Le 8 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Modimiris
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Giny et Ladypassion

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Modimiris, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit, d’avoir commis un acte de spéculation. Vous avez en effet, à la date du 7 Mai de cette année, acheté un poisson à moins de 18 écus alors que ce poisson aurait du être acheter par la mairie (cf : décret municipal). Vous l'avez ensuite revendu à quelqu'un au prix de 18.5 écus et donc commis un acte de spéculation.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit :

À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.

Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img98.imageshack.us/img98/751/poissonmodimirisys5.jpg
http://img390.imageshack.us/img390/4229/courrilady1ec2.jpg
http://img501.imageshack.us/img501/8683/couriladyek0.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre la dame Dany, ainsi que la dame Ladypassion, mairesse de Albi.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Modimiris fut appelé à parler, sacré non di diou ! C'est qu'il était de mauvaise humeur ce jour-là... Quoiqu'ils avaient presque raison au tribunal, pour la première moitié des dires en tout cas...*

"- Je n'aurais pas de longues paroles inutiles à déblatérer. Aussi je reconnais dès ce jour avoir acheté à moins de 18 écus un poisson au marché, par inadvertance."

*se retint de jurer contre lui-même*

"- Par contre je jure n'avoir commis aucun acte de spéculation. Je vend mon poisson tous les jours, et toujours au même prix. Dame Ladypassion elle même a, pour preuve, acheté deux de mes poissons en une semaine, au prix de 18.5 écus. Je pêche tous les jours, ou presque. Ce jour-là, j'avais vendu mon poisson par mégarde, et j'en ai juste racheté un, sans me soucier même du prix. Je suis prêt à fournir toutes les preuves nécessaires pour ma deuxième défense.

En conclusion, il est vrai que oui j'ai acheté moins cher que 18 écus, je le reconnais, mais non je n'ai commis nul acte de spéculation"

*Lamis se leva et se dirigea vers le centre de la salle d'audience juste devant le juge et le prévenu*

- Vostre Honneur, Messire Modimiris,

Mon réquisitoire va être fort bref. Tout d'abord, vous etes accusé d'escroquerie pour avoir acheter un poisson à moins de 18 écus et donc, d'avoir enfrein l'arreté municipale de susnommé. Vous etes donc coupable à mes yeux d'escroquerie.

Vous affirmez ne point avoir commis un acte de spéculation. A cela, je puis dire que si vous pouvez nous fournir lesdites preuves, la cour sera à mon avis clémente.

*Lamis se tourna vers Le juge*

Messire juge,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamné à une amende de 3 écus pour le cas d'escroquerie pure. En outre, si la spéculation est prouvée, nous demandons que le prévenu soit condamnée à une amende totale de 13 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

*Se leva*

Je reconnais en effet avoir commis acte d'escroquerie...

*Se retint de jurer... Pour cinq deniers... tout de même !*

Je ne peux prouver que je n'ai commis nul acte de spéculation, on ne peux prouver ces choses là... Par contre je peux assurer que chaque jour je vend mon poisson à 18.5, et que je pêche en moyenne 5 jours par semaine.


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Je ne peux pas prouver plus loin, mais n'allez pas croire qu'à chaque fois je fais de la spéculation ! Je pêche mon poisson [HRP : Si besoin, je peux vous montrer que ces jours-là je pêchais]

*Se tapa la tête contre la barre et y retourna*

[HRP : J'ai oublié de préciser une preuve... puisque ma liste d'évènements ne va pas assez loin... La carte de pêche... Demandez aux responsables, c'est chaque jour ou je pêche que je renseigne les cases, et c'est presque tous les jours. Vous pouvez demander aux responsables de la pêche à Albi... Et aux gens habitués à m'y voir ;)]

Effectivement, ce monsieur m'a acheté du poisson qui était voué à la mairie.

*Ladypassion s'avança vers la barre*

Votre honneur, Monsieur le procureur,

Hier, samedi 7 juin, j'ai lancé une grande enquête auprès des bléiculteurs afin de comprendre pourquoi on manquait de blé vu le nombre de champs recensés.
Dame Giny ici présente a répondu à mon enquête, et m'a notamment donné une copie de ses registres de vente. Après m'être assurée que le blé était bien vendu à des meuniers d'Albi (à part 4 sacs), j'ai constaté parmi ses ventes un poisson à 17.95 écus qui était réservé à la mairie mais que messire Modirimis avait acheté.

Il n'a aucune excuse, puisqu'il était mon adjoint et donc connaissait parfaitement l'arrété municipal. J'ai donc signalé cette infraction au lieutenant Castelreng.

Un peu plus tard, je suis passée au marché m'acheter de quoi manger aujourd'hui et quelle ne fut pas ma suprise de voir que le poisson que je venais d'acheter à 18.50 écus était vendu par messire Modimiris.

J'ai aussitôt adressé une copie de mes achats au lieutenant Castelreng, soupçonnant messire Modimiris de se livrer à quelque spéculation sur le poisson vu les éléments que j'avais en main.

Voilà tout ce que je peux vous dire Votre Honneur.

*Lady retourna s'asseoir et attendit la suite.*

*Le juge entra, verdict à la main*

Ne perdons pas plus de temps sur cette petite affaire, voici donc le verdict de ce procès.
Ayant entendu les différentes interventions des parties de ce procès, constatant le fait que l'accusé reconnait avoir commis une escroquerie, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, condamnons le prévenu à une peine de 3 écus d'amende.

Force reste à la loi!