Accusé: Pépe_Kaly
Chef d'accustion :TOP
date des faits : 18 octobre 1457
lieu des faits: comté de Toulouse
Procureur :Momose

Au nom du comté de Toulouse, moi Momose procureur de Tolosa, intente un procès contre messire Pepe Kaly conseiller comtale en exercice, les faits reprochés à messire Pepe Kaly sont les suivants, à la date du 18 octobre 1457 avoir enfreint son devoir de réserve. Messire Pépe Kaly a été vu en gargote en train de crier à qui veut bien l'entendre que le conseil est incompétent et diffamé certaines personnes nominativement, notre régente dame Lily-Jane et sont scribes qui se trouvait en gargote au moment des dires de messire Pepe Kaly , le scribe a pu nous fournir un parchemin des dires voici

*tend le parchemin au juge*

http://img25.imageshack.us/img25/5407/proposkaly.jpg

Votre honneur comme vous pouvez le voir messire Pépe Kaly n'y va pas de main morte, il voudrait mettre en justice tout le conseil, diffame notre Cac et Bailli en les accusant d'incompétence et je ne parle pas des autres diffamations et a porté atteinte à l'intégrité de la chancellerie. Que messire Pépe kaly n'aime pas telle ou telle personne et n'est pas d'accord avec la politique mener par le conseil actuel, il peut le pense, mais son serment d'allégeance au comte et au comté de Toulouse, lui incombe un devoir de réserve de part sa fonction sur la discrétion de ses opinions et sur son comportement.

*regarde en direction de la défense*

Non messire Pépe kaly entant que conseiller, ne peut être ignorant des lois et serment lier à sa fonction et sachant ça, les propos tenus par messire Pépe Kaly montre bien la préméditation et l'envie de nuire au conseil en place et aux personnes diffamé, qui je souligne n'ont pas porté plainte évitant ainsi de nombreux procès à messire Pépe Kaly .

Donc en vertu des lois Toulousaines, messire Pépe Kaly c'est rendu coupable de trouble de l'ordre publics et infraction à la Grande Charte du Comté de Toulouse en enfreignant son devoir de réserve:

Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.



De la Grande Charte du Comté de Toulouse

Art.V - Que
les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du
Comté de Toulouse durant leur mandat. Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en
l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
' sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le
Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable,
le Capitaine & le Porte-Parole ;
' trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de
l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.

*Se tourne vers le juge*

Votre honneur je pense que messire pépe kaly était conscient de l'impact de ces propos, au vu du parchemin il est indéniable que le devoir de réserve a été enfreint et que si messire Pépe kaly ose nier les faits ou bien nous asseoir une théorie sur le bien fonder de ses propos, je ne peut que le confondre avec ses paroles, qui elles nous prouvent le contraire.

Je demande à messire Pépe Kaly de venir s'expliquer devant la cour de ses actes et de ses paroles.

Et j'appelle, à la barre deux témoins présent en gargote au moment des dires, notre régente dame Lily-jane et messire Rapaton.

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense
et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un avocat commit d'office.

Liste des avocats:

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shloo
Maïlys

merci

*Kaly avait écouter l'autre folle, qui ne prenais que des décisions pour emmener Toulouse dans le fond, Le sort des Toulousain était secondaire pour elle, seule la couronne lui importait quitte a vendre le comté,, ou a la ridiculisé . Il se mît à la barre, *

Votre honneur je ne vais même pas relevé le témoignage de la ca*** *se reprit* dona qui n'a rien a faire ici , vu tout ce qu'elle dit sont postérieur à l'affaire et donc au moment des fait cela ne s'était pas passé ..

Comment par le sois disant rapport du greffier, comme vous constatez dessus, je pose une question plutôt deux pour savoir ou dois je porter plainte au vus qu'on est sous régence et que le Chancelier est secrétaire d'état .On m'aurait demandé plus d'explication pour m'indiquer l personne a qui adressez ma plainte .Au jours d'aujourd'hui pas de réponse cela est navrant .

