Accusé: Ifrit
Chef d'accusation : Escroquerie - Déstabilisation du marché
date des faits : 13 Novembre 1457
Lieu des faits: marché d'Albi

Josselin entra et salua le Juge
L'affaire qui nous réunit en cette salle concerne quelqu'un de réputé pour ne respecter aucune loi aucune autorité d'aucune sorte, c'est un mécréant qui s'est déjà distingué si je puis dire, de faits similaires en d'autres lieux'

Au nom du comté de Toulouse, moi Josselin procureur du comté de Tolosa , intente un procès contre messire Ifrit, les faits reprochés à messire Ifrit sont les suivants :
A la date du 13 Novembre 1457 sur le marché d'Albi, l'accusé a enfreint pas moins de 3 articles de loi de notre coutumier :
L'accusé tombe sous le coup des lois suivantes :

=> Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.


=> Art. 122-23 ' De la spéculation

La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une
marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but
de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle
considération de l'utilisation par le spéculateur de cette marge
bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d'une amende de
10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d'acquisition et
le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans
l'impossibilité d'établir une liste de toutes les transactions
frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut
être prononcée.

=> Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper
artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par
l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation
du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux
prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de
la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison
et de 400 écus d'amende.
En voici les preuves :

http://img24.imageshack.us/img24/6010/ifritp.jpg

http://img130.imageshack.us/img130/4849/ifrit.jpg

http://img264.imageshack.us/img264/3250/ifrit1.jpg

http://img687.imageshack.us/img687/4841/evenements.jpg

http://img20.imageshack.us/img20/3395/maisifrit1.jpg

http://img199.imageshack.us/i/maisifrit2.jpg/

http://img211.imageshack.us/i/maisifrit3.jpg/

http://img690.imageshack.us/i/maisifrit.jpg/

Josselin tend les documents au Juge :

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys

*Le jeune homme revenu dans cette fameuse cour, connaissant a présent la route et les coutumes il attendit son tour de passer puis pris enfin la parole*

Bonjour bonjour,
Trés heureux de vous revoir cher juge, un peu moins pour vous cher procureur ... m'enfin j'ai jamais aimé les procureurs au pire ... Fin bref ce n'est pas grave ...

Alors oui oui oui j'ai bien acheter de grosse quantitée de marchandise sur le marché c'est tout a fait vrai, aprés les jolies tableaux de moi que le procureur trop bon a fait faire ... eux trés jolie ... mais c'est quoi un cadeau pour mon depart ? raaaa je vous manquais vous avez pas resisté ? trop aimable a vous.

Fin bon je suis blond moi m'sieu le proc ... Alors je crois que vos artistes en foiré la caricature ... Donc Bref

J'ai effectivement acheter plein de chose sur le marché, non dans mon but personnelle de spéculation je voudrais bien voir ou est le bénéfice d'acheter des miches a 7 écus ... vous savez je suis aussi économiste et pas fou ... Donc j'ai non ce n'était pas pour spéculer, ni meme faire une "attaque économiqe", savez je ne pense pas avoir assez d'écus pour racheter toutes les miches, mais du Duché et penses meme avoir fait une bonne action en cette periode de sur production ... Aaaaaaaah Je viens de comprendreuuuuh !!! Les tableaux c'était pour me remercier ? mais falait po ... non ? ah bon ba j'y comprend rien alors ...

Dooooonnnc j'ai acheter tout cela car la Comtesse Arwen, qui est enceinte était soule et mourrait de faim, une trés trés trés grosse faim hein, pis vous voulez dire quoi a un Comtesse enceinte vous ... Alors j'ai fait des reserves pour elles et son marmo ... Alors si c'est ça qu'on me reproche, oui oui je suis coupable et je ne viendrais meme pas plaider une dexieme fois devant vous, car je le referais les yeux fermaient si je le devais, la Comtesse passe avant une visite chez vous m'sieu le juge.

Avec tout mes respects je vous souhaite de voir clair dans cette affaire.

*Le Domyos retourna s'assoier et attendait avec impassience la fin*

Josselin entra pour faire son réquisitoire salua le juge et regarda le mécréant qu'il avait en face de lui avec mépris '

Messire juge, autant il y a des fois ou un doute peut m'effleurer quand à la culpabilité d'un accusé autant ce jour ai-je une certitude étayée par les preuves contenues dans ce dossier que nous avons en face de nous l'archétype de la canaille dénuée de tout scrupule en la personne d'Ifrit'.

Certitude confirmée par la morgue dont il fait preuve devant ce tribunal'

Aussi moi Josselin, Procureur du comté de Tolosa, m'appuyant sur les articles 121-21 et 121-22 de notre coutumier, fait le réquisitoire suivant :
Je requières une peine de 2 jours de prison et 400 écus d'amende

Josselin se tourne vers le juge

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Ifrit contre le Comté de Toulouse.

Vu l'Art. 122-21 De l'escroquerie
Vu l'Art. 122-23 De la spéculation
Vu l'Art. 122-22 De la déstabilisation de marchés
Vu l'article l'article 233-2 définissant les circonstances

Attendu que l'accusé, Ifrit , s'est bien livrer à l'acte odieux des 3 chefs d'inculpation énoncé par la procure en date du 13 novembre 1457 dans la bonne ville d'Albi

Attendu que ledit délit est prouvé de façon formelle par l'accusation,

Attendu que l'accusé n'a pas convaincu la Cours lors de sa plaidoirie de défense désinvolte,

Reconnaît la circonstance aggravante pour

récidive dans ce tribunal du comté de Toulouse

Reconnaît la circonstance aggravante pour non reconnaissance de son forfait devant la cours,

Reconnait la circonstance aggravante pour non respect d'une décision de bannissement du comté

La Cours reconnait l'accusé coupable d'escroquerie.

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour suit le réquisitoire de l'accusation et condamne l'accusé à deux (2) jours de prison et une amende de 400 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement. Cette peine sera assortie d'un bannissement du comté de 2 mois minimum. L'Exécuteur du comté vous conduira aux geôles et ensuite à la frontière une fois votre temps de prison accomplit.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, elle est avertie à son bon soin qu'elle sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l'accusée de ne point reparaître en Comté Toulousain pour la pratique de la forfaiture car ca sera la corde.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt quatrième (24) jour du mois de novembre de l'an grâce 1457,

*le juge se lève et pointe un doigt sur l'accusé*
Accusé Ifrit, non content d'enfreindre à nouveaux nos lois, la cours vous à prévenu la dernière fois que vous avez comparu devant nous, et vous voila à nouveau moins de 2 mois plus tard dans mon tribunal. Vous goutez sans doute à l'affection de notre bourreau et au confort de nos cellules. Votre souhait est exaucé, sortez cet individu de ma vue !!!

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !