 |
|
Procès ayant opposé Eugene_de_Constantin à la mairie de Albi.
Eugene_de_Constantin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 04/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Pepita contre : Eugene de constantin
Chef d'accusation : Diffamation
Josselin entra dans le tribunal l'air plus sérieux que jamais'
La diffamation il l'avait subie en un autre temps et il savait combien c'était un acte d'une grande lâcheté pour lequel il n'avait vraiment pas envie de transiger'
Il salua le juge et adressa un regard plein de mépris sur l'accusé
Moi Josselin Procureur du Comté de Tolosa accuse le susnommé Eugène de Constantin d'avoir tenu des propos diffamatoires à l'égard de Doña Pepita mettant en cause (entre autres) son intégrité et ce de façon gratuite et délibérée et sans en apporter le moindre fondement'c'est tellement facile n'est pas !
En voici les preuves :
Josselin de tourne vers le juge et lui tend les documents
http://img31.imageshack.us/img31/8014/electionq.jpg
http://img33.imageshack.us/img33/975/plaintex.jpg
Josselin se tourne vers l'accusé
On peut ne pas être d'accord avec une personne et essayer de faire une campagne honnête basé sur une idéologie différente, mais à condition de ne pas se vautrer dans des propos diffamatoires qui cherchent à salir la personne visée et qui finalement ne grandit pas celui qui les dit'
J'ai trop vu ce genre d'attitude et ne comptez sur aucun laxisme de ma part pour laisser passer ce genre de bassesse'
Je rappelle à l'accusé l'article 122-12 de notre coutumier qu'il a allègrement foulé aux pieds
Du Coutumier :
Art. 122-12 ' De la diffamation :
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait
qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à
laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme
dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément
nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes
des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches
incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la
ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de
prison et d'une amende de 200 écus.
Je rappelle à accusé que s'il n'est pas apte à se défendre lui même il peut faire appel à un avocat dont voici la liste :
Merci
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys
Ayant déjà témoigné dans un proces similaire vous comprendrez que je ne témoignerai pas une nouvelle fois puisque le procureur à ouvert deux proces à mon encontre votre honneur
Je demande donc la relaxe et des excuses de la part du procureur
***procès opposant 2009-11-30, Eugene_de_Constantin au Comté de Toulouse
Eugene_de_Constantin est accusé de trouble à l'ordre public.Acte d'accusation
Pepita contre : Eugene de constantin
Chef d'accusation : Diffamation***
***procès opposant 2009-11-30, Eugene_de_Constantin au Comté de Toulouse
Eugene_de_Constantin est accusé de trouble à l'ordre public.
Acte d'accusation
Pepita contre : Eugene de constantin
Chef d'accusation : Diffamation***
Josselin entra au tribunal le front soucieux il voyait inscrit dans le registre une plainte qui avait déjà été lancée et qui doublonnait avec cette dernière
Il jeta un oeil au greffier qui haussa les épaules marquant son incompréhension...
Josselin toussota puis dit :
Messire Eugene_de_Constantin messire Juge je demande la relaxe pure et simple pour ce doublon de procès créé par erreur...
J'en présente mes excuses à l'accusé et à la cour
en précisant bien sur que le premier garde bien sur toute sa validité...
Je vous remercie Messer le procureur et vous ête totalement excuser l'erreur est humaine vous n'avait fait que votre devoirs. PArcontre serait t'il possible de porter plainte pour sorcellerie contre Dona Pépita ?
*Le juge Aldin avait été dérangé durant son déjeunée ou une bonne poularde rotie l'attendait. C'est agacé qu'il entra dans le tribunal ou se tenait les procés dont il avait suspendu la séance un quart d'heure auparavant*
que se passe t-il ici ??
Que le scribe qui à commis la bourde subisse 2 coups de baton. On ne peux faire perdre du temps au ce tribunal.
Prévenu Eugene_de_Constantin, la Cours prononce la relaxe concernant ce procés.
D'apres les registres, nous allons nous retrouver pour une autre affaire.
La Cour a prononcé son verdict ce quatrième (4) jour du mois de décembre de l'an grâce 1457
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
* Que cela soit dit, su et écrit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été relaxé.