*BaronSengir, bel et blond prestre procureur, gratifia le tribunal de son auguste présence.*

Grunen, en ce 18ème jour de juillet 1457, vous estes convoqué au tribunal pour vous expliquer quant à votre démission subite de l'hostel de ville de Castelnaudary, sous le qualificatif de haute trahison. Dites-moi, est-ce une épidémie de grippe ou je ne sais, qui toucherait les bourgmestres? Foix il y a deux jours, Castelnaudary ajourd'hui... Faut-il y voir maladie étrange remontant vers le Nord et poussant les maires à la démission? Ou alors un complot ourdi entre deux coquins afin de partir avec les caisses des deux villes?

Voici la preuve de votre absence manifeste à votre bureau, alors que vous n'aviez pas prévenu le conseil comtal de vos desiderata :

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Or, quand on gagne la confiance des électeurs aux urnes, l'on a des devoirs! Et vous vous estes rendu coupable du viol des loys suivantes, de la charte du capitoulat et du coutumier :

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Art. 22-3 � Du mandat de Capitoul
Le mandat de Capitoul dure quatre semaines. Il démarre sitôt les cinq Capitouls désignés.

En cas de retard dû à une révolte ou à un second tour, les Capitouls siégeant poursuivent leur mandat jusqu�à la prise de fonction du prochain Capitoulat.

Le mandat de Capitoul est renouvelable à l�infini. Seules la défiance des habitants ou la démission volontaire peuvent y mettre fin. Pour être effective, toute démission doit être signifiée par courrier officiel adressé au Coms portant mention de l�intention de démission, et scellée des armes de la municipalité.

Art. 121-3 � De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d�espionnage se définissent comme la recherche d�informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d�amende, ainsi que du bannissement du Comté.


Art. 121-4 � De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.
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Grunen, qu'avez-vous à dire pour votre défense? Si vous perdez tous vos moyens, vous avez néanmoins possibilité de faire appel à un avocat.

*BaronSengir s'assit, à l'écoute.*

Bonjour,

J'ai annoncé 3 jours avant les élections que je voulais pas être maire et que je n'assumerai pas cette fonction. J'ai donc appelé à voter pour mon adversaire.
Voyant que j'ai malgré tout été élu, j'ai démissionné dans les 5 minutes qui ont suivi l'annonce.
Je ne vois pas en quoi j'aurais trahi qui que ce soit puisque je n'ai fait qu'agir conformément à ce que j'avais annoncé.
Bien évidemment, je n'ai touché à rien en mairie.
Si vous estimez qu'agir conformément à ce que l'on annonce relève de la haute trahison, alors commencez par pendre tous ceux qui sont élus !
Ma candidature à la mairie a été une grave erreur. C'est la raison pour laquelle j'avais demandé à ce que l'on vote pour mon adversaire.

Devenir maire d'une ville toulousaine, et plus encore avec tous les pillages et malversations qu'ont connues nos cités depuis le départ, il est affaire de confiance extresme entre l'élu et la population. Alors l'on se présente et sur un coup de teste, l'on dit que l'on ne veut plus? C'est se moquer du peuple de se présenter et de changer d'avis ensuite comme de braies! Si l'on ne veut pas de responsabilités, l'on ne cherche pas à en obtenir!

De plus, vous démissionnez sans un mot, vous auriez pu mettre la ville aux mains d'individus malintentionnés qui auraient pu profiter de votre départ! Y avez-vous songé? En tous les cas, je pense que la population y regardera à deux fois avant de vous accorder à nouveau sa confiance.

En tous les cas, je demande une peine d'emprisonnement d'un jour ainsi qu'une amende de cent écus doublée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Elle entre discrètement, plus impressionnée qu'elle ne l'aurait souhaité par l'austérité des lieux et la sévérité des visages.*

- Dames, Messires...
Pardonnez, je vous prie, mon inexpérience et d'éventuelles bévues de ma part, ne suis point accoutumée à fréquenter les tribunaux...

Il faut cette accusation bouleversante pour que j'ose affronter les autorités du Comté...

