouvez vous l'indiquer où se trouve la liste des prix maximum car j'ignorais qu'il y en avais une.
oui je l'avoue je suis coupable car je ne prend pas la penne de lire mon courrier(maximum une fois par semaine)donc je trouve normal que je sois puni.

ps:même si j'ignorai l'existence de ces listes je trouve normale leurs présence et donc trouve normal d'être puni

(il y a quelque jour je n'est pu me connecter au serveur, es une panne ou une penne?)

merci

Allons messire! Vous estes toulousain et vous ne savez pas qu'il y a des loys? Celles-ci sont affichées notamment à l'hostel de ville et vous ne savez pas qu'il y a des loys? Le sergent Momose vous a écrit, sans aucune réponse de votre part, en vous disant que vous contreveniez à la loy, ce dont vous avez passez outre, et vous me dites que vous ne savez pas qu'il y a des loys?

Arrestons, arrestons...

Vous avez tout ce qu'il faut en mairie, en halle, en gargote ou encore au Chasteau comtal. N'avez-vous pas un tribun, un maire, mesme les agents de la maréchaussée qui auraient pu répondre à vos primes interrogations?

Avoir la possibilité de vendre plus cher ne signifie pas que l'on ait le droit. Brigander des passants est possible, est ce permis pour autant? Messire, je vous enjoins à contacter les personnes que je vous ai mentionnées plus haut, et demandez-leur conseil afin de ne pas vous retrouver une troisième fois au tribunal, car un autre procès vous attend.

Et lisez votre courrier! Voyez ce qui arrive si l'on fait trop l'ermite. Vous vivez en communauté, il faut pouvoir répondre aux sollicitations de l'extérieur.

Vous avez vendu de la laine à 15 écus, au lieu de 13, et une peau à 15.95 écus au lieu de 15.80, soit deux écus et quinze deniers de trop.

Pour que cela vous serve de leçon, je demande une amende de dix écus!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour votre honneur,

Je me présente Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary. Voilà votre honneur messire Piere02 a été prit sur le faite il vendais des produits au dessus du prix maximum autorise et il lui a été demander de retire ses marchandise, malgré mes courriers il ne la pas fait actuellement une marchandise et encore sur le marché une peau au prix de 15,95 écus j' ai pu remarque au cours de l'enquête que messire Piere02 était souvent présent, il est même entrée en retraite spirituel et en est ressorti, donc il est peu probable qu'il n'ai pas vu mes courriers, mais là au messire Piere02 n'a pas prêté attention à mes avertissement c'est qu'il a mit de nouveau des marchandises sur le marché, donc je tire la conclusion que messire Piere02 agit en toute conscient de ces actes.

*Le Juge Aldin de Thau entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance.*

Accusé, levez-vous !

*Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comte de Toulouse Excelsior Ravanel Casaviecchi, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Piere02 contre la ville de Castelnaudary.

La Cour,

Vu l'article 6 du décret municipal en vigueur à Castelnaudary
Vu l'article 122-21 De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 123-1 Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines

Considérant que l'accusé reconnaît son forfait ;

Considérant que l'accusation d'escroquerie est fondée au regard du faisceau des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Reconnaît l'accusé, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre elle,

Reconnaît que l'accusé n'a pas de casier judicaire

En conséquence, la Cour condamne l'accusé Piere02 à une amende de quinze (15) écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour conseille vivement à l'accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque inculpation à l'avenir sinon la Cour fera preuve de beaucoup moins de mansuétude et vous gouterez de nos geôles.

La Cour a prononcé le verdict en ce dix-huitième (18) jours du mois de Septembre de l'an grâce 1457.

La Cour a clos le dossier en première instance.

J'ai dit !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*