Procès ayant opposé Crategos au Comté de Toulouse
Crategos était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 09/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Foix
Le 31 du mois de mai de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévosté du Comtat de Tolosa
Juge : Necrobutcher
Procureur : Lamis
Accusé : Sieur Crategos
Victime : Mammylou
Témoins de l’accusation : Knightingale et Mammylou
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Mathieu de Mélian, entra dans la salle... *
« Sieur Crategos, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte de diffamation. Vous avez en effet, lors de la campagne municipale de Foix mit de coté votre devoirs de réserve et presque insulté le travail et la personne de Mammylou. Même après la réaction du Coms, vous avez continué dans vos actes diffamatoires allant même jusqu’à narguer notre bon coms même si vous n’êtes point céans pour cela.
Une telle conduite, en temps d’élections est inadmissible.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
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Seront appelés à la barre la dame Mammylou, la victime de ce méfait, ainsi que le Coms de Tolosa
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
*Crategos s’avança doucement et salua respectueusement l’assemblée présente*
Votre Honneur, j’ai lu les textes de preuve et écouté les charges qui pesaient contre moi.
Je vais commencer, avec votre permission par l’acte d’accusation. Il est mentionné dedans les passages suivant : « allant même jusqu’à narguer notre bon coms » et « presque insulté le travail et la personne de Mammylou »
Je suis navré mais je ne vois pas en quoi, avec toute la bonne foi du monde, en quoi j’ai pu nargué le Comte en lui demandant comme il trouvait la bière à Foix. Faut-il se manger la figure ainsi et monter sur ses grands chevaux à la moindre parole ?
J’ai entendu en suite que j’ai presque insulté le travail ; en effet, je n’ai rien insulté du tout, vous le dites, vous-même et je vous en remercie.
Il est dit ensuite ceci : « Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public »
Votre Honneur, je n’ai accusé personne et encore moins insulté, Aristote m’en préserve. J’ai juste mentionné un marché sous-alimenté et un appel à prendre un élevage plutôt qu’un de céréale.
Avec votre accord, j’aimerais les passer en revue.
*Crategos prit en main les documents.*
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Ici, je me plains de ne pas avoir reçu de réponse. Ces réponses d’ailleurs tardaient visiblement de manière générale car quand j’ai poussé la porte de la taverne, on m’a de suite dit que c’était habituel. J’ai également mentionné le fait que dame Mammylou préconisait plutôt l’élevage plutôt que les céréales. Je ne vois pas non plus un souci présentement puisque c’était affiché en grand sur la pancarte de la mairie.
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Je réponds dans ce message à un messire du nom de Mordred, compagnon de Mammylou. Je n’ai insulté personne, ni compromis quelqu’un et pourtant la population entière de Foix s’accorde à dire que cette personne est des plus vulgaires. J’ai moi-même été insulté par cet homme alors que j’entrais dans une taverne et ne l’avais jamais croisé auparavant. D’ailleurs une plainte a été déposée auprès du prévôt.
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J’ai mentionné un procès car les Fuxéens m’ont donné cette information. Je mentionne l’état déplorable du marché qui n’est un secret pour personne, même pas les étrangers au comté. Je reparle également de l’annonce de la mairie. Je ne vois toujours pas de problèmes en relation avec les charges qui pèsent sur mes épaules.
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Sans aucun rapport. Le maire était absent, je commets un crime en le signalant ?
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Redondance de preuve.
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J’y fais seulement allusion à l’attitude du maire tant sur la halle qu’en taverne, elle se plaignait de tout le monde et se portait sans cesse en victime. Sans rapport encore avec les charges.
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Je défends le maire d’Albi contre les paroles acerbes de certains. Un rapport ?
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Je ne vois là, ni insulte, ni manque de respect. Je regrette juste le revirement de position de notre Comte. Il disait, il y a peu clairement que le maire, Mammylou ne faisait guère son travail. Je conçois que l’on ne doive critiquer sans fondement, aucun, un maire en exercice. Cependant à un jour du second tour, je doute que le maire ait encore beaucoup à faire pour son village…Cela impliquerait qu’on ne puisse jamais critiquer un maire pour peu qu’il se représente alors ? Je vous rappellerais quand même que mes propos concernent deux points : le marché et le fait que dame Mammylou ait prôné l’élevage plutôt que les céréales. Les deux faits sont connus de la population entière, je ne vois donc pas de diffamation ou manque de respect en cela que de dire deux choses qui sont de notoriété publique.
Si je diffamais tant, je ne vois pas pourquoi dame Mammylou n’a pas été réélue.
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Ce ne sont même pas mes propos…Hors sujet ?
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Le maire n’est pas responsable de sa ville ? Diffamation ?
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Marché avec des prix très chers et un maire qui n’est pas là. Manque de respect, diffamation ?
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Je vous avoue que là je suis de plus en plus décontenancé. Dame Mammylou n’est en rien concernée…
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Diffamation, manque de respect alors que je réponds à une personne qui n’est en rien concernée par ce procès sur un sujet qui n’est pas en relation avec le procès ?
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Oui, j’ai osé affirmer que dame Mammylou n’avait pas de programme. Elle avait notifié ceci :
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Fais-je donc de la diffamation, manquerais-je de respect ?
Votre Honneur, je crois que dame Mammylou a été mue par la colère issue d’une profonde tristesse d’avoir perdu les élections. Elle m’a choisit comme bouc émissaire de sa perte de poste de maire.
Pensez-vous honnêtement qu’une dizaine d’interventions en halle en l’espace de 3 jours puisse faire changer d’avis un village entier ? Si c’est le cas, je fais mon balluchon et vais aller vivre là-bas, si je suis tant écouté et tant aimé.
J’ai relu avec vous ses « preuves » et n’y voit là que quelques points :
Le marché vide qui est la responsabilité d’un maire. (la partie économie d’un village)
L’absence de programme.
Le fait que dame Mammylou ait demandé via le panneau d’affichage de la maire de prendre des élevages au lieu de céréales.
Ces trois aspect, votre Honneur, sont accessibles à tout un chacun. Le fait de répéter ces choses est-il un manque de respect, de la diffamation ?
Dans son intervention, messire le Comte fait état de fuite d’informations. Vous savez, votre Honneur, tout comme moi que le conseil n’a pas accès aux informations émanent des mairies.
En outre, sa Grandeur dit ceci : « Il ne doit pas prendre parti pour l'un au détriment de l'autre. Il ne doit pas non plus critiquer le conseil en place publique, ni divulguer des informations confidentielles. »
Il s’agit là, de paroles sages, en effet. Je ne crois pas cependant avoir prit parti pour quelque candidat que ça soit en informant via mes propos de l’état d’un marché que tout le monde je crois connaît pour peu qu’il désire manger. A aucun moment, je n’ai, non plus, mentionné le conseil ou son travail. J’ai mauvaise mémoire mais je puis néanmoins vous l’affirmez. D’autant que nous venons de repasser en vue les « preuves ». Quant à divulguer des informations confidentielles, je ne sais quoi répondre à part le désarrois le plus total puisque jamais, ô grand jamais, je n’ai utilisé ou divulguer pareilles informations.
J’ai été à Foix simplement pour visiter cette ville que je ne connaissais pas encore. Le hasard a voulu que je tombe en pleine élection. Je n’ai aidé aucun candidat, je n’ai pas eu de parti pris. Chaque Fuxéen pourra vous le confirmer, cependant, j’ai cru bon de rétorquer à dame Mammylou que Foix n’était pas en si bon état qu’elle ne le laissait percevoir et j’ai pris simplement en exemple le marché, ni plus, ni moins.
Je suis navré que dame Mammylou n’ait pas remporté ces élections d’autant qu’elle semble profondément touchée. Si je puis me permettre, dame, je crois que votre compagnon est trop vindicatif et qu’il vous fait perdre un peu de sympathie.
Je vous remercie de m’avoir écouté votre Honneur.
*Crategos le salua respectueusement ainsi que l’assemblée et se retira.*
* Lo Atornat de Comtat de Tolose écoutait attentivement le plaodoyer du Conseiller comtal, Sieur Crategos.
Il prit la parole pour faire son réquisitoire*
- Votre honneur, Messire Coms, messires témoins et messire prévenu.
Je vais débuté mon réquisitoire dans cette affaire qui touche à la réserve d'un conseiller ainsi qu'au décret sur les accusations fallacieuses et injurieuses.
J'ai écouté attentivement les différentes interventions en cette salle du Palais de Justice Toulousain. Il en est ressorti après le plaidoyer de messire Crategos qu'il est coupable sans être coupable pour moi, je m'explique.
Si Crategos avait été une personne ne disposant point de la charge de conseiller comtal, nous ne serions point ici. Le dossier que j'ai accepté de lancé est constitué d'intervention ou le droit de réserve de messire Crategos est totalement baffoué. En effet, les interventions du prévenu sont seulement des constats ou des remarques de Crategos. Cependant ! Ces dernieres présentent le bilan de la maire sortante comme étant mauvais et c'est là qu'il commet une faute. Par cet agissement il conseil implicitement l'electorat à voter pour un autre candidat que Mammylou car il ne se contente pas que de poser des questions mais y va de sa petite remarques à chaque fois. Il continu même suite aux remontrances de sa Grace Knightingale.
