Procès ayant opposé Liberte au Comté de Toulouse
Liberte était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 13/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 7 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobtucher
Accusé : Sieur Liberte
Victime : Sieur Ozare
Témoins de l’accusation : Néant
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *
« Sieur Liberte, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte d’extorsion de fonds par brigandage. Vous avez en effet, à la date du 1er juin de cette année, agressé sur les routes de Foix la personne du sieur Ozare, puis dévalisé de tous ses biens.
La victime en a ensuite référé aux services de la prévosté du Comtat.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img206.imageshack.us/img206/6320/sanstitrefg2.png
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lamis se leva assez énervé de voir que le brigand ne s'était point rendu au Palais alors que ses actes étaient immondes*
- Votre honneur,
Attendu que le prévenu n'est point venu céans !
Attendu que le prévenu à commis un acte de brigandage !
Nous, Atornat Mathieu de Mélian, dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation du prévenu à 3 jours en geoles !
Je vous remercie,
*Lamis alla se rassoire*
Salut Lamis (si je puis me permettre le jeu de mots.)et bonjour monsieur le Juge,
Desole de n'etre pas venu au Palais plus tôt,mais
je voyagais.
Quant à l'accusation de brigandage j'ai pu verifier qu'en effet elle etait vrai.
Je m'en veut terriblement mais pour vivre un brigand doit brigander evidement. Et savez vous qui coupe du bois?(reponse a la fin.)
Euh! au faite pourquoi la victime n'est pas là?
Bah! je pause surement des questions trop bête...
Bon mais ne vous etonnez pas que je rackette c'est quelquechose quim'arrive frequement.
Je crois que je suis schyzofrene, une partie de moi me dit "non ne le fait pas" et l'autre me dit "si fait le". Ah non! Là je confond avec ma conscience. J'en parlerai a Freud (c'est ainsi que j'ai nomme ma conscience, mais elle a d'autre nom comme Kant, Heidegger etc.)
Salutations distingués.
Libèrté.
(reponse: les bucherons)
*Dévisageant l'accusé, le juge de Toulouse n'eut cette fois guère besoin d'un papier pour statuer.*
Et bien, mon brave, vous avez un sérieux besoin de repos, vous devez avoir une insolation. Rassurez vous, vous n'allez plus voir le soleil pendant quelques jours.
Nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, condamnons l'accusé à 3 jours de réclusion dans les geôles toulousaines où il pourra réfléchir à ses actes.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme