*Le blond procureur entra dans le tribunal et s'adressa à l'assemblée.*

Moi BaronSengir, procureur de Toulouse, lance en ce 10 aoust 1457 procès pour esclavagisme contre Albator10, à la demande du duché d'Orléans, conformément au Traité de Multi-Coopération Judiciaire, ou Traité Maathis, signé en Toulouse le 23 septembre 1456 par le Comte Ben Elazar.

*BaronSengir lut alors le parchemin qu'il tenait à la main.*

Le 09 Août de l'an de grâce 1457,

Procureur : Bourguignon de Sorel
Juge : Diane. de Chéroy

Accusé : Albator10

Victime : Massilia38


Votre honneur,

Messire Albator10 comparait devant vous pour esclavagisme.

Il n'a point respectée la loi dans le Duché d'Orléans en embauchant pour une somme dérisoire de 12 écus au lieu de 13 écus comme le prévoit la loi . Ce qui représente un manque à gagner de 1 écus.

Ne tenant pas compte des courriers lui étant adressé par la maréchaussée il n'a proposé aucun règlement à l'amiable.

Voici les preuves de son infraction
http://img265.imageshack.us/img265/1021/embuache.png

Votre honneur, cet homme n'en est pas à sa première accusation, c'est un multirécidiviste et toujours pour les mêmes faits

Voici un rappel de la loi Orléanaise

08-1457 : Loi coordonnée du 29 juin 1457 sur les salaires.
La présente loi modifie et remplace les lois du 18 mars 1454 et du 5 mars 1457.

Grille des salaires :

Paysans :
0--13 écus
1-17--17 écus
18-19-�18 écus

Toute personne embauchant et ne respectant pas au minimum cette Grille, hormis l'Eglise et Le Duché(concernant uniquement le RMI) ,sera poursuivit pour Esclavagisme.

Qu' avez-vous à dire pour votre défense ?

*Le procureur termina lecture et s'adressa à l'accusé.*

Vous pouvez mander avocat si vous le souhaitez.

ne n es pas pu repondre au courier sa ne marcher pas milleescuse et je veu bien payer ma dette merci de votre cmprehension

*BaronSengir lut le réquisitoire du procureur d'Orléans.*

Je veux bien vous accorder le bénéfice du doute...
Votre honneur l'accusé souhaitant réparer sa faute je demanderai une sanction minime.
A savoir une lettre d'excuse à l'encontre de la victime, Massilia38, lettre qui sera par la suite rendue publique ainsi qu'une amende de 6 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le Juge Aldin de Thau entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance.*

Accusé, levez-vous !

*Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comte de Toulouse Excelsior Ravanel Casaviecchi, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant l'accusé albator10 au Duché d'Orleans.

Greffier faites lecture du verdict du Juge du Duché d'Orleans.
***************************

Au vu des éléments présentés, nous Ella Juge d'Orléans suivons le réquisitoire du procureur : "l�accusé souhaitant réparer sa faute je demanderai une sanction minime."

En conséquence le prévenu est condamné, à une lettre d'excuse envers de la victime, lettre qui sera par la suite rendue publique ainsi qu'une amende de 6 écus.


Jugement rendu ce 18 septembre 1457.

Ella

Juge d'Orléans
Membre de l'Ordre Royal de la Licorne
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La Cour a clos le dossier en première instance.

J'ai dit !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*