Accusé: Chti
Chef d'accustion : TOP
date des faits : 23 octobre 1457
lieu des faits: entre Toulouse et Casterlnaudary
Procureur :Momose



Au nom du comté de Toulouse, moi Momose procureur de Tolosa intente un procès ce jour contre l'accusé Chti ici présent, les faits reprocher au prévenu Chti sont les suivants, à la date du 23 octobre 1457 avoir racketté, entre Toulouse et Casterlnaudary messire Jms490 et lui avoir dérobé, 1 bouclier ,1 gilet , 1 paire de bottes, 1 chapeau, 1 toque et du pain comme nous montre la preuve que voici

*tend le parchemin au juge *

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Votre honneur comme vous pouvez le voir les preuves sont flagrante et ne permet pas de douter des intentions de l'accusé Chti, pour voler le peu de biens que messire Jms490 a pu obtenir par son travail et à la sueur de son front. Votre honneur il y a des circonstances qui font que certains actes peuvent être pardonnés et l'acte qu'à commit l'accusé Chti ne peut être pardonné.

Donc en vertu des lois Toulousaines l'accusé Chti c'est rendu coupable de trouble à l'ordre public de brigandage et de vol

Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.

suite à ces dites lois, je demande à l'accusé Chti de venir répondre de ses faits et qu'il répond aux questions de la justice et à la personne qui a subi les méfaits de l'accusé.

Pourquoi avez-vous attaqué messire Jms490 ?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?


Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un avocat commit d'office.

Liste des avocats

Little_Dheimet,bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys

merci

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge nous nous trouvons devant quelqu'un qui se moque de la justice et des lois puisqu'en plus d' avoir enfreint la loi et racketté une victime , cet individu ne se présente même pas devant la justice !

Dans ces conditions je me vois contraint de réclamer le maximum de la peine à savoir 1 jour de prison et 1000 écus d'amende ainsi que la restitution à la victime de tous les biens dérobés

Il se tourna vers le juge

je t'est volé de l'argent je suis le best ahhhh je suis riche j'ai volé plein de foi j'ai 3500 écus dans ma propriété et iop j'ai plein de viand et tout ahhhh

Monsieur le procureur,
Alors que je me rendais, dans la nuit du 23 octobre, à Toulouse, j'ai été lachement agressé par le sieur Chti qui m'a dépouillé des biens cités ainsi que d'une somme de 1200 écus.
J'espère que justice me sera rendue et que ce triste personnage sera puni comme il se doit.

*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Chti contre le Comté de Toulouse.

Vu l'article 121-5 «Du vol » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article l'article 233-2 définissant les circonstances aggravantes

Attendu que l'accusée, Chti , s'est bien livrer à l'acte répréhensible du brigandage en attaquant le 23 octobre de l'an de grâce 1457, messire Jms490 sur la route entre Castelnaudary et Toulouse pour lui dérober ses biens.

Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation

Reconnait l'accusé coupable de brigandage.

Reconnaît la circonstance aggravante pour outrage à la cours lie à son absence et à sa defiance lors de sa derniere plaidoirie,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé, fournit par sa majesté la Reine Choups et de par l'aveu de l'accusé lui-même,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à un jours de prison et une amende de 500 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement ainsi que la restitution de tous les biens dérobés. L'Exécuteur du comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l'accusé de ne point reparaître devant la justice du Comté Toulousain pour la pratique du brigandage car ca sera la corde.

Accusé, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l'affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce onzième (11) jour du mois de novembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*