Procès ayant opposé Eugene_de_Constantin à la mairie de Toulouse.
Eugene_de_Constantin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 05/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
Pepita contre : Eugene de constantin
Chef d'accusation : Diffamation
Josselin entra dans le tribunal l'air plus sérieux que jamais'
La diffamation il l'avait subie en un autre temps et il savait combien c'était un acte d'une grande lâcheté pour lequel il n'avait vraiment pas envie de transiger'
Il salua le juge et adressa un regard plein de mépris sur l'accusé
Moi Josselin Procureur du Comté de Tolosa accuse le susnommé Eugène_de_Constantin d'avoir tenu des propos diffamatoires à l'égard de Doña Pepita mettant en cause (entre autres) son intégrité et ce de façon gratuite et délibérée et sans en apporter le moindre fondement'c'est tellement facile n'est pas !
En voici les preuves :
Josselin de tourne vers le juge et lui tend les documents
http://img31.imageshack.us/img31/8014/electionq.jpg
http://img33.imageshack.us/img33/975/plaintex.jpg
Josselin se tourne vers l'accusé
On peut ne pas être d'accord avec une personne et essayer de faire une campagne honnête basé sur une idéologie différente, mais à condition de ne pas se vautrer dans des propos diffamatoires qui cherchent à salir la personne visée et qui finalement ne grandit pas celui qui les dit'
J'ai trop vu ce genre d'attitude et ne comptez sur aucun laxisme de ma part pour laisser passer ce genre de bassesse'
Je rappelle à l'accusé l'article 122-12 de notre coutumier qu'il a allègrement foulé aux pieds
Du Coutumier :
Art. 122-12 ' De la diffamation :
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait
qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à
laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme
dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément
nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes
des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches
incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.
Je rappelle à accusé que s'il n'est pas apte à se défendre lui même il peut faire appel à un avocat dont voici la liste :
Merci
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Sir_Shlomo
Maïlys
*S'approchant à la barre Eugéne ne peut retenir un léger sourire*
Procureur vous lancez deux proces à mon encontre et ce pour les mêmes faits
N'y a t il pas une erreur de votre part?
les faits qui me sont reprohés datent du 14 novembre 1457
Pepita est maire depuis 13 jours et je suis en proces pour des paroles qui ont dérangé la dona pepita le 30 novembre 1457.....
Pourquoi avoir attendu tant de jours pour lancer ce proces?
N'y a t il pas une incohérence ?
Je dénonce un proces politique à mon encontre car en taverne hier soir le 30 novembre 1457 avec la dona pepita et je lui ai signifié ma volonté e me présentez aux municipales étrange de voir que cette accusation , que ce proces tombe juste maintenant
Je dénonce ce proces tardif comme une volonté de me nuire et j'espère votre honneur que vous vous en rendrez compte
La justice Toulousaine se doit d'être juste
La preuve1
http://img31.imageshack.us/img31/8014/electionq.jpg
Ou voyez vous que je parle de la Dona Pepita?
Je parle d'ideologie pepitaienne et non de Dona pepita
La preuve numero 2
http://img33.imageshack.us/img33/975/plaintex.jpg
je suis entrain de bavarder au cadastre avec Malvi et cette preuve est irrecevable , si on a plus le droit de choisir sa rue en toute quiètude à Toulouse et en devisant avec la responsable ou va t on.....
En plus je dis ouie^^^celà veut dire entendre et celà n'est pas une affirmation
Je pense que celà est clair car je n'affirme rien
Merci de m'avoir écouté j'attends l'intervention de la dona pepita avec impatience
Josselin entra pour présenter son réquisitoire
Il estima que les explications fournies par la défense ne justifiaient pas le recours à la diffamation et que selon l'Article 122-12 de notre Coutumier, il se voyait contraint de requérir le maximum de la peine à savoir 1 jour de prison et 200 écus d'amende sans oublier naturellement des excuses publiques à la personne visée'
*Eugène s'avança vers la barre toujours avec le sourire*
Messer le Procureur, Messer le Juge et Juré je voit que ma plaidoirie précédente n'a pas était écouter dans toute sont intégralité en aucun cas je diffame la preuve 1 parle d'une idéologie et non de pépita donc pas de diffamation la 2eme sont venu suite a des paroles très mal placer de la maire en taverne et je parle à Malvinae et sans la présence de Pépita comment a t'elle pu m'entendre sorcellerie ? moi c'est la seul chose que je voit car je ne la voit nul part ( on voit encore les casseur de RP qui ne font jamais de RP sur la hall a part pour pleurer) a un moment Donà Pépita nous parle de pain pour vagabond dont on n'avait jamais vu la couleur de se pain, de plus je parlerai peut être de diffamation en nous présentent un conseil bidon comme Orilla à la maréchaussée et tribun alors qu'elle n'ai plus de Tolosa. Carmeli ayant déménager avec sont mari ne peut donc plus être de la Douane donc qui est en diffamation elle ou moi moi je parle d'idéologie elle parle d'un conseil bidon. Et en plus il parraitrai d'act de sorcellerie pourquoi ne pas faire intervenir la sainte incquisition car je compte bien le faire. De plus le mot ouïe dire n'affirme pas grand choses donc pas de diffamation la dessus preuve irrecevable.
La justice se doit de faire sont travail et faire respecter nos loys que je connait par coeur et d'autre apparement non. on préfére juger une "diffamation" à un acte de sorcellerie que le Très Haut punissent cet injustice Messer
Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.
Le Juge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d'enregistrer le verdict.*
Monsenh l'Atornat, accusée, gens de l'auditoire,
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Eugene_de_constantin ici présente contre la ville de Toulouse.
Vu l'Art. 122-12 du Grand livre des lois relatif à la diffamation qui stipule:
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.
Considérant la plaidoirie de la défense et les preuves qui peuvent être soumises à interprétation, la cours reconnait les circonstances atténuantes pour bénéfice du doute et campagne politique pour l'élection municipale.
Par conséquent la Cours prononce la relaxe et lève toutes les charges qui pèsent contre l'accusé,
*Le juge montre du doigt l'accusé,*
Accusé Eugene_de_constantin, soyez conscient que la diffamation est un jeu dangereux, même masqué ou à mots voilés vous êtes punissable. La Cour a tenu compte de la proximité de l'élection municipale de Toulouse et il ne sera pas établit ici que la justice sera une arme servant les intérêts politiques. Le débat politique lors de campagne est toujours teinté de critiques ou de sous entendus. Ce débat, même virulent doit rester dans le respect de l'adversaire et s'appuyer sur des fais et non des impressions.
La Cour conseille vivement à l'accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque plainte à l'avenir sinon la Cour fera preuve de beaucoup moins de mansuétude et vous gouterez de nos geôles et à l'affection toute particulière de notre bourreau.
Accusée vous êtes libre !
La Cour a prononcé son verdict ce cinquième (5) jour du mois de décembre de l'an grâce 1457
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
* Que cela soit dit, su et écrit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*
Le prévenu a été relaxé.