*Il se tourna vers le juge*
- Messire juge, voici ce que je demande pour de tels agissements.
Nous, Atornat Mathieu de Mélian, dit Lamis, Baron de Tallard et seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons séance tenante la condamnation dudit Crategos à une journée complete en nos geoles qu'il connait déjà.
Je vous remercie,
*Lo Atornat alla se rassoire en attendant le second plaidoyer du prévenu*
*Crategos s’avança à son tour devant la Cour*
Votre Honneur, après avoir entendu messire le procureur énoncer son réquisitoire, je m’étonne de plusieurs points. J’aimerais donc les revoir avec vous afin d’être persuadé d’en avoir perçu le sens.
Je tiens à rappeler à la Cour que je suis inculpé mais présumé innocent et pourtant le procureur dit ceci : « Par cet agissement il conseil implicitement l'electorat à voter pour un autre candidat que Mammylou »
Il est assurément aisé d’accabler les personnes mais nous sommes ici devant un tribunal, je pensais que l’on devait prouver ce que l’on avance. Aucune preuve avancée par l’accusation ne montre que j’ai influencé le vote des Fuxéens ; comme je l’ai dit précédemment, je doute avoir tant d’emprise sur les gens, tout politicien que je sois.
Par contre, messire le procureur a à juste titre dit ceci : « les interventions du prévenu sont seulement des constats ou des remarques de Crategos. »
En effet, toutes mes interventions étaient des constats que tout un chacun pouvait faire pour peu qu’il se rende sur le marché où qu’il écoute les directives du maire, Mammylou. Je n’ai pas critiqué juste énoncé des faits. Tout conseiller que je suis, tout soutient que je dois apporter aux maires en place, je n’ai pas eu la mauvaise foi de prétendre que le marché était foisonnant, prospère simplement pour faire bonne figure.
J’espère donc que cette Cour ne tiendra pas rigueur à un homme qui a osé dire ce que chacun pouvait constater. Fut-on en période électorale, il n’y a pas d’heure pour dire la vérité.
Je vous remercie d’avoir pris le temps de m’écouter à nouveau.
*Crategos salua respectueusement l’assemblée de la Cour ainsi que le Juge.*
* Gotetdeb avança à la barre, c'était la première fois pour lui...*
Bonjour, je me nomme Gotetdeb et je viens d'être élu maire de la ville de Foix.
Je viens ici vous apporter mon témoignage. Le sieur Crategos est arrivé à Foix et n'a fait que constater l'état de notre marché ainsi que les conseils de madame le maire en place pour rétablir l'ordre. Nul part il n'y avait de signaler qu'il fallait privilégier la culture des céréales alors que le comté a besoin de celle-ci pour fournir le bétail.
Crategos m'a informé de la chose. Le marché était vide. Rien ne laissait apparaitre que quiconque s'en souciait.
Il m'a soutenu après avoir pris connaissance de mes idées et projets. Il n'a à mes yeux rien fait de mal contre Foix. Il n'a jamais été insultant envers quiconque.
Voilà ce que je peux dire.
*Gotetdeb avait fini de parler. Il se recula pour s'assoir dans la salle.*
*Gerfanion se leva, s'approcha de la barre et prit la parole.*
Messire le juge, Messires de la cour,
Je m'appelle Gerfanion, je suis conseiller à la mairie de Foix où j'ai à charge la gestion du verger. Je suis donc venu ici suite à la convocation que vous m'avez fait parvenir. Je ne vous cache pas que cela a été pour moi une grande surprise ! Je vais essayer d'être le plus clair possible afin que cette affaire puisse être rondement menée car, si vous me le permettez, revenir ici parler du passé alors qu'il nous faut penser à demain, cela ne me plait guère. Je vais donc être bref...
ùGerfanion s'éclaircit la voix et entame son témoignage.*
Comme le mentionne notre maire, Sieur Gotetdeb, Messsire Crategos est arrivé à Foix en pleine campagne municipale et est intervenu sur différents points. Le premier sur l'état du marché et je dois avouer que ce qu'il a pu dire n'était pas faux. Sur le sujet de la communication, là encore, il fait état d'un point qui fut le point essentiel manquant du mandat précedént.
Ensuite, je tiens à dire une chose importante à mon sens. Toutes les interventions que j'ai été amené à faire là où le Sieur Crategos s'exprimait, l'était pour répondre à Sir Mordred, compagnon de Dame Mammylou, au sujet des manières qu'il utilisait pour parler aux gens. Sieur Crategos l'a très bien décrit précédemment, je ne souhaite pas y revenir dessus.
Autre chose et pour conclure, Messire Crategos, *il se retourna vers lui un instant puis, s'adressant à nouveau au juge*, a soulevé des points qui à mon sens avaient tout à fait lieu d'être. Il en a soulevé d'autre ou a tenu des propos qui l'étaient moins et qu'il aurait mieux valu ne pas mentionner. Mais que ce soit pour les uns comme pour les autres, la forme aurait pu être légèrement soignée, cela aurait sans doute évité à nous tous de nous déplacer et de nous faire perdre du temps, me semble-t-il.
Je tairai un commentaire car ce n'est ni le lieu ni le pourquoi nous sommes ici mais, si vous me le permettez Messire le juge, je vais vous laisser en vous posant une question à l'assemblée toute entière et pour laquelle je n'attends aucune réponse : quand est-ce que la raison l'emportera et que nous nous comporterons en être responsable ?
J'en ai fini, Messires de la cour.
*Gerfanion remis des documents au juge et retourna s'assoir sans attendre.*
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*Mammylou commençait à bien connaître le lieu et se rendit à la barre comme on le lui demandait.*
« Si je retrouve une nouvelle fois devant cette cour c'est que je viens icelieu faire part d'une attitude intolérable pendant la campagne électorale de la mairie de Foix.
Cette personne »
*Malou désigne Messire Crategos*
« Il est intervenu et a troublé le calme de la vie Fuxéenne durant nos élections. Son intervention était malveillante et les a perturbées.
Je viens icelieu dénoncer une telle attitude d'ingérence dans une affaire dont il n'avait en aucun cas le droit de se mêler dû à son statut au sein du conseil.
De plus, du fait que le sieur ici présent soit étranger à notre communauté, cette attitude en devient d’autant plus inacceptable. À rajouter à tout cela, le fait que l’accusé aura osé me diffamer d’une manière des plus immondes aux yeux de tout notre village! Ce triste sir aura en effet déclamé en public des paroles selon quoi j’aurais été mis en procès pour incompétence parce que j’exaspèrerais notre prévôt! Cette accusation est non seulement fausse, mais aussi blessante et tout particulièrement choquante de la part d’un conseiller comtal! Je trouve qu’avant de propager de tel propos le sieur Crategos aurait du mieux se renseigner.
Une attitude pareille de la part d’un conseiller comtal est des plus inacceptable il me semble…
On m’accuse d’avoir fait des choses je reconnais volontiers avoir fait des erreurs et cela je l’ai reconnu publiquement et je n’en ai point honte car qui n’en fait point dans un premier mandat d’une ville nouvelle. Il y a tant de chose à apprendre.
En espérant, votre honneur, que mon témoignage vous sera utile.
Votre honneur, c’est désormais à vous que revient de faire justice, j’en remets le sort de ces diffamations entre vos mains. »
*Sur ces mot, la dame Malou reparti s’asseoir dans les tribunes.*
Monsenh, l'Atornat, monsenh le Jutge,
Croyez d'abord que je déplore d'avoir à venir porter témoignage dans notre prétoire. Je déplore que la Justiça soit parfois désemparée et impuissante à faire revenir les individus dans le droit chemin. Car l'individu qui se tient là, devant la sellette, a déjà par deux fois répondu de ses crapuleries devant la Cort. Par deux fois, il fut jeté dans les geôles.
Je pensais que sa récente élection au conseil comtal l'assagirait, qu'il en assumerait tous les devoirs. En un mot, qu'il deviendrait responsable.
Or, il n'en fut rien. Comme vous l'avez remarqué, monsenh l'Atornat, l'individu que vous voyez là doit encore répondre du décret IV-1, et de son alinéa relatif à la diffamation. Mais, et je vous en apporte la preuve, ce n'est pas uniquement de cela qu'il s'agit.
En tant que conseiller comtal, ledit sieur Crategos est soumis à un principe de gouvernance qui s'appelle le devoir de réserve. Ce devoir de réserve signifie qu'un conseiller, en tant qu'il est conseiller, doit faire l'effort de représenter l'ensemble des sujets du Coms de Tolosa. Il ne doit pas prendre parti pour l'un au détriment de l'autre. Il ne doit pas non plus critiquer le conseil en place publique, ni divulguer des informations confidentielles. En un mot, il doit maîtriser son verbe et sa langue. Non pas qu'il s'agisse de ne rien dire, mais de parler en tant que conseiller, ce qui impose des responsabilités.