Passons autres bel acte d'accusation du procureur

Il dit :
Que messire Pépe kaly n'aime pas telle ou telle personne et n'est pas d'accord avec la politique mener par le conseil actuel, il peut le pense, mais son serment d'allégeance au comte et au comté de Toulouse, lui incombe un devoir de réserve de part sa fonction sur la discrétion de ses opinions et sur son comportement.

Peut-il me montrer ou j'aurais porté allégeance ? Ou les 10 autres conseillés l'auraient fait ? Je n'ai point juré allégeance au comté ni a son comte car y en a pas, et donc le devoir de réserve n'est point vrai .La logique aurait été que la régente impose qu'on lui prête allégeance ou qu'on démissionne chose pas fait pour elle et par cela nous a libéré d'un devoir de réserve ma foy fort flou, si un conseillé ne peut poser des questions ou vas on ? Comme vous le voyez la loi n'est point bafouée vu qu'on n'est pas de facto soumis a un devoir de réserve. La justice se base sur des lois et a son interprétation , dans ce cas l'interprétation ne peut être mit aux devant pour la simple raison que le cas est fort bien définis ou un conseillé est soumis au devoir de réserves .

Voila pourquoi votre honneur je plaide non coupable et me réserve le droit d'appeler des témoins si j'en sens le besoin

Josselin se leva et jetant un regard dédaigneux à l'accusé s'adressa directement au juge:

Votre honneur nous avons en face de nous un spécialiste de la diffamation et des déclarations outrancières et pour qui le devoir de réserve n'est qu'un vain mot.

Mon réquisitoire sera donc 1 jour de prison et de ux cents (200) écus d'amende en espérant que cela lui serve de leçon...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Lily arriva au tribunal, les traits tirés et la mine soucieuse. Elle venait témoigner contre pépé kali qui avait été à l'encontre de son devoir de réserve. Et diffamant par-dessus le marché. Mais ça, elle savait qu'il ne se gênerait pas pour diffamer encore plus, certainement au tribunal mais ailleurs. Oui car il continuait ainsi chaque jour, l'accusant elle d'abus de pouvoir, alors que la seule chose qu'elle lui avait demandé, c'était d'accepter de travailler pour le Comté, ce pourquoi il était au conseil. Mais non, c'était trop demander au « général » Kaly, comme il aimait se faire appeler'
Elle s'avança donc et jura de dire la vérité.*


Monseuh le Procureur, Monseuh le Juge, mes respects.

Je viens ce jour d'hui afin de confirmer ce qui a été dit dans l'acte d'accusation.
Monseuh Kaly du Bayet a en effet était à l'encontre de son devoir de réserve le 18 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457, selon les notes de nos scribes.

Il a sous entendu par ses propos acerbes que le conseil était dirigé par des gens incompétents et m'a accusé d'abus de pouvoir.
S'il n'avait pas les clefs à l'état major, c'est tout simplement car il avait été accusé de haute trahison dans un comté hors de Tolosa et il est bien précisé que pour intégrer l'OST, l'EM étant dans l'OST, il fallait avoir un casier vierge de cela.
Et Messire Kaly le savait bien, il en avait été informé. Mais il a tenu quand même à aller crier en place publique ce qu'il voulait.

Il a de plus rabaissé le pôle économique alors que ceux-ci travaillent corps et âmes pour aider le Comté.
Je suis prête à laisser passer le fait qu'il refuse tout poste au conseil, mais je n'accepterai pas qu'il diffame et aille à l'encontre de son devoir de réserve simplement parce qu'il se moque des lois du Comté.

Monseuh le procureur, Monseuh le Juge, merci.


*Elle se recula et retourna s'asseoir à sa place, s'attendant à des attaques de la part de Kaly, mais à force, elle finissait par connaître par c'ur ses discours.*

* Rapaton avait été appelé pour témoigner étant donné qu'il était présent en gargote lors des faits. A l'appel de ce nom il se leva et se dirigea à la barre.

Votre Honneur, je suis ici pour témoigner de ce que j'ai vu et entendu ce fameux jour en gargote.

Je me souviens parfaitement de la scène. Je passais en gargote et j'ai entendu un individu exposer ses opinions négatives contre les actions entreprises par la Régente et certains membres du conseil à toute l'assemblée présente à ce moment. A l'écouter, le comté était dirigé par une bande d'incapables et courrait à sa perte ; c'était un véritable réquisitoire contre le conseil comtal en place.

Quel ne fût pas ma surprise de voir que cette personne n'était autre qu'un conseil comtal, Messire Pépe Kaly...

Je peux vous dire que son comportement en gargote ce jour, n'était pas digne d'un conseil comtal et qu'il n'a pas conservé sa discrétion d'opinion.

*Le Juge, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le prévenu pour entendre sa dernière plaidoirie *

************
*Kaly écoutât le témoignage du Lieutenant puis se levât *

Votre Honneur, nous venons d'entendre le lieutenant Rapaton qui dit qu'il a vu la scène certes mais après il nous délivre sa propre opinion mais surtout qu'il passait en gargote et donc n'avez point entendu le début de ma prise de paroles qui était des questions, Je n'ai toujours pas eu réponse cela est fort dommage m'enfin.

*II écoutât le procureur haussa les épaules puis quand ce fût a son tour, il se levât, se retournât vers le procureur et d'un ton ébahit dit *

C'est tout ? Vous ne contredisez pas ma plaidoirie ? Nous pourrions croire que cela est de l'incompétence mis je sais que ce n'est pas vrai .Vous m'avez l'air quelqu'un de professionnel et cela c'est vu par votre plaidoirie .Sachant que ma plaidoirie était les strictes vérités vous avez choisis de passer outre.

*Se retournant vers le juge*

Votre Honneur, je vous demande une relaxe pure et simple dans cette affaire, J'espère vous avoir convaincu comme j'ai convaincu messer le procureur qui a préféré passer outre ma plaidoirie car l sait j'en suis certain, que j'ai le droit avec moi.

Du fait qu'aucun conseillé n'a prêté allégeance nous ne pouvons invoquer le droit de réserve.

Pour tout cela messer le juge je vous demande une relaxe pure et simple.

Merci de m'avoir écouté

*Kaly se rassît *

**************
* Ayant entendu toutes les parties, le juge fit signe au greffier d'enregistrer le verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Pepe_Kaly contre le Comté de Toulouse.

Vu de l'Art. 122-2 Du trouble à l'ordre public du Grand livre des loys Toulousaines

Vu del'Art.V de la Grande Charte du Comté de Toulouse- Stipulant que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.

Vu l'art 233-2 considérant le statut de l'accusé,

Vu l'article l'article 233-2 définissant les circonstances aggravantes

Attendu que l'accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés concernant son devoir de réserve,

Attendu que la circonstance aggravante pour outrage à la cours par ses propos injurieux et son attitude teintée de bravade envers notre Régente légitime.

Considérant que la plaidoirie invoquant la relaxe pour non allégeance au régent n'est pas retenu en raison que le devoir de réserve s'applique à tout conseiller comtal en exercice dès son élection. Il n'est précisé nulle part dans la grande Charte que l'allégeance soit obligatoire pour que le conseiller soit soumis au respect de la clause de son devoir de réserve.

Considérant que l'accusation de Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de l'accusé ici présent Pepe_Kaly est fondée au regard des preuves fournis par la maréchaussée et tel que le Procureur l'a démontré dans son réquisitoire,


Reconnaît l'accusé, Pepe_Kaly, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé
Pepe_Kaly à 1 jour de prison augmenté de 1 jour de plus pour insolvabilité. Cette peine sera assortie d'une mesure de bannissement du Comté pour une durée minimale d'un mois pour la circonstance aggravante.

Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé son verdict ce quinzième (15) jour du mois de novembre de l'an grâce 1457

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !

*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*