Le Comtat de Tolosa contre : Pepe_Kaly

Chef d'accusation : TOP / Non respect d'une décison de Justice

Accusé: Pepe_Kaly


Josselin entra dans le Tribunal avec sa tête des mauvais jours car s'il y avait une chose qu'il ne supportait pas c'était bien qu'on ne respecte pas un décision de Justice et c'est ce que venait de faire allègrement Messire Pepe_Kaly, montrant ainsi le peu de cas qu'il faisait de la justice de ce comté

Josselin se tourna prenant messire le juge à témoin

Et oui votre honneur, nous avons à nouveau à Juger Messire Pepe_Kaly qui visiblement prend à la légère vos verdicts et ne les respecte pas.

Je rappelle que Messire Pepe_Kaly a été reconnu coupable en ce tribunal de Trouble à l'Ordre Public le 15 Novembre de l'An de grâce 1457.
Que selon l'énoncé du verdict Messire Pepe_Kaly a été condamné à 1 jour de prison augmenté de 1 jour de plus pour
insolvabilité et que cette peine a été assortie d'une mesure de bannissement
du Comté pour une durée minimale d'un mois pour la circonstance
aggravante.

Or en date du 23 Novembre 1457 l'accusé est entré dans le territoire du comté ce qui atteste déjà du non respect d'un décision de justice mais,
qui plus est il est entré sur le territoire avec l'armée de la Rose Noire ce qui constitue à mes yeux une circonstance aggravante...

Nous avons ici la preuve de sa présence à Toulouse

Josselin tend les documents au juge

http://img20.imageshack.us/img20/1449/presencekaly.jpg

Voila l'article 122-14 que Messire Pepe_Kaly a allègrement foulé aux pieds

Art. 122-14 ? Du non-respect d?une décision de Justice
Le non-respect d?une décision de Justice se définit comme la violation
d?un engagement pris en vue de l?exécution d?une condamnation par la
Cort de Justiça de Tolosa.
Il s?agit notamment du non-respect d?une condamnation aux travaux
forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice
financier causé.
Le non-respect d?une décision de Justice est punissable d?une peine
trois (3) jours de prison et d?une amende de 2 000 écus, le paiement
immédiat de l?amende ayant éventuellement fait l?objet de l?engagement,
ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Et bien Messire Pepe_Kaly, vous qui avez d'habitude la langue bien pendue, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être
assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que
l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel01
Maïlys

Je dément , vous pouvez demandez à quiconque.Même à messer Oli .Je n'était pas à Tolosa mais a Lectoure.Pourquoi mentez vous ? Avez vous si peur de perdre votre petit pouvoir ? Si j'étais là vous m'auriez mit en procès bien avant .Si vous continuez à mentir sciemment , je vus provoquerais en duel autant que vous êtes .De plus je ne connais pas de pépé_kaly

Josselin écouta la très brillante plaidoirie de la défense en haussant un sourcil

Vous niez ? c'est la votre ligne de défense ?

Je rappelle à l'accusé que le 15 Novembre de l'An de grâce 1457 il a été reconnu coupable et que sa peine a été assortie d'un banissement d'un mois du comté ce qui porte le banissement jusqu'au 15 Décembre 1457 si je sais bien compter.

Dans ces conditions je ne vois pas comment nier l'évidence puisse vous servir à quoi que ce soit puisque votre seule présence atteste du non respect de la décision de justice qui a été établie à votre encontre.

En conformité avec l'article 122-14 du non respect d'une décision de justice,je me vois contraint de requérir à l'encontre de l'accusé une peine de 3 jours de prison et d'une amende de 2000 écus.

Josselin se tourna vers l'accusé et lui dit :
On ne badine pas avec les décisions de justice
et on ne règle pas non plus ses problèmes de justice à coup de duels...

Josselin se permit un sourire ironique avant de se rassoir...

Je n'était pas présent à la dites date , le pire vous avez aucune preuve .Sauf si vous m'expliquer sans rire comment vous avez put faire les douanes de Toulouse sans douanier présent à Toulouse ?

Après on ne badine pas avec moi , et le duel messer , le jugement de dieu est la plus juste des justice dans notre époque , on est sous le règne de Levan 3 messer...

C'est pas tout ça mais vu que vous ne semblez rien comprendre ...Je me retire .


(Quand on joue le RP de proc merci de pas joueurs le RP de proc du 21 eme siècle .)

Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience.

Le Juge s'installa sur sa chaire, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le greffier lui signifiant d?enregistrer le verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusée, gens de l'auditoire,

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Pepe_Kaly ici présent contre le Comté de Toulouse.

Vu L?Art. 122-14 Du non-respect d?une décision de Justice qui stipule :
Le non-respect d?une décision de Justice se définit comme la violation
d?un engagement pris en vue de l?exécution d?une condamnation par la
Cort de Justiça de Tolosa.
Il s?agit notamment du non-respect d?une condamnation aux travaux
forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice
financier causé.
Le non-respect d?une décision de Justice est punissable d?une peine
trois (3) jours de prison et d?une amende de 2 000 écus, le paiement
immédiat de l?amende ayant éventuellement fait l?objet de l?engagement,
ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Attendu que l?accusé, à bien transgressé la peine de bannissement dont il est frappé,

Attendu que l?accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés au vu des preuves fournis par l?accusation,

Reconnait la circonstance aggravante liée au statut de l?accusé ainsi qu?a la récidive actuelle quant au non respect de la décision de bannissement,

Au vu de la trésorerie actuelle de l?accusé,
En conséquence, la Cour condamne l?accusée à une peine de 3 jours de prison majorée de 1 jour supplémentaire pour insolvabilité. Cette peine reste assortie d?un bannissement du comté jusqu?au 15 décembre 1457 comme précisé dans le réquisitoire et comme stipulé aux articles 121-3 et 121-4 de la grande charte du comté toulousain. L?Exécuteur du comté vous conduira à la frontière dès votre temps de geôles accomplit.

Si l?accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est à nouveau averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l?accusé de ne point reparaître en Comté Toulousain jusqu'à la fin de son temps de bannissement car il sera passible de la peine de mort par pendaison pour multi récidive au non respect d?une décision de Justice.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce huitième (8) jour du mois de décembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

*Aldin se leva et montra l?accusé, d?un regard dur*

Votre plaidoirie ne tient pas face à ce tribunal, la preuve en est, votre présence actuelle en Comté de Toulouse. Vous dites que qu?il n?y a pas de douanier à Toulouse, vous ne savez pas que dona Alienord est douanière à Toulouse depuis bien longtemps et qu?elle y est assidu dans son travail ? Elle atteste avec le Lieutenant Aldec présent pour la défense du château, qu?elle vous a vu entrer en Toulouse sans vergogne étant donné que votre signalement de banni était communiqué au service douanier comme tout bannissement l?exige.
Soyez heureux d?échapper à la récidive pour ce procès, vous évitez à la peine capitale.

*Suite aux menaces de duel lors de la dernière plaidoiries*

Il suffit !!! La Cour n?a que faire de vos menaces et vos fanfaronnades. Nous ne sommes pas sur un terrain vague à jouer aux bretteurs dans ce tribunal. Croyez-vous réellement que la justice Toulousaine puisse être bafouée par un individu qui se permet de ne pas respecter les décisions qu?elle prend et de venir intimider les magistrats et procureur dans son propre tribunal ??

Accusé, je vous mets en garde, la prochaine fois que vous vous retrouverez devant cette Cours, c?est au bourreau et sa corde épaisse que vous aurez à faire sur le gibet.

L'audience est levée !

* Que cela soit dit, su et écrit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.