En ce 10 Novembre de l'An de grâce 1457, moi Josselin de Bellac en ma qualité de procureur du comté de Tolosa convoque en ce tribunal Toulousain Dame Antinaelle afin qu'elle réponde d'une accusation d'escroquerie (spéculation).

En effet, poussé l'appât du gain, Dame Antinaelle a fait le négoce de bois achetant et vendant sur le marché de Toulouse en date du 19 Octobre de l'An de grâce 1457 alors que ce produit ne lui est d'aucune utilité dans l'exercice de sa profession ce qui atteste du coté spéculatif de l'action...

En effet comme le dit notre coutumier :

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Sur de grosses quantités ca peut aller jusqu'à la déstabilisation du marché selon l'article 122.22 :

Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.

Voici les preuves de la spéculation :

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Josselin tend les documents au juge...

suite à ces dites lois, je demande à l'accusé Antinaelle de venir répondre de ses faits et qu'elle réponde aux questions de la justice.

Pourquoi avoir nié les faits établis et pourtant avérés ?

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?


Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un avocat commit d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys

Antinaelle s'avança à la barre à l'appel de son nom, intimidée par des lieux qu'elle ne connaissait pas et qu'elle n'aurait jamais pensé devoir un jour fréquenter.
Se râclant la gorge qu'elle avait de fort sèche, elle tenta de s'éclaircir la voix.

Votre Honneur,
Je ne comprends pas comment j'ai pu me retrouver accusé alors que je n'ai aucune souvenance de l'acte pour lequel je suis accusée. Au jour qu'on m'accuse je venais de rentrer d'Armagnac avec une jeune enfant qui va devenir ma fille prochaiment et j'avais profité de mon voyage en Armagnac pour rapporter du bois en grande quantité, puisque j'ai fait revenir plus de 80 stères de bois, payées de mes deniers personnels, afin d'aider la mairie et surtout le maire Messer Thwaite avec qui je travaillais de concert, or à mon arrivée le Sieur Thwaite m'annonça qu'il ne serait sans doute plus à son poste de Maire le lendemain, je décidai donc de conserver ce bois et de le mettre en vente au fur et à mesure des besoins du marché.
Je reçu un courrier m'accusant de spéculer peu de jours après, je vous avoue ne plus me souvenir de la date exacte, courrier auquel je répondis qu'il ne pouvait s'agir que d'une erreur puisque du bois j'en avais à revendre, donc pour qu'elle raison en aurais-je acheté ? et pire encore, le jour même de mon retour ? par contre je remarquai que la maire actuelle m'acheta plusieurs fois du bois, ce qui m'intrigua vu qu'elle ne possède aucune échoppe, mais sans chercher plus loin car après tout ce bois je l'avais acheté pour le marché toulousain donc chacun était libre d'en disposer, mais voyant ces accusations mensongères j'ai décidé de retirer toutes mes marchandises du marché afin qu'il ne soit plus dit que je chercherais un quelconque bénéfice personnel, cela n'a jamais été le cas car je suis entièrement dévouée à mon Comté et, je l'aurais espéré aussi, à ma ville, mais hélas les évènements multiples qui s'en sont suivis m'ont fait renoncer à toute collaboration avec l'équipe municipale actuelle de Toulouse qui rejette toute aide et pire, traine ses citoyens les plus anciens dans la fange.
Que puis-je bien dire de plus si ce n'est que je nie formellement avoir commis l'acte dont on m'accuse et je ne sais par quelle sorcellerie on a pu tenter de prouver une telle menterie.

J'ai demandé à Maistre Little_Dheimet d'assurer ma défense car vous me voyez complètement désarmée face à ces calomnies et j'aurai grand besoin de son conseil.

Antinaelle ne savait si elle pouvait se retirer de la barre, elle resta là en attendant qu'on lui dise ce qu'elle devait faire à présent, sans doute que son avocat ne tarderait pas à venir la rejoindre.

Josselin entra au tribunal afin de faire son réquisitoire

Il salua le juge et salua Dame Antinaelle qu'il avait croisée dans les couloirs du château'

Se tournant vers le juge, Josselin prit une profonde inspiration et dit :

Votre honneur, bien évidement aujourd'hui nous n'avons pas quelque rebut de la société à juger ni un récidiviste habitué des prisons et des tribunaux'

Nous avons d'une part une personne qui jouit d'un certain rang social et qui s'investit dans la vie de notre comté, et d'autre part nous avons des faits, et les faits sont tétus et avérés'
Dame Antinaelle à fait négoce de bois, et excusez moi Dame Antinaelle, mais je trouve votre explication quelque peu tordue et difficile à croire'et je pense qu'au lieu de traiter les agents de la maréchaussée avec mépris et dédain, une médiation vous aurait épargné les frais d'un procès'

Mais procès il y a oui, car bien sur notre ligne de conduite est que la loi est la même pour tous et les citoyens de ce comté ne comprendraient pas qu'il en soit autrement !

Alors il ne me reste pas d'autre choix que de requérir contre l'accusé Antinaelle en vertu de l'article 122-21 et 122-22 la peine de 2 jours de prison et de 400 écus d'amende

Josselin se tourna vers le juge

Fatiguée par les longues nuit de veillées d'armes à la main, les sens en éveil, elle n'avait eut que le temps de prendre un bain, revêtir un costume propre de Capitaine et courir jusqu'au tribunal.

Antinaelle était revenue à la barre pour écouter le réquisitoire du procureur en tentant de rester digne bien que plusieurs phrases la blessèrent profondément, mais elle essaya de le dissimuler au mieux de ce qu'elle put. Reprenant la parole à l'invitation du juge, elle s'éclaircit la voix.

Messers Juge et Procureur que pourrais-je ajouter que je n'ai point déjà dit ? Je n'ai jamais commis les actes qui me sont reprochés, ces accusations portées contre moi sont injustes et sont ourdies de menteries et faussetés ne visant qu'à porter préjudice à ma réputation.
Je me retrouve devant vous, accusée, salit, mais où sont mes accusateurs ?
où est donc cette famille qui nourrit une haine farouche à mon égard ?
Un père banni, sa fille en exile et ce sont eux qui m'accusent ?

Antinaelle chercha du regard mais ne vit aucun des du Bayet qui l'accusaient.
Elle reprit la parole une dernière fois afin d'appeler un témoin de moralité en la personne de la Comtesse.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.

Le Juge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d' enregistrer le verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusée, gens de l'auditoire,

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Antinaelle ici présente contre la ville de Toulouse.

Vu l'Art. 122-21 - De l'escroquerie
Vu l'Art. 122-22 - De la déstabilisation de marchés
Vu l'Art. 122-23 ' De la spéculation
Vu l'Art. 233-2 définissants les circonstances

Apres expertise des parchemins présentés par l'accusation par des scribes et copistes mandatés par le tribunal, il apparait que ces documents sont susceptibles d'être entachés d'irrégularités.

Considérant que la Cours ne peut se prononcer quant à la culpabilité de l'accusée au vu des seuls pièces fournis par la plaignante,

Considérant la plaidoirie de la défense et le statut de l'accusée, la cours reconnait les circonstances atténuantes pour services rendues au Comté,

Par conséquent la Cours se voit contraint de prononcer la relaxe et de lever toutes les charges qui pèsent contre l'accusée,

Accusée vous êtes libre !

La Cour a prononcé son verdict ce deuxième (2) jour du mois de décembre de l'an grâce 1457

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

* Que cela soit dit, su et écrit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*