Procès ayant opposé Fabrizio05 au Comté de Toulouse
Fabrizio05 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 24/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Date: 05/10/1457
Accusé: Fabrizio05
Procureur: Lily-jane
Témoins: Ciboulette
*Lily entra dans le tribunal et se mit face à l'accusé. Elle lança un regard noir puis annonça l'acte d'accusation d'une voix forte*
Fabrizio05! Vaurien! Renégat! Mécréant! A la date du 27 septembre 1457 tu as pénétré dans le comté de Toulouse, dans notre bonne ville d'Albi exactement au sein d'une armée appelée « Les oies sauvages »! Et malgré la demande de la quitter tu y es resté plusieurs jours!
Pas la peine de nier! Nos vigilants douaniers nous ont fournit les preuves!
Tu tombes sous la loi suivante :
« Décret sur les groupes armés
Article unique : - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
* La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
* En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
* Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI, (le 9 mai 1456)
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
Ausissètz, ausissètz,
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI »
Mais ce n'est pas tout!!!
Non content d'être un hors la loi en te baladant au sein de cette armée, tu tente un pillage de la belle ville d'Albi!!!!
Les faits sont là! Heureusement les braves Albigeois ainsi que les défenseurs de Toulouse étaient là pour empêcher le massacre que toi et tes compagnons avaient eut l'intention de faire!
Art. 121-3 ' De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Qu'as tu à dire pour ta défense! Je te rappelle que si tu n'es pas apte à le faire toi-même tu peux faire appelle à un avocat!
J'appelle également à témoigner une personne de grande valeur, une personne qui a risqué sa vie pour sa ville! Je cite, Ciboulette!
Fabrizio avance dans le tribunal,se dirige vers la Dame Ciboulette et lui baise la main en guise de Bonjour, puis fais face au procureur.Les mots vauriens et renégats lui font rien mais d'employer à son encontre le tutoiement le font tiquer mais il écoute jusqu'au bout.Et répond.
En premier je me présente...Fabrizio ex aspirant vidame,capitaine de la G.E,maistre d'armes,gouverneur militaire épiscopale de la région du sanctuaire,vétéran des guerres de Bretagne,Bourgogne,Champagne,Artois et C.H,donc je suis pas la personne dont vous traitez ainsi et que vous décrivez et quand au tutoiement nous sommes pas assez intimes pour l'être entre nous deux.(sourire enfantin).Bon l'acte et ses preuves..Quel attaque,bien sûr il eut une armée mais nous allions sur Toulouse.Oui ce fut une erreur d'être en armée mais nous avions donner notre parole de nous montrés respectueux.Je tiens aussi à signaler que les frontières furent fermés dès notre passage.Et quand à prendre Albi qui vous à sortis ses mensonges car si ce là était vrai alors pourquoi si nous étions les monstres que vous dites, que deux milices de femmes et de gamins armés de bâtons puisses nous battre, nous armés de fer.Il s'agit d'une immense erreur et d'un gâchis, vous pensez qu'on prenaient Albi et attaquant,nous en armée mais ne ripostant mal.Demander à n'importe quel homme d'armée expérimenté, il vous dira que je ment pas.
Sur ce nous avons déjà bien payer notre erreur surtout ma femme et moi ainsi que mes compagnons de route.
Se tourne encore vers Dame Ciboulette et lui dit..je vous en veux pas.(sourire)et fais face au procureur.
*Lily regarda l'accusé et lui rendit son sourire' Mais étrangement ce sourire était plutôt glaçant*
Comme on dit, les excuses sont faites pour s'en servir!
Mais dommage pour je ne suis pas dupe!
Foutaises!
Je demande que l'accusé aille en prison pour une durée de six (6) jours et qu'on lui mette le livre des Vertus en lecture il en a besoin, qu'il paye une amende de mille (1000) écus et qu'il ne remette plus jamais un pied dans notre Comté!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ciboulette s'approcha pour la deuxième fois à la barre...elle ne se présenta pas une deuxième fois...
