Castelnaudary contre : Psarthur

Chef d'accusation : TOP Incitation à la révolte / Trahison / Tentative de révolte contre la mairie de Castelnaudary

Josselin entra dans le tribunal d’un pas déterminé

Il regarda la juge et annonça l’acte d’accusation d’une voix forte :

Moi Josselin de Bellac Procureur du comté de Tolosa accuse Psarthur d’avoir tout d’abord incité à la révolte puis d’avoir participé lui même à la tentative de révolte contre la mairie de Castelnaudary le 6 Décembre de l’An de grâce 1457 !

Il est inutile de le nier car en voici les preuves :

Josselin tend le document au juge

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Josselin se tourna vers l’accusé et lui dit d’un ton méprisant :

Je n’ai pas de mots assez durs pour qualifier la bassesse d’un tel méfait !

Quoiqu’il en soit, l’accusé tombe sous le coup des lois suivantes :

Art. 121-7 – De l’incitation à la révolte
L’incitation à la révolte se définit comme l’action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, en vue de s’emparer de la direction politique d’une mairie ou du Comtat.
L’incitation à la révolte est punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que d’excuses publiques.

Art. 121-3 De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux
représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et
maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non
légitime contre le Comté ou une mairie.

Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le

Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII d

e la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes
extérieures au Comtat.
Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent…
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou
qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de

l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.

Comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense

et si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats :

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je n'ai pas réfléchi. C'est un acte de rébellion, je n'est pas le droit mais je n'étit pas au courant. J'ai cliqué sur désobéissance sans la savoir. Qaund jai vu "Révoltez vous" jai cliqué c'est irresponsable, je veux bien sur être punis.

Josselin leva un sourcil en entendant la plaidoirie de la défense...

Ainsi vous voudriez presque nous faire croire à une fausse manoeuvre ?

Permettez moi d'en douter et de penser que bien au contraire c'est un acte prémidité et qui a été précédé par des incitations à la révolte dans les tavernes de Castelnaudary !

Après avoir incité les gens à la révolte, vous êtes passés à l'acte et tout ceci a été fait sciemment !

Pour la gravité des faits commis par l'accusé et conformément aux articles 121.7 et 121.3 de notre coutumier, moi Josselin de Bellac, Procureur du Comtat de Tolosa requière une peine de 5 jours de prison et de mille écus d'amende.

Merci

jai fait des annonces en mairie justement car je ne savais se que sa engendrer. Plutot que de la lourde peine je suis daccord pour faire des interet generaux, tels que travailler a la mine pendant 2 mois ou encore travaillez chez les villageois pour 1 écus symbolique

Nejma s'apporche de la barre serieure ! Messires , tout d'abord je vous presente mes respects
Voici les faits , alors que je me rendais dans la taverne municipale comme tous les matins prendre mon repas , j'y trouvais un individu qui hurlait a qui veut l'entendre "rebellez vous ! rebellez vous !
Quelle ne fut pas ma stupeur en tant qu'ancien maire !
jai essayé de raisonner le messire mais il est parti en courant et a propagé sa rebellion dans toutes les tavernes de la ville posant des panneaux partout !
Voila Messires ce que j'ai a declarer
Qu'aristote aide cet Homme

*En recevant la convocation au tribunal pour le jeune Arthur, Dame hoche longuement la tête...
Elle se prépare prestement à aller dire les faits, mais ne peut s'empêcher de grommeler en chemin ! *
Ce gamin n'a pas mesuré ses actes, mais le résultat ne se fait pas attendre !! Le voilà avec toute la justice du Comté sur le dos, alors que des bandes de brigands notoires continuent leurs exactions en toute impunité...

* L'entrée dans la salle des audiences du tribunal est toujours pour Dame un choc émotionnel : tant de sévérité et de rigueur la perturbent, elle qui n'aime que la douceur et l'amabilité !!
Un rapide regard circulaire, une grande inspiration, elle salue réglementairement l'assistance austère et se lance *

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge

Je connais un peu Messire Psarthurr, et de le voir là accusé de tant de vilenies me fend l'âme !
Ce n'est qu'un très jeune homme plein de fougue et d'enthousiasme qui, de toute évidence, s'est laissé dépasser par ses actes !
Bien sûr qu'il a crié à la révolte, et en public !
Mais à l'entendre, nous avons tous éclaté de rire et lui avons expliqué que ce n'était pas une activité anodine...
Si vous aviez vu alors son visage se transformer au fur et à mesure qu'il mesurait la gravité et la portée possible de cet acte, alors, Messieurs de la Cour, vous seriez convaincus, comme je lui suis moi-même, de sa parfaite bonne foi !
Il n'est coupable que de vivacité et d'inconséquence !
Ce qui mérite punition, certes !
Mais la prison, avec les milliers d'écus requis en amende...
Ce serait un peu cher payer un simple excès de fougue passager et dû exclusivement à son manque d'expérience !

* Damenic regarde le jeune Arthur, tassé dans son coin, attendant avec angoisse la suite des évènements, puis la Cour, et conclut *

Puis-je à présent me retirer ?
Si vous avez des questions auxquelles je puisse répondre, je suis à votre disposition

Nejma appellée a la barre se lève souriante et s''approche .

Messire le procureur , Messire Josselin
Je me presente devant vous afin de defendre Messire Psarthurr.
Notre jeune ami n'a pas consideré l'etendue des actes qu'il envisageait . Il a discuté de cela avec moi apres avoir malencontreusement deja commis son geste maladroit . Cet acte constitue la premiere erreur de notre jeune ami .
Je pense que les conseils eclairés prodigés par les anciens l'aideront a ne pas recidiver.
merci d'être clement envers lui , le desouevrement a causé chez lui un manque d'action que nous essaierons de compenser par des prises de responsabilités de sa part .
Voila Messire le procureur , ce que j'avais a dire . une erreur de jeunesse peut se pardonner ..soyez indulgeant

Nejma se retrourne doucement et va reprendre sa place dans l'assemblée en souriant

Le Greffier annonça :

LA COUR ! Levez vous !

*Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Psarthurr ici présente contre le Comté de Toulouse.

Vu l’Art. 121-7 De l’incitation à la révolte
Vu l’Art. 121-3 relatif à la trahison
Vu l’Art. 233-2 définissants les circonstances

Attendu que l’accusé, Psarthurr , s’est bien livrer à l’acte de révolte à l’encontre d’une mairie en la belle ville de Castelnaudary le 6 décembre de l’an de grâce 1457 après en avoir incité les villageois devant plusieurs témoins la veille du crime.

Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation,

Attendu que l’accusé a comparu devant la Cours lors de ses plaidoiries de défense,

Reconnaît les circonstances atténuantes pour reconnaissance de la culpabilité et demande d’amende honorable,

Reconnais la circonstance aggravante pour préméditation de l’acte,

La Cours reconnait l’accusé Psarthurr coupable de trahison et d’incitation à la révolte.

Au vu de la trésorerie actuelle de l’accusé,
En conséquence, la Cour condamne l’accusée à une amende de 40 écus, une peine de 2 jours de prison. Cette peine sera assortie d’une peine de travaux forcés aux mines de 15 jours et d'excuses publics en halle de Castelnaudary adressées à l'attention de la mairie. Les preuves devront être fournies au prévôt ou a l'exécuteur Iurek d'ici 1 mois. Nous veillerons à ce que vos excuses soient émisent avant 4 jours.

Si l’accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14.

Le juge conseille vivement à l’accusé de ne faire point faire à nouveau l'objet d'une quelconque inculpation et de bien respecter les termes de la peine prononcée sinon la Cour fera preuve de beaucoup plus de sévérité à l'avenir et fera gouter la corde et le gibet à l'accusé.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce treizième (13) jour du mois de Décembre de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

*Le juge pointe du doigt l’accusé*

Accusé, vous avez commis un acte grave, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne point troubler la tranquillité des citoyens car vous gouterez de notre salle de torture et de l’affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce. S’il vous prend l’envie de vous révolter, faites le ailleurs qu’en terres toulousaines.

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 40 écus