Le 11 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Rzezimieszek
Victime : Dame Vanora
Témoins de l’accusation : néant

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Rzezimieszek, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d’extorsion de fonds par brigandage. Vous avez en effet, à la date du 7 juin de cette année, agressé sur les routes de Foix la personne de la dame Vanora, puis dévalisé de tous ses biens.
Dame Vanora en a ensuite référé aux services de la prévosté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img503.imageshack.us/img503/1452/sanstitrepk3.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Your Honour
In the first world I must say that I cannot understand French and the court should enable a translation of the process :)
However form what I read the act prepared by the Prosecutor is not precise (place of the crime for instance) and evidence is inadequate IMHO.
I would like also to mention that I met Lady Vanora in the node between St Liziers and Foix, which place cannot be submitted to the jurrisdiction of Court of Toulouse because it is territory of the Comte of Armagnac et de Comminges.
I cannot be sued here!!! I call to pull out this case.
Best Regards
Rzezimieszek, Ragazza Pericolosa

*Un étranger, se disait Lamis, il va bientot faloir que les magistrats maitrises plusieurs langues...*

- Votre honneur, Madame la prévenue.

Tout d'abord, je puis croire que nous n'avons point besoin de traduire le procès actuellement puisque mon acte d'accusation a totalement été compri par la prévenue.
En outre, comprennant l'anglois j'ai pu comprendre le plaidoyer de la prévenue.

*Lamise se tourna vers la prévenue*

- Madame, vous savez aussi bien que moi que vous avez commis un acte de brigandage sur les routes entre l'armagnac et le comtat de tolosa. Lesdits faits qui vous sont repprochés sont inscrits dans mon acte d'accusation ainsi que le décret que vous avez enfrein.

En outre, vous ne savez peut être pas, mais lorsqu'un brigandage se fait entre deux provinces, la personne qui voyage porte plainte en général dans la ville d'arrivée.
Vous êtes coupable et vous le savez puisque je cite " I met Lady Vanora in the node between St Liziers and Foix". Ce que nous pouvons traduire par "j'ai rencontré dame Vanora sur le noeux entre St Liziers et Foix".

*Lamis se retourna vers le juge*

- Messire juge,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la mise en geoles de ladite Rzezimieszek durant 3 jours.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

Your Honour
I call Mr. Prosecutor to submit ANY EVIDENCE that I committed a crime under the jurrisdiction of the Supreme Court of Comte de Toulouse and I donate 50T for the maintenance of gorgeus Basilique Saint Sernier in your beautiful city :)
Regards
Lady R.

*Nomdidiou, voilà qu'on ramenait un anglois dans le tribunal, il y a quelques temps, le juge avait pu rencontrer un espagnol et maintenant un anglois, pas banal pour un tribunal toulousain*

Bien, ne perdons pas beaucoup plus de temps avec cette affaire car elle ne nous concerne pas, l'accusée a totalement raison, la plainte aurait dû être examinée par l'Armagnac, l'agression étant constatée en Armagnac. Nous ferons donc passer ce dossier en comté d'Armagnac et Comminges. Cependant, ceci est un non lieu pas une relaxe, vous pouvez très bien être jugée à nouveau pour cette affaire.

Force reste à la loi!