Accusé: Nellydegasc
Chef d'accustion : TOP
date des faits : 22 octobre 1457
lieu des faits: entre St Liziers et Foix
Procureur :Momose

*se leva et dit *

Au nom du comté de Toulouse, moi Momose procureur de Tolosa intente un procès ce jour contre l'accusé Nellydegasc ici présent, les faits reprocher au prévenu Nellydegasc sont les suivants, à la date du 22 octobre 1457 avoir racketté, entre St Liziers et Foix dame Odea et lui avoir dérobé 1 rame, 1 miche de pain et 1 manche, comme nous montre la preuve que voici

*tend le parchemin au juge *

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Votre honneur comme vous pouvez le voir les preuves sont flagrante et ne permet pas le douter sur la culpabilité et sur les intentions de l'accusé Nellydegasc, pour voler le peu de biens que dame Odea a pu obtenir par son travail et à la sueur de son front.

Donc en vertu des lois Toulousaines l'accusé Nellydegasc c'est rendu coupable de trouble à l'ordre public de brigandage et de vol

Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.

Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.


suite à ces dites lois, je demande à l'accusé Nellydegasc de venir répondre de ses faits et qu'il répond aux questions de la justice et à la personne qui a subi les méfaits de l'accusé.

Pourquoi avez-vous attaqué dame Odea?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un avocat commit d'office.

merci.

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys

Monsieur le Juge , votre Honneur !!

Je réfute absolument la preuve qui vous est présentée . C'est un vulgaire bout de papier sans plus . . Un faux sans doute . N'importe qui peut en effet ecrire ce que le Procureur vous tend comme preuve . J'entends que le Sire Procureur m'accuserait entre autre d'avoir commis cette action entre St Liziers et Foix , mais où exactement alors ? Il me semble que St Liziers ne fait pas partie du Comté de Toulouse et n'est pas dans sa juridiction .J'ai déjà voyagé d'ailleurs sur cette route et la première étape est dans le Comté d'Armagnac et de Comminges .
je demande donc le retrait de cette plainte sans fondement .
Avec mes respects , Monsieur le Juge


Pour le Procureur
HRP : si vous voulez jouer correctement et suivre les regles du jeu , vous devez savoir qu'il faut un screen com:plet ,si le plaignat ne vous l'a pas fournit , tant pis pour lui .; c'est a dire un Imprim-écran de la copie Entiere de la page des evenements et pas le cop-col que vous avez fournis. Faut-il vous apprendre encore et encore votre métier de Proc ! c'est à deseperer de vouloir participer à des défenses au Tribunal ! Si c'est automatiquement etre coupable et avoir une amende , il n'y a plus aucun interêt à participer et faire des plaidoieries pour rien .Ce serait dommage pour tous .
Cordialement , du joueur au joueur )

Josselin se leva pour le requisitoire, mais en l'état du dossier il se contenta de réclamer le non lieu et d'abandonner les charges.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Nellydegasc contre le Comté de Toulouse.
Attendu que les faits se sont déroulés hors juridiction du comté de Toulouse, la Cours se voit contraint de prononcer le non lieu.
*Le juge pointe du doigt l'accusée*
Accusée, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des voyageurs sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l'affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce. S'il vous prend l'envie de brigander sur les chemins faites le ailleurs qu'en province toulousaine.

Accusé ! Vous êtes libre,

La Cour a prononcé, ce douzième (12) jour du mois de novembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*