Madame Le Juge, Messire les jurés voici la preuve que cet individu que je ne connais absolument pas personnellement, était bien au champ de bataille à Albi dans la nuit du 28 au 29 septembre.
http://i88.servimg.com/u/f88/11/98/32/61/fabriz10.jpg
28-09-2009 04:10 : Vous avez frappé Fabrizio05. Vous l'avez grièvement blessé
28-09-2009 04:10 : Votre arme a été détruite
Alors que la bataille faisait rage, j'ai vu ce guerrier adroit et fort fondre sur l'un de nous... quand je dis fondre c'est bien le cas; il s'approche de lui et lorsqu'il s'aperçoit qu'il a tout juste 14 ans tout au plus, il lui laisse la vie sauve...mais je l'ai vu aussi frapper aussi juste avant pour se défendre... c'est pour cela que j'ai profité de sa faiblesse pour lui asséner ce coup de hache qui a fendu son heaume et fait couler tout ce sang !
D'ailleurs ma hache, fort bien aiguisée par Hirnan, fut détruite.
Je lui en demande donc le remboursement [^^]
Je n'ai pas de pitié pour ces chacals mais tout de même celui là à épargner l'un des nôtres, un enfant de surcroit.
Je crois qu'il est déjà fort puni, son épouse Domy11 se meurt encore quelque part...
Mais qu'est-ce qui me prend se dit-elle???
Elle se redressa et dit : que justice soit faite pour Albi !
Elle retourna à sa place tout en réfléchissant à ce qu'elle venait d'exprimer...c'est vrai qu'elle l'avait trouvé fort beau ce guerrier, de l'allure, de la classe...mais çà elle ne pouvait pas le dire...elle regrettait de lui avoir fait tant de mal...mais bon ils l'avaient tous chercher...alors... pas de pitié pour les canards boiteux au sein des oies sauvages.
Je ne suis pas sûre qu'il voulait çà. Enfin je
*Aldin sortit de la salle de déliberation suivi des 5 jurés, il tenait un verdict.
Apres que le jury est pris place, le Greffier annonça : *
LA COUR ! Levez vous !
*Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*
La Séance est ouverte,
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Fabrizio et Domy ici présent contre le Comté de Toulouse.
Vu le Décret sur les groupes armés
Vu les art. 7 à 9 de la loi sur les organisations armées
Vu l'Art. 121-3 relatif à la trahison
Vu l'article 233-2 définissant les circonstances
Attendu que les accusés, Domy et fabrizio , se sont bien livrer à l'acte de tentative du pillage d'une mairie en la belle ville d'Albi le 27 Septembre de l'an de grâce 1457 en attaquant de surcroit à l'aide d'une armée franches nommée les oies sauvages.
Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation,
Attendu que les accusés ont comparus devant la Cours lors de leurs plaidoiries de défenses sous couvert de leur avocat Little Dheimet,
Reconnaît la circonstance atténuante pour bénéfice du doute quand aux réelles intention des accusés,
La Cours reconnait les accusés coupables de trahison par le vote des jurés à trois voix contre deux.
Au vu de la trésorerie actuelle des accusés,
En conséquence, la Cour condamne les accusés à une amende de cinquante (50) écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement. Cette peine sera assortie d'un bannissement du comté de 1 mois minimum. L'Exécuteur du comté vous conduira à la frontière dès la fin de ce procès.
Si les accusés ne respectent pas les points ci-haut mentionné, ils sont avertis à leur bon soin qu'ils seront passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement aux accusées de ne point reparaître en Comté Toulousain pour la pratique du pillage car ca sera la corde.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-quatrième (24) jour du mois de novembre de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance
*Aldin se leva et montra les accusés,*
Votre plaidoirie a été entendu, vous échappez à la prison, le jury vous accorde le bénéfice du doute concernant vos intentions et n'a pas relevé donc de préméditation. Neammoins vous etes coupable d'avoir dans les faits, participé à cette attaque. Nul ne peut le nier dans cette salle.
Accusés, vous etes libres, vous suivrez l'exécuteur et la garde jusqu'a la frontiere du comté de votre choix. Les gardes oteront vos chaines à ce moment la. Vous n'etes pas les bienvenus en provinces toulousaine durant 1 mois, ne revenez pas durant ce delai.
*Puis se retournant vers le jury,*
Messer et dona les jurés, je vous remercie de votre participation et vous libere de votre obligation pour cette affaire. Restez nemmoins disponible pour d'autres affaires si cela se presentait.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 mois de bannissement