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Procès ayant opposé Alesius au Comté de Toulouse
Alesius était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Josselin
Nom du juge : Aldin de Thau
Date du verdict : 13/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Albi contre : Alesius
Chef d'accusation : Trahison / Tentative de révolte contre la mairie d’Albi
Josselin entra dans le tribunal d’un pas déterminé
Il regarda la juge et annonça l’acte d’accusation d’une voix forte
Moi Josselin de Bellac Procureur du comté de Tolosa accuse Alesius d’avoir participé à la tentative de révolte contre la mairie d’Albi le 29 Novembre de l’An de grâce 1457 !
Il est inutile de le nier car en voici la preuve :
Josselin tend le document au juge
http://www.casimages.com/img.php?i=091202080453805250.gif
Josselin se tourna vers l’accusé et lui dit d’un ton méprisant :
Je n’ai pas de mots assez durs pour qualifier la bassesse d’un tel méfait !
Quoiqu’il en soit, l’accusé tombe sous le coup de la loi suivante :
Art. 121-3 De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux
représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non
légitime contre le Comté ou une mairie.
Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le
Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII d
e la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes
extérieures au Comtat.
Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent…
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou
qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de
l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense
et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.
merci
Liste des avocats :
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Josselin se tourne prenant le juge à témoin et dit "on ne peut trouver étonnant de la part d'un mécréant qui se retourne contre nos institutions de nous montrer son mépris en ne venant pas répondre à nos questions en ce tribunal" !!
Inutile de perdre notre temps avec ce vil personnage aussi je requière à son encontre une peine de six jours de prison et 1000 écus d'amende...
qu'on lui donne en prison le livre des vertus il a bien besoin de le lire...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Le Greffier annonça :
LA COUR ! Levez vous !
*Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*
Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Alesius ici présente contre le Comté de Toulouse.
Vu l’Art. 121-3 relatif à la trahison
Vu l’Art. 233-2 définissants les circonstances
Attendu que l’accusé, Alesius, s’est bien livrer à l’acte de révolte à l’encontre d’une mairie en la belle ville d’Albi le 29 novembre de l’an de grâce 1457.
Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation,
Attendu que l’accusé a n’a pas daigné comparaitre devant la Cours lors de ses plaidoiries de défense,
Attendu que l’accusé n’a pas de casier judiciaire, reconnais la circonstance atténuante
La Cours reconnait l’accusé Alesius coupable de trahison liée à la révolte contre la mairie d’Albi.
Au vu de la trésorerie actuelle de l’accusé,
En conséquence, la Cour condamne l’accusé à une amende de deux cents (200) écus, compris 5 écus de frais de justice et une peine de 2 jours de prison.
Si l’accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14. Le juge conseille vivement à l’accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque inculpation et de bien respecter les termes de la peine prononcée sinon la Cour fera preuve de beaucoup plus de sévérité à l'avenir et fera gouter la corde et le gibet à l'accusé.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce treizième (13) jour du mois de Décembre de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
*Le juge pointe du doigt l’accusé*
Accusé, vous avez commis un acte grave, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des citoyens car vous gouterez de notre salle de torture et de l’affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce. S’il vous prend l’envie de vous révolter, faites le ailleurs qu’en terres toulousaines.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 200 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme