Acte d'accusation

Ville d'Albi contre : Aqwaqwaqwaqw

Chef d'accusation : Escroquerie,
achat marchandise réservée


En ce 30 Novembre de l'An de grâce 1457, moi Josselin de Bellac en ma qualité
de procureur du comté de Tolosa convoque en ce tribunal Toulousain le dénommé Aqwaqwaqwaqw afin qu'il réponde d'une accusation
d'escroquerie (achat de marchandises reservées)

En effet le Sieur Aqwaqwaqwaqw qui rappelons le est le
compagnon de Damearwen se conduit à Albi comme en territoire conquis …se
permettant en plus de faire des achats de marchandises réservées, en voici la
preuve :


Josselin
se tourne vers le juge et lui tend les documents :


http://img268.imageshack.us/img268/4804/aqwaqwaqwaqw.png



J’accuse donc le sieur Aqwaqwaqwaqw d’avoir enfreint les lois
de notre comté


Rappel du décret relatif aux marchandises reservées :

- Article 3
le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est réservé à la
mairie
le poisson entre 17,51 et 18 écus est réservé aux seuls
albigeois






Je
rajoute que le poisson est un produit sensible pour toutes les villes de notre
comté et qu’à ce titre un achat même faible de cette denrée peut créer une
pénurie et à ce titre j’accuse le sieur Aqwaqwaqwaqw de destabilisation des
marchés


En
effet comme le dit notre coutumier :



Art.122-22 De la destabilisation de marchés :

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total
ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper
artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction
massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et
marchandises à des prix largement inférieurs auxprix en vigueur, dans le but de
faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine
de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.






Je demande à l'accusé Aqwaqwaqwaw venir répondre de ses fai


Qu’avez-vous
à dire pour votre défense ?



Comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un
avocat pour sa défense et si défense il y a et que l'accusé peu demandé un
avocat commit d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

*que ce soit au bar ou a la barre, aqwa s y avancait toujours…et fierement*

Bonjour à tous,

Hum… Pas besoin d avocat, je me defends toujours par moi-meme. Et dieu comme j aime parler, vous allez regetter de ne pas m en avoir commis un d office.… Bref je vois que les presentations sont faites, rentrons dans le vif du sujet.

D’abord je suis surpris de constater que vous n avez donc que cela a faire dans ce pays ? coller des proces inutiles pour passer le temps ? n ecoutez donc vous pas votre peuple qui gronde et qui rale dans les campagnes parce qu on ne s occupe pas de lui ? parce qu on l ignore ? parce qu on le méprise ? parce qu on lui demande juste sa voix au moment des elections et qu on l oublie une fois le vote accomplit ?
donc j’ai achete du poisson qui ne m est pas destine ? alors pourquoi ai-je reussi a l acheter je vous le demande? pourquoi me l a ton vendu ? c’est le vendeur qu il faudrait sanctionner, c’est lui qui est en faute. Il est au moins autant complice que moi dans l’affaire. Notre vente est conclue a deux que je sache !! Moi je vais au marché la bourse heureuse, enfin les deux hein, et je dépense à foison pour ma femme, mes enfants et mes amis, j’achete, je fais vivre les commercants et les paysans et c est comme cela que l on me remercie ?
pourquoi la mairie ne fait elle pas de mandats au lieu de coller des proces? pourquoi n organisez vous pas des systemes de transactions comme cela se fait en provence ? l acheteur et le vendeur prenne rdv en taverne et ils font la transaction, ils boivent un coup et salut, enrevoir !! De plus, si votre maire faisait des mandats, on éviterait d ennuyer un juge, un procureur, un presume coupable, son avocat, et des témoins… Tout cela pourquoi ? pour une vente de poisson qui ne m est pas destine ?? AHahahahahah !

De plus je suis egalement surpris de constater que le zele du procureur. Il n a pas eu ma peau lors du precedent proces. Je vous avais demande de purger la peine a la place de ma femme et quenini, vous vous etes entete et vous m avez deshonore. Je n ai rien paye. Je n ai fais aucune journee de prison. Et vous vous pretendez hommes de loi ?? je reve…

Donc j achete du poisson a 17,5 ecus…. Et vous me dites que je risque 400 ecus et 2 jours de prison. Mais je vous attends mes bonhommes ! utilisez votre pouvoir sur moi ! venez ! l’aqwa vous attend de pied ferme. Par contre le poisson a 17,6 ; lui ; il est autorise. Et on me parle de destabilisation de marche et d escroquerie. Mais je me gosse. Je me gosse. Je m en tape le cul par terre. Et plutot deux fois qu une.

D abord, pour qu on discute, soyez respectueux envers moi. Cessez svp, de terroriser ma femme et moi en permanence, de nous decredibiliser devant le peuple que nous aimons et que nous defendons. Cessez de faire des amalgames et de nous faire passer pour des mauvais gens. Cela s appelle de la calmonie et de la manipulation. C’est d’un chiant vous n imaginez meme pas. Si vous voulez que je manipule votre peuple et que vos mairies tombent les unes apres les autres, je vous invite a rester cordial avec nous. Si vous continuer a me chauffer pour rien, je me casse et je fais ravager votre comte. Une menace me direz vous ? oh non. Une invitation a rester simple et correct avec moi. Parce que là toute cette mascarade, ca commence a me gonfler. Serieusement.

Messieurs, si vous aviez ne serait ce que l ombre d’une esquisse d’une lueur d intelligence, vous ne me reprocheriez qu’une seule chose. Ne pas dedommager la ville et le vendeur. Parce qu effectivement, j achete souvent le moins cher. C’est comme ca. La loi du marche. Je paye ce que j estime etre le juste prix. Donc quelque part, je porte prejudice au vendeur de poisson qui met en vente son poisson legerement au dessus de 17,5 parce que je ne lui achete pas son poisson alors que je devrai. donc 10 centimes d ecus. Et que vois je ??? un proces un pour 10 centimes d ecus ?!!! mais ou vit on ? je vous le demande ! c est donc cela l image que vous voulez donner aux habitants et aux etrangers ? coller un proces pour 10 centimes d ecus ??

Vous voulez une solution, la vraie ?
Condamnez moi a payer quelques tournees en taverne et vous passerez vraiment pour des gens intelligents. Vous ne depenserez rien, je rendrai des gens heureux d avoir un coup a boire, l ambiance serait plus folle dans la ville. Et la taverne municipale serait plus rentable. Quelques tournees a 0,8 ecus avec 5 personnes en taverne, ca va tres vite.

Il faut donc que je vous depose mes releves de travail à la mine pour que je sois considere enfin comme une personne non nuisible et qui vous aide ? rien que sur les 2 dernières semaines, je suis allé 3 fois à la mine. Voyez vous, je pourrai aisement m en passer, je peux me permettre. Mais j ai été CAM et bailli et je sais ce que cela represente pour vous comme source de richesse. Et je recolte quoi ? une mise en accusation pour avoir achete du poisson qui ne m est pas soi disant pas destine alors que j aurai pu en acheter legerement plus cher et vous me menacez apres de payer 400 ecus et faire 2 jours de prison ??

Cela suffit, cette mascarade n a que trop dure.

Merci.

*aqwa s en retourna sa chaise et se caressa la barbe en attendant la fin de l audiance

Faire des procès inutiles pour passer le temps dites vous ? Josselin se permit un sourire...

Non messire faire des procès à des parasites de votre acabit qui se conduisent comme si les lois et les règles ne les concernaient pas et leur remettre les idées en place en leur faisant payer leurs actes ce n'est pas perdre du temps...

Faire des procès à des gens sans foi ni loi comme vous et leur faire sentir qu'ici dans le Comté de Tolosa il y a une justice et qu'elle veille sur les gens de votre espèce et qu'elle n'à que faire de vos menaces ce n'est pas perdre son temps !

Aussi conformément à l'article 3 du décret relatif aux marchandises réservées et de l'article 121.22 de notre coutumier je requière contre l'accusé 2 jours de prison et 400 écus d'amende...

Merci

Aqwa leva un sourcil a fin de la plaidoirie du Proc. Il s’approcha de la barre en applaudissant bien fort.
Bravo bravoooooooo ! bravissimo !! quelle plaidoirie magistrale vous nous offrez la!! … mais vous plaisantez ? meme mes enfants font mieux que vous… la premiere chose que je retiendrai de ce triste spectacle est que le premier branquignole venu peut etre proc dans votre pays. C est rassurant pour le peuple cela. Autant de responsabilites pesant sur une personne avec un esprit aussi etrique et inintelligent… Amis toulousains, je crains pour vous fit il un air recueilli et solennel.

Vous n avez meme pas repondu a mes questions… pourquoi le vendeur n’est pas sanctionné alors qu’il était complice ? pourquoi le maire ne fait il pas de mandats comme cela se fait partout ailleurs? Pourquoi n organise t il pas des transactions en taverne ? et surtout pourquoi une loi aussi absurde sur le poisson ?? si vous le souhaitez, j'achete des champs et j eleve des vaches. je vends mon lait bien moins cher que les autres.

Tout ce que je vois l’ami, c’est que vous preferez eviter les sujets ou vous ne savez que repondre probablement parce que vous ne comprenez rien et que tout cela vous depasse.

Apres tout vous avez raison, entetez vous a me discrediter aux yeux de tous, vous faites de moi un martyr, et vous, vous apparaissez comme un faible et un lache.

Moi un parasite ?? Mais quel mépris. D’une part, la nature est l’œuvre du tout puissant, elle est donc parfaite et il n y a donc pas de parasite. seul un heretique peut se permettre des propos aussi malsaints et insences. Seul un homme veule et orgueilleux peut se permettre un tel jugement sur un de ces semblables. Voyons, un peu de temperance et de tolerance l’ami!
D’autre part je vous dirai que tout le monde a sa place dans notre monde, meme les gens que vous designez de facon peu respectueuse comme des « parasites ».
je peux vous dire, sans trop me tromper, que votre veulerie et orgueil vous perdront.

Aqwa tourna sur lui-même et regarda tout la cours dans les yeux.
Je vous rappelle les faits. Avoir achete du poisson a la mairie a 17.50 alors que je peux en acheter a 17.60 en toute legalite.
Je vous paye la difference, faites moi un mandat que je vous paye les 3 ecus que je vous dois et on n en parle plus. A la limite, j accepterai dans ma grande bonte d acheter des pains a la taverne municipale et de payer des coups a qui veut un soir. Voila la seule peine que je merite.

J ai parle.

Aqwa retourna a sa place et s assit. Il sortir une piece qu il fit danser sur ces phalanges

Le Juge Aldin de Thau entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance.*

Accusé, levez-vous !

*Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Aqwaqwaqwaqw ici présente contre la ville d’Albi.

La Cour,

Vu l'article 3 du décret relatif aux marchandises réservées de la ville d’Albi
Vu l'article 122-21 De l'escroquerie, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l'article 123-1 Du champ d'application des contraventions, du Grand Livre des Lois Toulousaines
Vu l’Art. 231-2 De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Vu l’Art.122-22 De la déstabilisation de marchés
Vu l’Art. 123.3 De l’achat de marchandises réservées
L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal ou de la mission quotidienne de surveillance des marchés confiée à la maréchaussée.
Pour être considérée comme réservée, toute marchandise doit être signifiée en affichage public.

L’achat de produits réservés est punissable d’une amende de 100 écus augmentée de la différence entre le prix de rachat normal et le prix spécial du contrat municipal.

Considérant que l'accusé fait preuve de défiance et d’irrespect envers un membre de la Cour en la personne du Procureur Josselin dans l’exercice de ses fonctions,

Reconnaît que l'accusé n'a pas de casier judicaire,

Considérant que l'accusation d'escroquerie en date du 28 novembre 1457 est fondée au regard du faisceau des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant l'article 233-2 des circonstances aggravantes pour outrage à la Cour,
Reconnaît l'accusé, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé Aqwaqwaqwaqw à une amende de 50 écus majorée de 20 écus pour la circonstance aggravante compris 5 écus de frais de justice.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour conseille vivement à l’accusé de ne point faire à nouveau l’objet d’une quelconque inculpation et de faire preuve de respect envers les membres de la justice toulousaine à l’avenir sinon la Cour fera preuve de beaucoup moins de mansuétude et vous gouterez à nos geôles et à l’affection toute particulière de notre bourreau.

La Cour a prononcé le verdict en ce quatorzième (14) jours du mois de décembre de l'an grâce 1457.

La Cour a clos le dossier en première instance.

J'ai dit !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.