En critiquant le maire de Foish, Mammylou, portant contre elle des charges acerbes, ledit Crategos est totalement sorti de son rôle de conseiller. Que la ville de Foish ait pu être mal gérée n'est pas ce qui importe ici : que les faits soient avérés ou non, un conseiller ne doit pas se comporter ainsi. On doit parler avec tact et discrétion. Deux mots que, visiblement, l'individu que vous voyez là ne comprend pas.
En tant que Coms, j'ai été profondément choqué par de tels propos, qui ne seraient jamais survenus sous le conseil de régence. J'ai donc envoyé une lettre aux Fuxéens pour condamner les propos de Crategos et présenter mes excuses à tous les Fuxéens, en rappelant l'esprit du devoir de réserve.
Là où l'infraction est manifeste, c'est que cet individu a persisté, allant à l'encontre d'une injonction comtale. Outre le tact et la discrétion, l'individu ne semble donc pas savoir ce qu'est la notion de hiérarchie. Peu lui chaut l'avis du Coms. Mais dans quel monde vit-on ? Comment les hommes peuvent-ils réguler leurs passions dès lors que le Coms, garant des lois, subit de plein fouet une fin de non-recevoir lorsqu'il rappelle les principes en vigueur dans le Comté ?
Messieurs les magistrats, cet individu ne m'inspire aucune pitié. Il ne souhaite pas travailler au conseil, mais contre le conseil. Même sa dulcinée, dòna Aldara, coopère avec l'ensemble du conseil. Seul lui persiste à voir de la suspicion partout, à déclarer, déjà, en substance, l'actuel conseil en faillite (si j'en crois sa volonté de continuer sa propagande hors période d'élections).
L'individu est pour moi manifestement coupable : non seulement il s'agit d'un cas de récidive, mais il s'agit aussi d'une infraction délibérée. Je ne reviens pas sur l'infraction délibérée : l'individu a poursuivi ses diatribes après ma lettre, qu'il a lue, d'ailleurs, puisqu'il a parlé à un pantin grimé en Comte sur la place publique de Foish. Mais il s'agit également d'une récidive. En effet, je rappelle que porter des accusations sans apporter la preuve de ses dires, c'est diffamer. Or, nous ne savons toujours pas pourquoi la ville de Foish était la plus mal gérée des villes du Comté. Je n'ai pas vu l'ombre d'une preuve de la part de Crategos. Tout au plus a-t-il dit que son statut de conseiller comtal lui faisait détenir de telles preuves. Fadaises !
Il n'y a pour moi aucune clémence à avoir pour cet individu. Je m'en remets à votre sagacité pour lui infliger la peine qu'il mérite. En sus, je demande solennellement au Jutge de bien vouloir condamner cet individu à copier 100 fois chacune la définition des mots "hiérarchie", "discrétion", et "coopération".
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Le juge entra avec son verdict dans les mains après de longues délibérations*
Bien, merci à tous de vous être déplacés pour ce procès, je vais maintenant procéder au jugement de ce procès. Concernant le chef d'accusation de diffamation est tout à fait plausible, l'accusé use de mots crus voir vulgaires dans le but de dénigrer le conseil comtal et la mairesse, c'est déjà un point répréhensible. Concernant maintenant le chef d'accusation de prise de parti, c'est tout à fait indéniable, même le maire Gotetdeb le dit: "Il m'a soutenu après avoir pris connaissance de mes idées et projets". Vous êtes donc là aussi reconnu coupable de ce fait.
Cependant, je suis assez étonné de ce qui se passe en ce procès, ce n'est pas aux témoins de demander les sanctions, même s'il s'agit de sa Grandeur le Comte de Toulouse, je vous prie de laisser son travail au procureur. Ensuite, je suis surpris de voir la réaction du procureur et de son laxisme, j'ai entendu "presque insulté" alors qu'il semble passer sous silence toutes les diffamations et injures du prévenu.
C'est pourquoi, connaissant le statut de récidiviste de l'accusé, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, condamnons Crategos à effectuer un jour de prison ainsi à aller s'excuser d'avoir manqué de respect à une mairesse et de ne pas avoir respecté son devoir de réserve en halle fuxéenne sans quoi il reviendra en ce tribunal pour avoir refusé d'obtempérer.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme S'excuser d'avoir manqué de respect à une mairesse et de ne pas avoir respecté son devoir de réserve en halle fuxéenne
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :