Accusé:Kandinski
Chef d'accustion : Escroquerie
date des faits : 19 octobre 1457
lieu des faits: Foix
Procureur :Momose

*se leva et dit *

Au nom du comté de Toulouse, moi Momose procureur de Tolosa intente un procès ce jour contre l'accusé Kandinski ici présent, les faits reprocher au prévenu Kandinski sont les suivants, à la date du 19 octobre 1457 avoir acheté deux fruits sur le marché de Foix , qui étaient réserver à la mairie de Foix et a enfreint l'arrêté municipal n°2 du 01 Mars 1457, comme nous le montre cette preuve

*tend le parchemin au juge *


http://img203.imageshack.us/img203/1543/plaintekandisky.jpg


Votre honneur comme vous pouvez le voir l'accusé Kandinski a bien acheté ces deux fruits, il est vrai qu'une erreur peutarriver, mais là où l'accusé Kandinski montre bien que c'est prémédité et qu'il ne désire pas restitution les fruits et se rend coupable par le silence, au courrier envoyer par la maréchaussée.

Donc en vertu des lois Toulousaines l'accusé Kandinski c'est rendu coupable d'escroquerie

Arrêté municipal n°2 du 01 Mars 1457:

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l'approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 1/03/1457 que les fruits en vente au prix de 9.50 écus lui étaient réservés. Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix. Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à
9,50 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal. Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

suite à ces dites lois, je demande à l'accusé Kandinski de venir répondre de ses faits et qu'il répond aux questions de la justice.

Pourquoi n'avez-vous pas restitué les fruits ?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?


Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un avocat commit d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys

d aprés mes souvenirs je les aient remis en ventent au prix d achat comme on me l a demandé maintenant si il y a eu un oubli de ma part je les restitu ces fameuses oranges

Josselin se leva et s'éclaircissant la voix se tourna vers le prévenu

Dans cette affaire les faits sont sans appel et étayés par les preuves apportées

Pour éviter au prévenu la tentation de toute récidive mon réquisitoire est de cent (100) écus d'amende...

Il se tourna vers le juge

je venais juste de m etablir dans la ville pas au courant de toutes les régles de la ville je ne les volent pas je vous les restituent les fruit l erreur est humaine en esperant que vous tiendrer compte de ma plaidoirie

*Thémis s'inclina respectueusement pour saluer la cour. Ayant pris connaissance de la situation, elle déclara:*

messire Kandinski est un jeune fuxéen que j'ai embauché il y a quelques semaines. C'est ainsi que j'ai fait sa connaissance. Ayant à c'ur d'aider les nouveaux nous avons échangé quelques lettres, dans les jours qui ont suivi, sur les règles du Royaume et de Foix en particulier. Nous en sommes resté là. Comme je passe régulièrement en halle, j'ai entendu que messire Kandinski été signalé comme acheteur de fruits au tarif de la mairie. J'ai tout de suite pensé à une erreur de débutant.
C'était il y a plusieurs jours. Depuis je n'ai guère eut le loisir de faire autre chose que m'occuper de mes affaires personnelles. C'est pourquoi j'ai été assez surprise par votre convocation.

Messire Kandinski vous a dit qu'il avait remis les fruits sur notre marché au prix indiqué. Comme cela correspond à ce que je lui avais expliqué, je pense que c'est vrai. D'autant qu'il affirme qu'il est tout disposé à réparer son éventuel oubli.

Pour conclure, je crois en la bonne foi de messire Kandinski et en sa bonne volonté.

*Thémis se tut, salua les membres du tribunal et regagna sa place*

*Le Juge Aldin de Thau entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance.*

*Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Accusé, levez-vous !

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par Sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre justice dans l'affaire opposant Kandinski contre le Comté de Toulouse.

La Cour,

Vu l'article 6 du décret municipal en vigueur à Foix
Vu l'article 122-21 De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 123-1 Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article l'article 233-2 définissant les circonstances

Considérant que l'accusation d'escroquerie est fondée au regard du faisceau de preuve de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant que l'accusé reconnait ses tords et fait preuve de repentir devant la cour,

Reconnaît l'accusé, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé Kandinski à une amende de quarante (40) écus dont 5 écus de frais de justice assortie d'une peine de travaux forcés de 3 jours à la mine. Les preuves devront être fournies au prévôt ou a l'exécuteur Iurek d'ici 15 jours.
Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14.
Le juge conseille vivement à l'accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque inculpation et de bien respecter les termes de la peine prononcée sinon la Cour fera preuve de beaucoup plus de sévérité.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé le verdict en ce onzième (11) jours du mois de Novembre de l'an grâce 1457.
La Cour a clos le dossier en première instance.

J'ai dit !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*