* Dame regarde Grunen et sourit *

Puisse Aristote ne nous envoyer que des traitres comme lui, et nous ne craignons pas grand chose, je crois !
Il a prévenu, non pas "avant les élections" mais avant "la fin des élections".
J'ai vu cette annonce, j'ai même envoyé un courrier à mon compagnon absent de Castel pour le tenir au courant.
En avoir une copie vous serait utile ?
Je vous avoue que je n'ai été qu'à moitié surprise de ce retrait.
Tout le monde sait bien, et Dame Neyco ne me contredira pas, le temps, la volonté, l'abnégation, l'endurance, la patience, et autres vertus indispensables pour supporter la tâche souvent ingrate d'une mairie.
Non que Messire Grunen soit dépourvu de ces qualités, mais tout ceci est assez effrayant, surtout pour quelqu'un qui se plait davantage dans les choses de l'esprit que dans la gestion du marché...
Et le spectacle de Dame Neyco, toujours sur la brèche, se dépensant perpétuellement aux quatre coins du village pour nous tous n'a pas dû le rasséréner...
Où est sa faute, finalement ?
Il n'a pas prévenu le Comté de sa démission...
C'est tout ?
Car pour les soupçons de pillage, vraiment...

* Dame retient un sourire qui serait certainement mal venu dans cette enceinte...*

Castel en a vu d'autres ! Et si la communauté pâti un peu de l'écart commis par Messire Grunen, nous aurons tôt fait, avec l'entrain et la solidarité qui nous caractérisent, de remonter tout ça !

*Dame a le sentiment de parler depuis trop long temps... elle sent une légère confusion teinter ses joues de rose et ajoute simplement avant de saluer et de se retirer *

Si vous avez des questions à me poser...

Neyco ancienne mairesse de Castelnaudary présente a la barre.

Je me suis permise d'écouter le témoignage de messire Grunen or a ma connaissance ainsi que de celle de tout les Chauriens Messire Grunen n'a pas comme il le dit demande a tous de ne pas voter pour lui 3 jours avant les élections. Les élections ont bel et bien commence ce lundi 13 juillet or il n'a rendu public sa demande de vote pour l'adversaire que le mercredi 15 juillet sur notre halle et encore en plein débat qui visait a inciter les candidats a se présenter devant la populace.
De plus étant encore maire jusque vendredi au soir a ma connaissance il n'a pas changer son annonce publique faite en mairie. Elle était toujours identique a celle du début des élections jusqu'au jeudi soir. (hrp po la tout vendredi) Par la même j'estime que dans de tel cas le minimum aurai été de me prévenir si il ne savait guère qu'il fallait écrire a notre Comte pour sa démission car a l'heure actuelle des gens sont mobiliser pour quelques chose qui n'était pas prévue. Aussi j'estime que l'amende ce doit d'être au moins égale aux ennuis que cela a cause aussi bien a la ville qu'aux habitants. Qui a l'heure actuelle risque d'avoir des ennuie pour un manque de jugement. Par la même des excuses rendu public a tous les Chauriens en particulier a tous ceux qui ont vote pour lui. Lorsque l'on a été élue le minimum est d'assurer par respect pour les personnes qui vous ont accorde leurs confiance.


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*Aldin de Thau entra dans le tribunal et prit place. il fit signe au greffier de prendre note du verdict qui allait suivre*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur la Comte de Toulouse Excelsior Ravanel Casaviecchi, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant l'accusé Grunen et le comté de Toulouse.

Attendu les preuves apportées,

Attendu de la charte des maires art. 33-2 édicte que « Le maire s'engage à ne pas quitter la ville pour la durée de son mandat.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le maire prévient le Comté et son conseil municipal de son absence, et attribue les mandats nécessaires à la gestion de la ville en son absence. Si la retraite vient à durer plus de 7 jours, le maire est remplacé par un intendant nommé par le Comté. »

Attendu les articles suivants du Grand Livre des Lois Toulousaines :

Concernant la haute-trahison l'article 121-4 énonce que « Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu. »

Concernant la trahison l'article 121-3 édicte que « La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes...
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du bannissement du Comté. »

Concernant le trouble à l'ordre public l'article 122-2 nous dit que « Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées. »

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la Cour pour sa dernière plaidoirie

Attendu que l'accusé n'a point dérobé ou piller les caisses de la mairie en charge,

Déclare l'accusé coupable de Haute trahison,

Reconnais des circonstances atténuantes à l'accusé,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

Condamne l'accusé à une amende de quarante (40) écus ainsi qu'à une peine de prison de deux (2 jours).

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, en ce vingtieme (20) jour du mois de Septembre de l'an de grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*